• Rédaction complète d'une PSSI : note de cadrage, PSSI cadre, PSSI opérationnelle, charte utilisateurs, charte prestataires et plan d'action priorisé.

• Couverture : ensemble du système d'information, périmètre physique et périmètre organisationnel.

• Livrables remis en 6 phases avec feuille de route contenant estimation des coûts et délais par action.

• Intégration de mesures techniques obligatoires : gestion des identités (tiering, MFA, certificats TPM), PKI (AC racine offline), sauvegardes 3-2-1-1-0, durcissement selon ANSSI-BP-028 et CIS L1.

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

• Évaluation consolidée d'une stratégie régionale de spécialisation intelligente (S3) : bilan, diagnostic quantitatif et qualitatif, et recommandations prospectives.
• Analyse de la dynamique des domaines d'innovation stratégiques et des leviers thématiques, avec consolidation et actualisation des indicateurs existants.
• Consultation d'acteurs régionaux et animation de réunions de validation ; production de rapports d'étape, relevés de décision, rapport final et synthèse de 4 à 8 pages.
• Livrables attendus en formats Word/PDF, PowerPoint/PDF, et mise à disposition des sources (Excel, MapInfo) et visuels (JPEG).

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

• Diagnostic approfondi des éléments porteurs du soubassement et des parois béton d'une piscine couverte.
• Investigations sur site : examen visuel, auscultations instrumentées, essais non destructifs (FERROSCAN, radar, gammaographie) et essais destructifs avec analyses en laboratoire.
• Livraison d'un dossier complet : rapports synthèse, plans de repérage des désordres, estimation financière des travaux, Dossier de Mission Exécutée et fichiers natifs papier et numériques.
• Prélèvements et démolitions ponctuelles réalisés avec remise en état ; respect du repérage amiante et des règles de sécurité.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Travaux routiers complets incluant démantèlement, purge, terrassements, forage et reprise de structure, couches d’accrochage/imprégnation et pose d’enrobés noirs 0/10 BBSG.

• Interventions annexes : signalisation horizontale et verticale, balayage/nettoyage de chaussée, épaulements GNTA 0/31.5 et évacuation des déblais.

• Décomposition technique en postes P-100 à P-130 et organisation en une tranche ferme avec tranches optionnelles.

• Exigences de coordination, gestion de chantier, contrôles qualité et mesures de réduction des nuisances et de gestion des déchets.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

Travaux complets de préparation, sécurisation, curage, désamiantage, retrait de plomb, déconstruction intérieure et démolition lourde de deux habitations.

Tri et gestion des déchets organisés en 7 flux obligatoires avec traçabilité via SOGED et BSD/Trackdéchets; options de valorisation selon filières.

Remise en état de la plateforme avec production du DOE; qualifications et assurances spécifiques exigées pour les opérateurs.

Travaux de voirie et de réseaux (chaussées, trottoirs, bordures, canalisations) et aménagements d'espaces publics.

• Interventions organisées par chantiers/secteurs avec piquetage, DICT et coordination SPS.
• Fourniture de matériaux normalisés avec traçabilité et contrôles en laboratoire ; DOE et plans de récolement exigés.
• Gestion et évacuation des déchets selon schéma SOSED, plan de nuisances et mesures de réduction des transports.

Exploitation et maintenance de la Défense Extérieure Contre l'Incendie et gestion d'un inventaire de 281 points d'eau incendie (PEI).
Maintenance préventive et curative : entretien annuel des hydrants, pesage triennal et travaux de remise en état.
Rédaction et suivi d'un arrêté municipal DECI, élaboration et mise en œuvre d'un schéma directeur DECI sur 4 ans, et études d'implantation/ classification.
Fourniture des données SIG géoréférencées (Lambert 93), reporting annuel et intervention d'urgence sous 48 heures ouvrées.

• Reprise et harmonisation graphique de 10 dessins, croquis et cartes fournis.
• Réalisation de 10 illustrations originales et de graphiques/perspectives pour visualiser la vue extérieure depuis un logement collectif.
• Mise en page couleur A4 portrait, livraison d'un fichier PAO natif assemblé et d'un PDF final.
• Consultation d'un imprimeur, fourniture et validation d'un bon à tirer (BAT) et remise des fichiers adaptables (A1–A4) et archivage.
• Cession exclusive des droits de production et diffusion.

• Réalisation d'enduits superficiels, renforcement et renouvellement des couches de roulement sur voiries communales.
• Préparation complète du chantier : plans d'implantation, piquetage, signalisation, DICT et protection des réseaux.
• Fourniture et mise en œuvre d'enrobés, couches d'accrochage, granulats et liants; contrôles et essais en cours d'exécution.
• Gestion environnementale et déchets avec dispositifs de décantation/déshuilage, filières agréées et traçabilité; remise d'un DOE en fin d'intervention.