Mission d'expertise ACV centrée sur la revue documentaire, l'actualisation et la création de supports méthodologiques et de communication.
Participation technique aux groupes d'échanges et comités de pilotage, en coordination avec l'animateur.
Livrables clés : comptes rendus, supports actualisés, notes de synthèse et une base de données Excel de capitalisation avec notice.
Organisation requise : chef de projet identifié, interventions en présentiel ou visioconférence, maintien de l'équipe et formation des remplaçants si nécessaire.

Acquisition d'un ensemble homogène comprenant 2 porte-outils (environ 14 CV) et 2 autoportées (environ 25 CV) avec prise de force avant et caractéristiques techniques précises (vitesses PTO, largeurs de travail, poids indicatifs).
Livraison d'outils et accessoires : broyeurs à fléaux, barres de fauche, faneuse/andainneuse, botteleuse, fourche à foin, systèmes de coupe rotatif, remorques et kits de rechange.
Variantes de modèles autorisées avec devis détaillé par établissement ; décomposition des postes par établissement prévue.
Quatre démonstrations pratiques pour conducteurs et essais terrain prévus ; documentation et notices en français fournies.

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

Étude composée de trois missions : actualisation du diagnostic pollution, évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS) et étude de faisabilité technique avec plan de gestion.

Livrables attendus : rapports techniques (diagnostic actualisé, rapport EQRS, plan de gestion), cartographies et restitution finale.

Objectifs pratiques : valider orientations d’aménagement, proposer alternatives compatibles avec contraintes environnementales et définir conditions techniques pour usages ludiques, récréatifs et événementiels.

Interventions complémentaires possibles via bons de commande pour besoins d’investigations ou études additionnelles.

• Transports scolaires réguliers des élèves pendant le temps scolaire et pour sorties pédagogiques ordinaires.
• Transports pour sorties pédagogiques exceptionnelles et transports ponctuels à la demande des services municipaux.
• Transports en car pour centres de loisirs (vacances et mercredis) et transports occasionnels de seniors (aller-retour).
• Véhicules adaptés de 4 à 73 places (capacités types 35/40, 57/59, 73), prise en charge PMR possible, exécution sur bon de commande.

Accompagnement AMO pour sécurisation des certifications : suivi qualité des organismes de formation, protocole de collecte et d’analyse des données via certifi@, bilans à 6 et 24 mois post-jury.
Réalisation d’audits sur pièces et sur place en France métropolitaine et DROM, avec rapports d’audit et suivi des plans d’action; indépendance entre audits et activités de suivi.
Veille réglementaire : 1 note annuelle d’analyse et 4 notes trimestrielles de tendance.
Volumétrie indicative : ~250 candidats/an, environ 4 sessions de formation des jurys par an; livrables Excel, rapports et banques d’examens.

Revêtements coordonnés entre logements, parties communes et locaux techniques.

• Carrelage logement 45 × 45 cm avec classement U3P3E2C2
• Faïence murale 20 × 40 cm avec SPEC et joints de 2 mm
• Trois tapis brosse PMR avec cadres en laiton
• Chape acoustique armée de 5 cm et sous-couche désolidarisante

Prestations de contrôles et inspections initiales et périodiques couvrant 13 domaines techniques (électricité, transport mécanique, thermique, pression, SSI, radioprotection, ICPE, gaz, risques chimiques, acoustique, ventilation, eau, installations générales).
Remise de rapports d’intervention et synthèses exploitables, intégration via API/GMAO et bilans annuels avec traçabilité et étalonnage des instruments.
Interventions planifiées avec avis de passage, transmission préalable de rapports antérieurs sur demande, et délais de remise des rapports (généralement dans le mois suivant l’intervention).
Fourniture des outils et consommables nécessaires, mise en place de PCA/PRA et actions RSE (plan de progrès, EPC).

