Prévention de la dégradation des berges
Syndicat du Bassin de l'Ouche
Travaux de gestion de la végétation de berge et d'intervention sur le lit mineur incluant abattage et débitage par classes de diamètre, mise en têtard, élagage et mise en chandelle.
Retrait d'embâcles, scarification/arrachage de végétation d'atterrissement et gestion des rémanents avec options de valorisation ou d'évacuation hors zone inondable.
Chantier organisé avec reconnaissance préalable, installation/repli, mesures de sécurité et prescriptions environnementales (stockage hydrocarbures en cuve de rétention, huile biodégradable, travail hors périodes de nidification).
Création de deux logements dans bâtiment scolaire
Commune de Créancey
Démolition intérieure contrôlée avec étayage, évacuation gravats et protections permanentes de la cage d'escalier en chêne.
Mise en place d'échafaudage de service, filets anti-poussière et gestion triée des déchets.
Visite préalable obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
Reconstruction d'une station d'épuration
Le Grand Chalon
- Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR, incluant coordination SPS et contrôle technique.
- Élaboration du DCE en Word/Excel avec DPGF et pièces quantitatives, ACT comprenant fiche de besoins et rapport d'analyse des offres.
- Livrables : études, plans, DOE, documents de décompte et pièces contractuelles ; prise en compte des annexes techniques (Annexes 1 à 8).
- Rémunération forfaitaire révisable, sous-traitance possible sous agrément, pénalités applicables en cas de retard.
Remplacement de la GTC et rénovation chauffage
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Remplacement complet de la GTC avec fourniture et pose d'automates, modules E/S, armoires, capteurs et actionneurs, câblage courant fort/faible et fibre optique.
- Fourniture et déploiement d'une supervision compatible BACnet/Modbus/MBus/KNX/DALI et archivage des données 5 ans.
- Études EXE2, codage/paramétrage, tests bus, PV d'essais, DOE et formation exploitation inclus.
- Contrat de maintenance initial 1 an et interventions de mise au point prévues.
Hébergement et petit-déjeuner pour forum
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- Fourniture de nuitées : jusqu'à 310 nuitées en chambre individuelle et 330 nuitées en chambre à deux lits ou plus.
- Chambres non-fumeurs avec salle d'eau, WC et linge de toilette; check-in à partir de 17h et check-out à 10h.
- Petit-déjeuner inclus, servi tôt si nécessaire; contenu minimal: boisson chaude, jus, lait, viennoiseries, pain, beurre, confitures.
- Relocation prévue en cas d'indisponibilité (chambre équivalente ou supérieure aux mêmes conditions).
Mise en conformité ATEX du dépôt de bennes à ordures ménagères
Communauté d’agglomération du Grand Chalon
-
Mise hors service et évacuation des équipements non conformes (aérothermes, soufflantes, tuyauteries) et revamping des liaisons.
-
Remplacement complet de l'installation électrique par du matériel certifié ATEX (NF EN 60079-14 ou équivalent), relocalisation d'éléments hors zones dangereuses si nécessaire.
-
Fourniture et pose d'une détection gaz certifiée (alimentation d'urgence 24 h), seuils d'action ≈10% / ≈25% / ≈50% LIE avec alarmes sonores/visuelles et asservissements vers le SSI.
-
Mise en place de signalisation ATEX, intégration SSI, fourniture du DOE et attestations de conformité et de formation ATEX.
Étude pour création de site patrimonial remarquable
Commune d'Orpierre
- Réalisation d'un diagnostic patrimonial, cartographies et inventaires techniques pour la préparation d'un rapport de présentation destiné à l'instance nationale.
- Production d'un DPGF/BPU détaillant jours-homme et coûts journaliers, d'un planning A3 à l'échelle semaine, et d'une note méthodologique précisant l'organisation et les moyens humains.
- Animation de réunions techniques et réunions publiques avec préparation des convocations, supports et comptes rendus selon les modalités contractuelles.
- Fourniture d'au moins 3 références de missions similaires et des CV des intervenants.
Matelas thérapeutiques, dispositifs de prévention et supports de positionnement médicaux
GIP Resah
- Matelas thérapeutiques à air motorisé avec compresseur : gestion automatique de pression, modes statique/alterné, CPR, housse décontaminable ; livraison, mise en service, formation et garantie 2 ans incluses.
