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Assurance

12 marchés publics en Assurance dans le Morbihan (56)

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Prestations de services d’assurances

COMMUNE DE MORÉAC

Prestations de services d’assurances couvrant les dommages aux biens et risques annexes.

  • Multirisques avec une première ligne « Tous risques sauf ».
  • Garanties incluant la valeur de remplacement et d’usage, ainsi que des clauses spécifiques pour les sinistres.
  • Extensions de garanties pour pertes financières, bris de machines, et annulations d'événements.
  • Capitaux indexés à 11 000 000 € avec des franchises de 10% sur les sinistres.
25 juin 2025
Moréac (56500)
-
4 ans jusqu’au 31/12/2029.

Marché de services d'assurances 2026-2029

Commune de Noyal Muzillac

Les prestations concernent la couverture des dommages aux biens et des risques annexes.

  • Garanties de base : Incendie, explosion, événements climatiques, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de glaces.
  • Garanties complémentaires : Choc d’un véhicule, grèves, émeutes, frais de remise en état, destruction préventive, pertes de loyers.
  • Montants et franchises : Limites d’indemnité par sinistre et options de franchises.
  • Prestations supplémentaires : Bris de machine, multirisque expositions temporaires.
  • Risques garantis : Dommages matériels incluant catastrophes naturelles et actes de malveillance.
26 juin 2025
Noyal Muzillac (56)
-
48 mois à compter du 01/01/2026.

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Camors

COMMUNE DE CAMORS

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Camors.

  • Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
  • Assurance des responsabilités et des risques annexes.
  • Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
  • Assurance de la protection juridique de la collectivité.
  • Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
4 juil. 2025
CAMORS (56)
-
60 mois à compter du 01/01/2026.

Assurance dommages ouvrage et garanties diverses

GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD

Les prestations concernent le contrôle technique dans le cadre des opérations de travaux.

  • Missions de base : solidité des ouvrages, sécurité des personnes, avec variantes selon le type de bâtiment.
  • Missions complémentaires : solidité des équipements, stabilité des constructions avoisinantes, sécurité en cas de séisme, prévention des risques d'incendie, hygiène, accessibilité, et gestion technique des bâtiments.
  • Missions auxiliaires : vérifications réglementaires après travaux et conseils ponctuels.
4 juil. 2025
France métropolitaine, DROM-COM
-
140 mois à compter de la notification.

Mise en place d'un marché d'assurance prévoyance

Ville de Vannes

Mise en place d'un marché d'assurance prévoyance.

  • Garantie incapacité : indemnité de 90% du revenu net en cas d'incapacité temporaire.
  • Rente d'invalidité permanente : 90% du revenu net pour un taux d'invalidité supérieur à 50%.
  • Revalorisation des prestations selon la valeur du point d’indice de la Fonction Publique Territoriale.
  • Garanties supplémentaires : capital en cas de décès, allocation obsèques, rente éducation, et capital pour perte de retraite.
7 juil. 2025
Vannes (56)
-
6 ans à compter du 01/01/2026.

Prestations de services d'assurances

COMMUNE DE PLUMELEC

Assurance « Multirisques » avec une première ligne « Tous risques sauf ».

  • Garanties contre l'incendie, explosion, attentats, tempêtes, dégâts des eaux, bris de glaces, et pertes d'exploitation.
  • Couverture pour les biens exposés, équipements informatiques, et œuvres prêtées.
  • Protection juridique en cas de litige et remboursement des pertes dues à l'annulation d'événements.
  • Indemnités calculées en valeur à neuf, sans déduction pour vétusté.
8 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Prestations de services d’assurances risques statutaires

COMMUNE DE LARMOR-BADEN

Des prestations de services d’assurances risques statutaires sont demandées, incluant :

  • La sélection d'intermédiaires d’assurance et d’assureurs pour le secteur public.
  • Des taux TTC sur masse salariale soumis à cotisations pour des garanties identiques à celles en cours, tant pour le personnel CNRACL que pour le personnel IRCANTEC.
  • Des offres détaillées permettant de composer des formules de garantie, incluant des options telles que décès, maternité, accidents du travail, maladies ordinaires et temps partiel thérapeutique.
11 juil. 2025
Larmor-Baden (56)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Services D'assurances

CA GOLFE DU MORBIHAN – VANNES AGGLOMERATION

Une offre globale est demandée pour couvrir les risques liés aux dommages aux biens, incluant :

  • Tous les locaux et ouvrages nécessaires à l'activité, ainsi que les biens extérieurs.
  • Garanties pour les événements tels que incendies, explosions, et dégâts des eaux, avec des franchises spécifiques.
  • Assurance pour les bris de machines et les biens informatiques, incluant le remboursement des frais de reconstitution.
  • Exclusions pour certains dommages comme les inondations et les tremblements de terre.
15 juil. 2025
Vannes (56)
-
6 ans à compter du 01/01/2026.
Clause sociale

Prestations de services d'assurances

COMMUNE DE BRANDIVY

Multirisques avec une première ligne « Tous risques sauf ».

  • Garanties contre l'incendie, explosion, émeutes, tempêtes, dégâts des eaux, bris de glaces, et pertes d'exploitation.
  • Renonciation à la déchéance pour erreur de surface ou déclaration tardive.
  • Extensions de garanties pour occupation temporaire, perte de valeur financière, et remboursement des frais liés aux sinistres.
23 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Contrats collectifs de prévoyance du personnel cadres et non cadres

SEM Lorient Keroman

Le contrat vise à fournir une couverture de prévoyance pour les salariés cadres et non cadres, incluant :

  • Garanties en cas de décès ou d’invalidité, avec versement de capital ou de rentes.
  • Indemnités journalières pour incapacité temporaire et rentes pour invalidité permanente.
  • Capital en cas de maladies redoutées, sous conditions d'arrêt de travail.
  • Adhésion obligatoire pour tous les salariés, avec cotisations basées sur le salaire brut.
25 juil. 2025
Lorient (56)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.