Autres
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85 marchés publics en Autres dans le Cantal (15)

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Assurance de responsabilité civile au bénéfice des sénateurs

Sénat

Assurance de responsabilité civile pour les sénateurs, couvrant les conséquences pécuniaires liées aux dommages causés à autrui.

  • Garanties pour les sous-traitants et prestataires.
  • Protection en cas d'accidents du travail dus à une faute inexcusable.
  • Gestion des sinistres avec un interlocuteur unique et bilan annuel.
27 oct. 2025
Paris (75)
-
Quatre ans à compter du 01/01/2026.

Achat de formations professionnelles en santé et sécurité au travail

INSTITUT 4.10

Achat de formations professionnelles en santé et sécurité au travail.

  • Animation de formations en présentiel, à distance ou en blended-learning.
  • Mise à jour du catalogue de formations et évaluation systématique des participants.
  • Qualification des formateurs et identification des formations financées par l’OPCO Uniformation.
  • Prestations annexes incluant contextualisation, adaptation, conception de formations et mise à disposition de salles.
27 oct. 2025
France métropolitaine, Corse et DROM/COM
5 000 000
12 mois à compter de la notification, avec possibilité de reconduction jusqu'au 04/01/2030.

Transport en autocar avec chauffeur pour les services de l'Université Clermont Auvergne

Université Clermont Auvergne

Prestations de transport routier collectif en autocar avec chauffeur pour les stages de ski du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS).

  • Mise à disposition de bus de 57 et 50 places, équipés pour le transport de skis.
  • Préparation des itinéraires, respect des horaires et gestion des remplacements en cas de défaillance.
  • Personnel qualifié, respect des obligations de sécurité et de conseil, avec reporting détaillé des prestations.
27 oct. 2025
Clermont-Ferrand (63)
-
-
Clause sociale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Assistance à maîtrise d'œuvre et maintenance applicative pour le portail de notification et annuaire BIO

Agence BIO

Assistance à maîtrise d'œuvre et maintenance applicative pour un portail de notification et annuaire BIO.

  • Prestations d'assistance à l'exploitation, développement d'application et tierce maintenance applicative.
  • Technologies utilisées : JavaScript, HTML5, PostgreSQL, mongoDB.
  • Comprend des services tels que la reprise d'application, le pilotage de projet, la recherche utilisateur, le maquettage, le développement, la maintenance évolutive, l'audit technique et l'architecture.
27 oct. 2025
France métropolitaine
-
24 mois, renouvelable une fois pour 24 mois.

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Cahier des charges, budget, contacts...

Cadrage méthodologique pour l'observation des coûts de gestion des déchets d'emballage professionnels

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Cadrage méthodologique pour l'observation des coûts de gestion des déchets d'emballages professionnels.

  • Définition des données à recueillir, incluant pré-collecte, collecte, traitement et traçabilité.
  • Identification des personnes à interroger et modalités de recueil des données.
  • Gestion de la confidentialité et restitution des données par l'ADEME.
27 oct. 2025
France métropolitaine et DOM-TOM
-
11 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Réalisation de quatre enquêtes sur les délégations de services publics d’eau potable et d’assainissement

AgroParisTech

Réalisation de quatre enquêtes sur les délégations de services publics d’eau potable et d’assainissement.

  • Mission ENQUETE : Recensement des publications d'appel à candidatures, collecte d'informations, et saisie des données dans une base de données.
  • Mission EXPERTISE : Accompagnement par un expert conseil et participation à des réunions de restitution.
  • Mission D’INFORMATIQUE : Élaboration de requêtes, maintenance de la base de données, et création de scripts d'importation.
27 oct. 2025
Multiples
-
1 an à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Logistique et diffusion de la documentation et des outils de communication

ADEME

Logistique et diffusion de la documentation et des outils de communication.

  • Mise en œuvre des processus logistiques, gestion des stocks, traitement des commandes, et gestion des retours.
  • Archivage des éditions, destruction des stocks, et impression de documents personnalisés.
  • Accès au système d'information pour le suivi des commandes et des stocks.
28 oct. 2025
Non précisé
1 500 000
12 mois, renouvelable 3 fois pour une durée totale de 48 mois.
Clause environnementale
Clause sociale

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Logistique et diffusion de la documentation et des outils de communication

ADEME

Résumé des prestations demandées :

  • Mise en œuvre des processus logistiques, incluant l'organisation et les moyens de gestion.
  • Gestion du stockage avec sécurité physique et suivi des articles.
  • Impression de documents et personnalisation d’enveloppes pour mailings.
  • Gestion des articles, interventions sur événements, et archivage.
  • Typologie des articles incluant publications, périodiques, et accessoires divers.
28 oct. 2025
Non précisé
1 500 000
Durée totale potentielle de 48 mois.
Clause environnementale
Clause sociale

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Cahier des charges, budget, contacts...

Assistance à la déclaration du réemploi EIC 2026

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Assistance à la déclaration 2026 du réemploi des emballages industriels et commerciaux.

  • Mise à jour d'un guide d'assistance et d'outils complémentaires.
  • Assistance aux producteurs avec réponses à 500 demandes et organisation de webinaires.
  • Établissement de recommandations et compilation des retours d'expérience dans un rapport final.
  • Cibles : producteurs d'emballages mettant sur le marché au moins 10 000 unités par an.
30 oct. 2025
Non précisé
-
10 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Prestation de gestion centralisée des annuités de brevets

INRAE

Gestion centralisée des annuités de brevets détenus par INRAE, incluant :

  • Surveillance des échéances et production d'un tableau de bord mensuel.
  • Paiement automatique des annuités un mois avant l'échéance, avec récapitulatif mensuel.
  • Vérification des données des brevets et mise à jour semestrielle.
  • Constitution d'une équipe dédiée pour la gestion et la comptabilité des annuités.
  • Réponses aux requêtes ponctuelles sur les frais et la législation.
30 oct. 2025
Non précisé
250 000
12 mois à compter de la prise d’effet, renouvelable jusqu'à 4 ans.