• Mise en œuvre d'une installation CVC réversible (pompe à chaleur air/air, fluide R410A) avec unités extérieures et unités intérieures type cassettes et murales.
• Quatre centrales double flux à haute performance pour ventilation, climatisation dédiée des locaux serveurs, liaisons frigorifiques et régulation centralisée (AE-200E).
• Réseaux plomberie : alimentation eau froide, production ECS par chauffe-eau instantanés et ballon d'accumulation (50 L), robinetteries NF et dispositifs PMR.
• Essais, mises en service par technicien agréé, calorifugeage des réseaux, gestion des condensats et coordination avec autres corps d'état.

• Fourniture d'une solution de filtrage applicatif (couche 2 à 7) avec DPI, inspection TLS et mode IDS/IPS.
• Contrôles basés sur utilisateur/appareil/réseau, politiques multiples, QoS et filtrage web par catégories; gestion centralisée et rapports exportables.
• Sécurité DNS (filtrage DoH), haute disponibilité et dimensionnement pour 50 à 3 000 périphériques avec latence ≤ 100 ms.
• Maintenance incluse, support par e-mail/téléphone (prise en charge incidents ≤ 24 h) et transfert de compétence / formation.

• Tenue comptable mensuelle conforme au SYSCOHADA et production d'états financiers annuels.
• Établissement périodique des déclarations fiscales et sociales locales et gestion des transmissions dématérialisées.
• Veille réglementaire continue, assistance lors des contrôles, et transfert de compétences avec formations et documentation.
• Livrables dématérialisés, traçabilité des opérations et indicateurs de conformité et qualité.

Une administration centralisée des licences est assurée sur le tenant TELT existant.

• Abonnements Autodesk Forma « account base » avec accès cloud et mises à jour automatiques
• Plan « unlimited » Forma intégrant Navisworks Manage et les modules Data Management, Design Collaboration et Build
• Rapports mensuels de suivi d’utilisation et traçabilité des attributions utilisateurs
• Support de premier niveau, escalade vers Autodesk et résolution des problèmes d’activation sous 5 jours ouvrés

• Réalisation d'expertises pour déterminer la valeur vénale d'ensembles immobiliers avec restitution par valeur au m² et valeur lot.
• Méthodes utilisées : comparaison, capitalisation des loyers, actualisation des flux (DCF) ; autres méthodes possibles sur autorisation.
• Organisation en campagnes annuelles et missions ponctuelles ; livrables : rapport détaillé par ensemble, grille de synthèse et pièces complémentaires annuelles.
• Intervention assurée par un binôme référent ; livraisons dématérialisées via une plateforme.

Analyse de leur application et de leurs effets dans la pratique du financement.

• Méthodes quantitatives et qualitatives combinées
• Étude des procédures, catégories et instruments de subvention
• Prise en compte des porteurs de projets, centrales et services de l’OFAJ
• Propositions d’adaptation et présentation des résultats

Souscription de cinq contrats couvrant responsabilité civile, protection juridique, dommages aux biens, flotte automobile et prestations statutaires.
Garanties couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, pertes d'exploitation, incendie, dégâts des eaux, vol, bris, dommages électriques, catastrophes naturelles et risques liés aux installations photovoltaïques.
Protection juridique incluant frais de défense, expertise, assistance téléphonique et prise en charge des recours pour agents, bénévoles et stagiaires.
Flotte automobile incluant RC, dommages, assistance et extensions pour véhicules électriques ; prestations statutaires couvrant capitaux décès et prestations des agents.

Fourniture, fabrication et pose d'enseignes extérieures (EC600, EC600M, ECD-DR, ECL, VH, VA) et d'adhésifs.
Signalétique intérieure : plaques, directories, panneaux directionnels et vitrophanie (variantes opaques/claires, bulles, lettrages).
Validation par maquettes et prototypes, fabrication sur mesure, livraison, installation, réception et maintenance/SAV.
Respect des spécifications techniques, des exigences de sécurité et des contrôles qualité tout au long des phases.