- Fourniture de compresseur IPX4, accessoires (housse de rechange, sac, coussin) et maintenance préventive/curative avec rapports annuels.
- Options possibles : reprise matériel, extensions de garantie, versions bariatriques, formations complémentaires.
Location et entretien de vêtements de travail et linge plat
Etablissement Français du Sang
Location‑entretien de vêtements de travail, linge plat et articles de sol fournis neufs pour dotation initiale.
- Prestations : collecte hebdomadaire, lavage industriel RABC, traçabilité unitaire électronique, fourniture et entretien de rolls/portants/sacs.
- Produits principaux : blouses H/F (laboratoire inclus), tunique, pantalons, polos, parkas EN 342, linge plat, tapis anti‑dérapants.
- Remplacement/réparation gratuits pour usure normale; niveaux de stock et plateforme de gestion attendus; protocoles et fiches techniques à fournir.
Réhabilitation et extension d'un bâtiment
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
- Terrassements, pose de canalisations (PVC, PEHD), couche de forme en GNT, fourniture terres végétales et engazonnement.
- Pose d'enrobés, bordures, mobilier urbain, regards et fourreaux.
- Essais sol à la plaque, plans de récolement géoréférencés et DOE requis.
Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés
EPTB Saône et Doubs
- Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés (carte et/ou application) avec consultation du solde et information sur la date de péremption.
- Commandes mensuelles via portail web ; gestion des comptes, habilitations et assistance aux gestionnaires RH.
- Environ 37 agents concernés et volumes estimés à ~6 200 titres par an (soit environ 18 600 sur la durée maximale indiquée).
- Mise en place de procédures d'opposition, reprise/remboursement des titres périmés et réédition des supports défectueux.
Réhabilitation, démolition partielle et construction d'un bâtiment tertiaire
Mâconnais Beaujolais Agglomération
Fourniture de médailles, insignes, décorations et accessoires
SDIS de Saône-et-Loire
Fourniture de médailles, insignes, décorations et accessoires conformes aux textes et aux échantillons retenus.
Livraison franco de port avec un délai maximal de 30 jours calendaires à compter de la commande.
Documentation technique en français à fournir pour chaque référence et garantie d'au moins 1 an.
Bordereau de prix unitaires et détail quantitatif estimatif fournis ; prix révisables annuellement.
Solution GNSS mobile
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Récepteurs adaptés aux relevés forestiers sous couvert arboré et utilisables avec des outils Android.
- Quatre constellations GNSS et corrections SBAS ou RTK
- Récepteur léger IP67, autonome 8 h et sans connexion filaire
- Options de terminal durci, d’abonnement RTK et de logiciel de terrain
- Assistance téléphonique 5 j/7 avec GTR J+1 et remplacement provisoire
Aménagements VRD, paysagers et éclairage public
Territoire 25 · Ville de Besançon
Travaux de terrassement, création et pose de réseaux (AEP, EU, EP, réseaux secs) et mise en œuvre de couches de forme et revêtements (enrobés, pavés, dallages).
- Fourniture et pose de luminaires LED, mâts, armoires et câblages avec études photométriques et essais.
- Plantations (arbres, arbustes, semis prairiaux), apports de terres végétales, paillages BRF, tuteurs et dispositifs de biodiversité.
Maintenance d'accès, essais qualité (essais de plaque, étanchéité, contrôles CND) et récolement géoréférencé des réseaux.
Remplacement de menuiseries extérieures en aluminium
SGAMI Est
L’intervention combine le remplacement des châssis, le traitement de l’étanchéité et la remise en état des locaux.
- 26 châssis de 1 100 × 1 340 mm, 4 de 1 240 × 2 000 mm et 6 de 1 060 × 1 070 mm
- Menuiseries en aluminium anodisé naturel à rupture de pont thermique
- 26 stores extérieurs en toile sur châssis R+1/R+2
- Travaux en site occupé avec protections, accès provisoires et maintien de la continuité du service
Fourniture et maintenance de systèmes embarqués d'identification et de pesée
Grand Besançon Métropole
- Fourniture, installation et configuration d'ordinateurs de bord, consoles, systèmes d'identification (125 kHz, 134.2 kHz, 13.56 MHz), systèmes de pesée dynamiques homologables et GPS.
