Titres restaurant dématérialisés de valeur faciale 10 € disponibles en carte à puce nominative et application mobile.

Crédits mensuels nominaux pour chaque bénéficiaire, commandes traitées tout au long de l'année via fichiers mensuels et chargement sécurisé des cartes sous 24 h.

Livraison physique des cartes : délai indicatif 5 jours ouvrés en métropole et 15 jours ouvrés outre-mer. Remplacement des cartes en cas de perte/vol. Espace administratif pour gestion des bénéficiaires, suivi et reporting.

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

Accompagnement AMO pour sécurisation des certifications : suivi qualité des organismes de formation, protocole de collecte et d’analyse des données via certifi@, bilans à 6 et 24 mois post-jury.
Réalisation d’audits sur pièces et sur place en France métropolitaine et DROM, avec rapports d’audit et suivi des plans d’action; indépendance entre audits et activités de suivi.
Veille réglementaire : 1 note annuelle d’analyse et 4 notes trimestrielles de tendance.
Volumétrie indicative : ~250 candidats/an, environ 4 sessions de formation des jurys par an; livrables Excel, rapports et banques d’examens.

DIAG : diagnostic technique, structurel, fonctionnel et réglementaire avec rapport illustré, plans des désordres, tableau hiérarchisé des non-conformités, estimation détaillée et planning.
Investigations non destructives incluses ; investigations coûteuses (vidange, essais géotechniques, échafaudages importants, constitution complète de DOE) exclues du forfait et à prévoir en complément si nécessaire.
PRO/ACT/DET/AOR : définition détaillée des travaux, constitution du DCE, assistance à la passation, suivi d'exécution et assistance à la réception, déclenchées uniquement sur décision de poursuite.

Mission complète de maîtrise d’œuvre couvrant toutes les phases de conception et suivi d’exécution (ESQ+ à AOR).

• Livrables numériques/papier à chaque phase, comptes‑rendus et rapports de synthèse.
• Groupement pluridisciplinaire requis : architecte mandataire, BET structure, VRD, fluides/thermique (HQE), économiste, accessibilité ERP, spécialiste EAJE.
• Conception bioclimatique avec ambition HQE, gestion eaux pluviales, ventilation naturelle et maîtrise des consommations.
• Programme indicatif : crèche ~629 m², espace parentalité ~150 m², capacité cible 59 places.

• Fouilles préventives sur 3 900 m² : décapage des zones A, B et C ; fouilles effectuées en tranche ferme sur A et C.
• Fouille de la zone B prévue en tranche optionnelle, affermissement possible après décapage et avis archéologique.
• Opérations incluant décapage mécanique/manual, fouilles stratigraphiques, relevés, prélèvements, tamisage et conditionnement du mobilier.
• Post-fouille et analyses spécialisées suivies de la remise d’un rapport final avec inventaires, plans et archives numériques.

Animation et accompagnement des collectivités pour la saisie, le remplissage et l'interprétation de la matrice des coûts du service public de prévention et de gestion des déchets.

Interventions individuelles et collectives : saisies réalisées par l'intervenant si nécessaire, sessions d'ateliers, relances téléphoniques et restitutions aux élus.

Livrables : matrices complétées, fiches diagnostic, rapports synthétiques, supports d'atelier et tableau de bord d suivi.

Utilisation de l'outil SINOE (v3) et livrables fournis en formats Office 365 compatibles.

Accompagnement technique pour le remplissage et la consolidation des matrices de coûts via SINOE® v3 et interprétation des données.
Organisation d’ateliers collectifs (journées) et d’accompagnements individuels (½ journée) ; animation de réunions de restitution.
Livrables : rapport final provisoire et définitif, supports pédagogiques, synthèses, comptes-rendus et listes de participants.
Prestation incluant relances téléphoniques, suivi mensuel, déplacements et possibilité d’études complémentaires selon codes prix.

Fourniture et livraison d’articles listés au Bordereau de Prix Unitaires et au catalogue associé, avec possibilité de commander jusqu’à 20 % du montant annuel en articles hors BPU au tarif catalogue remisé.
Catalogue électronique actualisé accessible pendant toute la durée du contrat et catalogues papier en couleur pour articles non référencés.
Délai de livraison exigé : 3 jours ouvrés après réception du bon de commande.
Gestion des non-conformités, remplacements et service après-vente; traçabilité et documents de livraison en français.
Exigence environnementale : au moins 20 % d’achats annuels issus de réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

Fourniture, fabrication et pose d'enseignes extérieures (EC600, EC600M, ECD-DR, ECL, VH, VA) et d'adhésifs.
Signalétique intérieure : plaques, directories, panneaux directionnels et vitrophanie (variantes opaques/claires, bulles, lettrages).
Validation par maquettes et prototypes, fabrication sur mesure, livraison, installation, réception et maintenance/SAV.
Respect des spécifications techniques, des exigences de sécurité et des contrôles qualité tout au long des phases.

Peinture et enduit à froid pour marquages au sol (bandes, passages piétons, lignes en 5 cm/10 cm, ZEBRA, pistes cyclables, places adaptées, marquages spéciaux).
Fourniture seule ou fourniture + pose de panneaux et accessoires (diamètres/format précisés) avec options pose ou livraison seule.
Travaux préparatoires compris : balayage manuel/mécanique si nécessaire, effaçage mécanique ou recouvrement.
Production de fiches techniques/fiches produits demandée ; mesures réalisées par métré contradictoire avec DQE justificatif.