Fourniture de véhicules par famille (petites citadines, citadines/berlines, ludospace, SUV, minibus 9 places, utilitaires moyens et grands).

Documents requis : bordereau descriptif, mémoire technique, photos couleurs, mémoire environnemental et justificatifs constructeurs.

Possibilité d'un essai type des véhicules après réception des offres ; garanties et conditions d'entretien à préciser dans le mémoire technique.

Fourniture de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Livraison incluse, formalités d'immatriculation sur mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
Pour occasion : contrôle technique < 6 mois, véhicule livré propre et plein, carnet d'entretien et documents originaux remis.
Prix unitaires HT doivent inclure l'ensemble des éléments (livraison, formalités, nettoyage, plein).

Cycles et matériels connexes : 40 unités estimées, types et spécifications (électriques, cargo, accessoires) définis dans chaque consultation.

Prestations de conversion thermique→électrique : environ 50 transformations à réaliser selon cahier des charges (autonomie, homologation, intégration batterie).

Les dossiers spécifiques préciseront les exigences techniques, garanties et modalités de réception pour chaque fourniture ou prestation.

Fourniture de 8 véhicules utilitaires neufs couvrant mini‑fourgonnette à benne (segments A à G).

• PTAC ≤ 3,5 t.
• Véhicules standard, conformité et documentation fournie.
• Garantie 24 mois, interventions sous 24 heures pendant la garantie.
• Possibilité de formations pour châssis-cabine et prise en compte de l'économie circulaire.

Véhicules utilitaires électriques dérivés de véhicules particuliers, fourgonnettes et fourgons.
Quantité indicative : environ 8 unités sur la durée du cadre.
Livraison immatriculée, véhicules fournis avec batterie chargée, documentation en français et formation des utilisateurs lors de la remise.
Garantie minimale 24 mois pour le véhicule et la batterie ; assistance 24/7 et véhicule de remplacement sous 48 heures.
Prestations optionnelles possibles : contrat d'entretien, extension de garantie, pack/location batterie, reprise de véhicules, bornes de recharge.

Fourniture de véhicules adaptés aux segments demandés (particuliers, utilitaires, aménagés, quadricycles) en neuf ou occasion.

Décomposition tarifaire obligatoire : coût véhicule/options, carte grise, livraison franco de port, détail bonus/malus, vignette CRIT’AIR ; maintenance chiffrée en option.

Livraison accompagnée d’un bon de livraison et des documents d’immatriculation ; capacité de maintenance et maillage réseau évalués.

Véhicules particuliers et utilitaires légers neufs livrés complets avec aménagements et équipements intégrés.

• Spécifications (modèles, motorisations, options) précisées dans les pièces particulières.
• Quantités et modalités de livraison définies dans chaque marché spécifique.

Fourniture de véhicules utilitaires de petite taille (type Berlingo, Partner, Kangoo ou équivalent), neufs ou d’occasion.
Motorisations : thermique, hybride, électrique.
Caractéristiques : PTAC < 3,5 t, 2 essieux.
Livraison prête à l’usage, documents en français, PV de CT exigé si applicable.

Fourgons électriques pour usages utilitaires plus volumineux.

• Dimensions, charges utiles et variantes de carrosserie non précisés.
• Équipements embarqués et maintenance non précisés.

• Fourniture de véhicules, engins et matériels neufs ou d'occasion (VL, VU, PL, espaces verts, voirie, TP) avec documentation technique en français et carnet d'entretien.

• Livraisons propres, plein d'énergie, conformité réglementaire (CT valide si applicable), immatriculation/mandat et accessoires obligatoires.

• Démonstration et formation possibles ; garanties et SAV à définir ; reprise d'anciens matériels possible.

• Transport/livraison sous‑traitable seulement ; quantités et caractéristiques précises demandées ultérieurement lors des consultations spécifiques.

Utilitaires légers (Kangoo, Partner, Berlingo) neufs ou d'occasion.
Documents à fournir : photos, fiche technique, justificatifs d'entretien ; pour l'occasion : contrôle technique, attestation kilométrage, copie carte grise.
Formalités d'immatriculation prises en charge.
Deux devis requis : fourniture ; livraison / PSE.

Fourniture de véhicules utilitaires livrés prêts à l'usage, avec préparation, mise en service et formation.
Conformité réglementaire et aménagements précisés dans chaque marché spécifique.
Quantité estimée : 7 véhicules.

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers (fourgonnettes, fourgons, pick-up) en motorisations thermique, électrique ou hybride.
Livraison propre et plein d’énergie, immatriculation sur mandat, remise de l’ensemble des documents (carnet d’entretien, certificat situation administrative, contrôle technique si requis, plaque, carte grise, vignette Crit'Air si demandée).
Véhicules d’occasion : < 3 ans et < 30 000 km, contrôle technique ≤ 6 mois et certificat de situation ≤ 15 jours ; délai de livraison occasions ≤ 2 mois, neufs ≤ 18 mois.
DPGF détaillé (prix véhicule, options, Crit'Air, carte grise, assurance) et estimation des coûts d’exploitation sur 3 ans exigés.

Acquisition d'environ 32 fourgonnettes utilitaires d'occasion (2/3 places).
Possibilité d'options électriques ou hybrides ; volumes utiles et homologations détaillés dans les pièces du marché spécifique.
Livraison avec équipements et certificats de conformité exigés par le CCTP.

Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

• Fourniture de véhicules ou matériels motorisés répartis en neuf catégories (berlines, fourgonnettes, utilitaires équipés, tondeuses, camion benne, mini bus, nacelles, tractopelles, décapeuse/balayeuse).

• Caractéristiques techniques, modèles et options définies dans chaque commande spécifique ; livraisons accompagnées d'un bon de livraison détaillé.

• Prix forfaitaire toutes charges comprises ; titulaire responsable du conditionnement, transport, chargement/déchargement et reprise des emballages lorsque possible.

• Garantie minimale de 12 mois et application de pénalités en cas de manquement ou retard.

Fourniture de véhicules d'occasion de type fourgonnette tôlée destinés à des usages utilitaires.

• Véhicules à présenter et rendre disponibles pour essai lors de la phase d'offre.
• Immatriculation incluse dans le prix, transport et emballage à la charge du titulaire.
• Garantie minimale de 6 mois et pénalités de 50 € par jour en cas de retard ou non‑prise en charge sous garantie.

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.

Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.

Fourniture de véhicules légers et utilitaires pour besoins opérationnels et de secours.

• Modes : achat neuf/occasion, location, location‑vente ; reprise éventuelle possible.
• Caractéristiques d'aménagement et quantités indicatives précisées dans des documents ultérieurs.
• Le Département peut également être utilisateur pour cette catégorie.