- Développements ODB pour intégration des flux entrants/sortants, interfaces API/XML (XSD), affichage en cabine (poids, statut bac, alarmes) et transfert des fichiers en <5 minutes.
- Déploiement et accompagnement à l'homologation métrologique, maintenance corrective/préventive/télémaintenance (N1/N2), gestion des pièces détachées et formation des utilisateurs et équipes techniques.
- Prestation supplémentaire possible : système de détection des erreurs de tri avec capteurs (caméra, boîtier), association erreurs‑bac, reporting KPI et interfaces décisionnelles.
Fourniture de carburant GPLc et maintenance de cuve
Régie Transport Territoire Belfort
- Fourniture de GPLc 80% propane / 20% butane pour un parc de 12 bus, consommation estimée 200 000 L/an.
- Livraison par camion-citerne avec télémétrie de cuve, bons de livraison en triple exemplaire signés à la réception.
- Maintenance préventive annuelle et contrôles réglementaires de l'installation, incluant requalification périodique de la cuve.
- Obligation d'indiquer des sources d'approvisionnement et des solutions de continuité en cas de défaillance.
Détection et traitement des punaises de lit et accompagnement social des locataires
ALLIADE HABITAT
Diagnostic visuel et détection canine pour évaluer l’infestation.
Traitements combinés : aspiration HEPA, vapeur sèche, pulvérisation insecticide, poudrage terre de diatomée, avec possibilité de traitements thermiques.
Contrôles finaux par inspection canine et production de rapports, attestations et préconisations.
Quantités indicatives fournies dans le DQE sur une période de référence de 4 ans.
Mise en place de télégestion et renouvellement hydraulique
CC DU PAYS DE SANCEY BELLEHERBE
Installation de systèmes de télégestion pour environ 12 ouvrages AEP et 2 postes EU, avec transmission GPRS/4G.
Fourniture et pose de modules SOFREL S4W (ou équivalent), sondes de niveau certifiées ACS, compteurs télégérés, câblage, armoires et éventuelle instrumentation turbidité/chlore.
Paramétrage, essais de communication et E/S, formation des exploitants et fourniture d'un DOE complet; garantie 2 ans pièces et main d'œuvre.
576 Appels d'offres en Bourgogne-Franche-Comté – Page 3
Prévention de la dégradation des berges
Syndicat du Bassin de l'Ouche
Travaux de gestion de la végétation de berge et d'intervention sur le lit mineur incluant abattage et débitage par classes de diamètre, mise en têtard, élagage et mise en chandelle.
Retrait d'embâcles, scarification/arrachage de végétation d'atterrissement et gestion des rémanents avec options de valorisation ou d'évacuation hors zone inondable.
Chantier organisé avec reconnaissance préalable, installation/repli, mesures de sécurité et prescriptions environnementales (stockage hydrocarbures en cuve de rétention, huile biodégradable, travail hors périodes de nidification).
Création de deux logements dans bâtiment scolaire
Commune de Créancey
Démolition intérieure contrôlée avec étayage, évacuation gravats et protections permanentes de la cage d'escalier en chêne.
Mise en place d'échafaudage de service, filets anti-poussière et gestion triée des déchets.
Visite préalable obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
Reconstruction d'une station d'épuration
Le Grand Chalon
- Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR, incluant coordination SPS et contrôle technique.
- Élaboration du DCE en Word/Excel avec DPGF et pièces quantitatives, ACT comprenant fiche de besoins et rapport d'analyse des offres.
- Livrables : études, plans, DOE, documents de décompte et pièces contractuelles ; prise en compte des annexes techniques (Annexes 1 à 8).
- Rémunération forfaitaire révisable, sous-traitance possible sous agrément, pénalités applicables en cas de retard.
Remplacement de la GTC et rénovation chauffage
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Remplacement complet de la GTC avec fourniture et pose d'automates, modules E/S, armoires, capteurs et actionneurs, câblage courant fort/faible et fibre optique.
- Fourniture et déploiement d'une supervision compatible BACnet/Modbus/MBus/KNX/DALI et archivage des données 5 ans.
- Études EXE2, codage/paramétrage, tests bus, PV d'essais, DOE et formation exploitation inclus.
- Contrat de maintenance initial 1 an et interventions de mise au point prévues.
Hébergement et petit-déjeuner pour forum
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- Fourniture de nuitées : jusqu'à 310 nuitées en chambre individuelle et 330 nuitées en chambre à deux lits ou plus.
- Chambres non-fumeurs avec salle d'eau, WC et linge de toilette; check-in à partir de 17h et check-out à 10h.
- Petit-déjeuner inclus, servi tôt si nécessaire; contenu minimal: boisson chaude, jus, lait, viennoiseries, pain, beurre, confitures.
- Relocation prévue en cas d'indisponibilité (chambre équivalente ou supérieure aux mêmes conditions).
Mise en conformité ATEX du dépôt de bennes à ordures ménagères
Communauté d’agglomération du Grand Chalon
-
Mise hors service et évacuation des équipements non conformes (aérothermes, soufflantes, tuyauteries) et revamping des liaisons.
-
Remplacement complet de l'installation électrique par du matériel certifié ATEX (NF EN 60079-14 ou équivalent), relocalisation d'éléments hors zones dangereuses si nécessaire.
-
Fourniture et pose d'une détection gaz certifiée (alimentation d'urgence 24 h), seuils d'action ≈10% / ≈25% / ≈50% LIE avec alarmes sonores/visuelles et asservissements vers le SSI.
-
Mise en place de signalisation ATEX, intégration SSI, fourniture du DOE et attestations de conformité et de formation ATEX.
Étude pour création de site patrimonial remarquable
Commune d'Orpierre
- Réalisation d'un diagnostic patrimonial, cartographies et inventaires techniques pour la préparation d'un rapport de présentation destiné à l'instance nationale.
- Production d'un DPGF/BPU détaillant jours-homme et coûts journaliers, d'un planning A3 à l'échelle semaine, et d'une note méthodologique précisant l'organisation et les moyens humains.
- Animation de réunions techniques et réunions publiques avec préparation des convocations, supports et comptes rendus selon les modalités contractuelles.
- Fourniture d'au moins 3 références de missions similaires et des CV des intervenants.
Matelas thérapeutiques, dispositifs de prévention et supports de positionnement médicaux
GIP Resah
- Matelas thérapeutiques à air motorisé avec compresseur : gestion automatique de pression, modes statique/alterné, CPR, housse décontaminable ; livraison, mise en service, formation et garantie 2 ans incluses.
- Fourniture de compresseur IPX4, accessoires (housse de rechange, sac, coussin) et maintenance préventive/curative avec rapports annuels.
- Options possibles : reprise matériel, extensions de garantie, versions bariatriques, formations complémentaires.
Location et entretien de vêtements de travail et linge plat
Etablissement Français du Sang
Location‑entretien de vêtements de travail, linge plat et articles de sol fournis neufs pour dotation initiale.
- Prestations : collecte hebdomadaire, lavage industriel RABC, traçabilité unitaire électronique, fourniture et entretien de rolls/portants/sacs.
- Produits principaux : blouses H/F (laboratoire inclus), tunique, pantalons, polos, parkas EN 342, linge plat, tapis anti‑dérapants.
- Remplacement/réparation gratuits pour usure normale; niveaux de stock et plateforme de gestion attendus; protocoles et fiches techniques à fournir.
Réhabilitation et extension d'un bâtiment
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
- Terrassements, pose de canalisations (PVC, PEHD), couche de forme en GNT, fourniture terres végétales et engazonnement.
- Pose d'enrobés, bordures, mobilier urbain, regards et fourreaux.
- Essais sol à la plaque, plans de récolement géoréférencés et DOE requis.
Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés
EPTB Saône et Doubs
- Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés (carte et/ou application) avec consultation du solde et information sur la date de péremption.
- Commandes mensuelles via portail web ; gestion des comptes, habilitations et assistance aux gestionnaires RH.
- Environ 37 agents concernés et volumes estimés à ~6 200 titres par an (soit environ 18 600 sur la durée maximale indiquée).
- Mise en place de procédures d'opposition, reprise/remboursement des titres périmés et réédition des supports défectueux.
Réhabilitation, démolition partielle et construction d'un bâtiment tertiaire
Mâconnais Beaujolais Agglomération
Fourniture de médailles, insignes, décorations et accessoires
SDIS de Saône-et-Loire
Fourniture de médailles, insignes, décorations et accessoires conformes aux textes et aux échantillons retenus.
Livraison franco de port avec un délai maximal de 30 jours calendaires à compter de la commande.
Documentation technique en français à fournir pour chaque référence et garantie d'au moins 1 an.
Bordereau de prix unitaires et détail quantitatif estimatif fournis ; prix révisables annuellement.
Solution GNSS mobile
OFFICE NATIONAL DES FORETS
Récepteurs adaptés aux relevés forestiers sous couvert arboré et utilisables avec des outils Android.
- Quatre constellations GNSS et corrections SBAS ou RTK
- Récepteur léger IP67, autonome 8 h et sans connexion filaire
- Options de terminal durci, d’abonnement RTK et de logiciel de terrain
- Assistance téléphonique 5 j/7 avec GTR J+1 et remplacement provisoire
Aménagements VRD, paysagers et éclairage public
Territoire 25 · Ville de Besançon
Travaux de terrassement, création et pose de réseaux (AEP, EU, EP, réseaux secs) et mise en œuvre de couches de forme et revêtements (enrobés, pavés, dallages).
- Fourniture et pose de luminaires LED, mâts, armoires et câblages avec études photométriques et essais.
- Plantations (arbres, arbustes, semis prairiaux), apports de terres végétales, paillages BRF, tuteurs et dispositifs de biodiversité.
Maintenance d'accès, essais qualité (essais de plaque, étanchéité, contrôles CND) et récolement géoréférencé des réseaux.
Remplacement de menuiseries extérieures en aluminium
SGAMI Est
L’intervention combine le remplacement des châssis, le traitement de l’étanchéité et la remise en état des locaux.
- 26 châssis de 1 100 × 1 340 mm, 4 de 1 240 × 2 000 mm et 6 de 1 060 × 1 070 mm
- Menuiseries en aluminium anodisé naturel à rupture de pont thermique
- 26 stores extérieurs en toile sur châssis R+1/R+2
- Travaux en site occupé avec protections, accès provisoires et maintien de la continuité du service
Fourniture et maintenance de systèmes embarqués d'identification et de pesée
Grand Besançon Métropole
- Fourniture, installation et configuration d'ordinateurs de bord, consoles, systèmes d'identification (125 kHz, 134.2 kHz, 13.56 MHz), systèmes de pesée dynamiques homologables et GPS.
- Développements ODB pour intégration des flux entrants/sortants, interfaces API/XML (XSD), affichage en cabine (poids, statut bac, alarmes) et transfert des fichiers en <5 minutes.
- Déploiement et accompagnement à l'homologation métrologique, maintenance corrective/préventive/télémaintenance (N1/N2), gestion des pièces détachées et formation des utilisateurs et équipes techniques.
- Prestation supplémentaire possible : système de détection des erreurs de tri avec capteurs (caméra, boîtier), association erreurs‑bac, reporting KPI et interfaces décisionnelles.
Fourniture de carburant GPLc et maintenance de cuve
Régie Transport Territoire Belfort
- Fourniture de GPLc 80% propane / 20% butane pour un parc de 12 bus, consommation estimée 200 000 L/an.
- Livraison par camion-citerne avec télémétrie de cuve, bons de livraison en triple exemplaire signés à la réception.
- Maintenance préventive annuelle et contrôles réglementaires de l'installation, incluant requalification périodique de la cuve.
- Obligation d'indiquer des sources d'approvisionnement et des solutions de continuité en cas de défaillance.
Détection et traitement des punaises de lit et accompagnement social des locataires
ALLIADE HABITAT
Diagnostic visuel et détection canine pour évaluer l’infestation.
Traitements combinés : aspiration HEPA, vapeur sèche, pulvérisation insecticide, poudrage terre de diatomée, avec possibilité de traitements thermiques.
Contrôles finaux par inspection canine et production de rapports, attestations et préconisations.
Quantités indicatives fournies dans le DQE sur une période de référence de 4 ans.
Mise en place de télégestion et renouvellement hydraulique
CC DU PAYS DE SANCEY BELLEHERBE
Installation de systèmes de télégestion pour environ 12 ouvrages AEP et 2 postes EU, avec transmission GPRS/4G.
Fourniture et pose de modules SOFREL S4W (ou équivalent), sondes de niveau certifiées ACS, compteurs télégérés, câblage, armoires et éventuelle instrumentation turbidité/chlore.
Paramétrage, essais de communication et E/S, formation des exploitants et fourniture d'un DOE complet; garantie 2 ans pièces et main d'œuvre.