Assurance

6 marchés publics en Assurance

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Prestations de services d'assurances

Ville de Stiring-Wendel

Une couverture complète en matière d'assurance responsabilité civile est requise, incluant :

  • Dommages de pollution accidentelle et responsabilités environnementales.
  • Garanties en cas de faute inexcusable ou intentionnelle, ainsi que pour les accidents du travail.
  • Responsabilité pour les dommages subis par les employés temporaires et stagiaires.
  • Couverture des recours pour maladies professionnelles et des accidents causés par des véhicules.
  • Protection contre le vol par préposés et dommages matériels accidentels.
  • Responsabilité pour les objets confiés et les produits livrés, ainsi que pour les sous-traitants et bénévoles.
  • Garantie de recours et défense pénale.
15 juil. 2025
Stiring-Wendel (57)
-
3 ans à compter du 01/01/2026.

Assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle

SDIS DE LA MOSELLE

La souscription de contrats d'assurances pour couvrir les dommages aux biens immobiliers et mobiliers.

  • Garanties définies par les clauses particulières, avec un montant minimum de 19 000 000 €.
  • Respect des structurations des garanties pour les véhicules et le matériel professionnel.
  • Possibilité de variantes imposées et de prestations supplémentaires à répondre.
  • Offre globale requise, avec indication des réserves appliquées.
25 juil. 2025
Saint-Julien les Metz (57)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.

Assurance dommages aux biens

Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy

Les prestations demandées concernent l'assurance dommages aux biens, incluant :

  • Couverture des bâtiments et biens immobiliers, y compris installations, clôtures et mobilier urbain.
  • Assurance des biens mobiliers, matériels et marchandises, y compris ceux de tiers et lors de transports.
  • Garantie des pertes d'usage, frais de relogement, et remboursement des frais liés aux sinistres.
2 sept. 2025
Vandoeuvre-lès-Nancy (54)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.
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Assurance responsabilité civile pour le GHT Lorraine Nord

GHT Lorraine Nord

Le contrat garantit la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par l'Assuré en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.

  • Responsabilité civile générale : Dommages causés à autrui par les activités de l'Assuré.
  • Dommages de pollution accidentelle : Atteintes à l'environnement.
  • Faute inexcusable et intentionnelle : Accidents du travail ou maladies professionnelles.
  • Responsabilité pour certains personnels : Couvre les employés temporaires et stagiaires.
  • Maladies professionnelles : Recours pour maladies non prises en compte par la sécurité sociale.
  • Responsabilité civile liée aux véhicules : Accidents causés par des véhicules utilisés pour le service.
  • Vol par préposés : Couvre les vols commis par le personnel.
  • Dommages aux véhicules : Dommages aux véhicules stationnés dans l'enceinte de l'Assuré.
  • Responsabilité objets confiés : Dommages aux biens confiés à l'Assuré.
  • Responsabilité des sous-traitants : Dommages causés par les sous-traitants.
  • Responsabilité civile des bénévoles : Dommages causés par les bénévoles ou usagers.
  • Garantie de recours et défense pénale : Frais de défense en cas de dommages causés par des tiers.
5 sept. 2025
Metz (57)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
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Assurance flotte automobile et risques annexes

Département de la Moselle

L'assurance couvre une flotte de véhicules automobiles ainsi que les risques annexes liés à leur utilisation.

  • Assurance Flotte Automobile : Garantie pour tous les véhicules, incluant responsabilité civile, protection juridique, assistance, vol, incendie, vandalisme, et dommages accidentels.
  • Assurance Marchandises Transportées : Protection contre les dommages aux biens transportés, incluant incendie, accidents, vol, et vandalisme.
  • Assurance Auto-Mission : Couvre les risques liés à l'utilisation de véhicules personnels par les représentants dans le cadre de leurs fonctions.
  • Garantie Tous Risques Engins : Protection des machines contre tous dommages, avec certaines exclusions.
15 sept. 2025
Metz (57)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
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Sinistralité et assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking

ADEME

Une analyse approfondie de la sinistralité et de l'assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking est demandée.

  • Production d'une base de données exhaustive des sinistralités déclarées entre 2018 et 2024.
  • Réalisation d'un bilan des pathologies sur les installations photovoltaïques.
  • Élaboration de recommandations et d'actions pour réduire la sinistralité.
  • Remise de rapports d'avancement et d'un rapport final, avec validation par l'ADEME.
30 sept. 2025
Non précisé
-
21 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale