Formation théorique et pratique pour la délivrance, le maintien ou le renouvellement d’autorisations de conduite (diverses catégories d’engins) et formation EPI anti‑chute.
Sessions Initiale et/ou Recyclage, nombre maximum de participants à préciser.
DEI à compléter avec prix unitaires INTRA/INTER et nombre max par groupe.
Livrables : convention, attestation, fiche d’émargement.

• Balayage mécanique et manuel, brossage et ramassage avec évacuation vers filières agréées.
• Fréquence des passages de nettoyage courants : 6 fois/semaine (base 48 semaines/an) pour les zones de voirie; 4 fois/semaine pour l'aire de marché (48 semaines/an).
• Désherbage récurrent (indications : 8 fois/an ou, selon une autre mention, 4 fois/an) ; candidats à préciser la fréquence retenue lors du chiffrage.
• Marché : ramassage des DAE avec benne d'environ 8 m3 et évacuations régulières (indication de 2 évacuations/semaine), lavage haute pression 2 fois/mois.
• Fourniture complète de véhicules, engins, personnel, plans de tournées, fiches techniques et rapports d'intervention obligatoires.

Terrassements et réseaux lourds avec déblais 1 870 m3 et terrassement bassin 290 m3.

• Tranchées et canalisations PVC Ø200 et Ø400, regards Ø1000, casiers/géomembranes pour retenues (ex. 5 m3, 15 m3, 87 m3).
• Voirie : géotextile, GNT, bétons décoratifs, enrobés BBSG, pose de colonnes d’éclairage AXEL 4 m/5 m et câblage U‑1000 R2V.

Couverture de l'ensemble de la flotte municipale, incluant véhicules légers, >3,5 t, cyclos/EPDM/quads et engins. Garantie RC illimitée pour dommages corporels et 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
Principales garanties : responsabilité civile, protection juridique, individuelle conducteur (jusqu'à 300 000 €), vol, incendie, vandalisme, bris de glaces, dommages accidentels pour véhicules <10 ans.
Franchises typiques : 150 € (cyclos/EPDM/quads), 300 € (≤3,5 t), 500 € (>3,5 t) ; franchise engins tous risques 500 € et délai remplacement 3 jours ouvrés.
Plafonds et remboursements spécifiques : contenu véhicules 1 000 €, frais dépannage/parking 3 000 € (≤3,5 t) / 6 000 € (>3,5 t), remboursement certificat 500 €, fourrière vol 1 000 €.

Assurance du parc véhicules et engins (immatriculés ou non) incluant garanties RC, vol/incendie, bris de glace, événements naturels, option Tous Risques selon âge/masse des véhicules.

• Prestations associées : assistance/rapatriement sans franchise, bris de machine en premier risque (limite 10 000 € pour certains matériels), véhicule de remplacement.
• Listes et valeurs d'exemples de matériels fournis pour tarification/gestion sinistre.

Couverture de l'ensemble du parc véhicules (VL, utilitaires, engins) en groupes A (tous risques) et B (tiers étendu) avec règle de bascule selon ancienneté.

• Franchise générale prévue en 3 scénarios (500 € / 800 € / 1 000 €).
• Indemnisation selon valeur vénale / à neuf suivant âge; assistance et individuelle conducteur 1 000 000 €.

Déblaiement et préparation du terrain : décapage terre végétale (550 m³), arrachage d'arbres (5 unités <Ø60 mm / 7 unités >Ø60 mm) et terrassements fond de fouille bâtiments ≈ 1 900 m³.

Mise en œuvre de remblais et fondations de voiries en GNT avec géotextile, compactage et essais de portance; purge/substitution et cloutage selon étude géotechnique.

Contrôles requis : essais de plaque, essais de compactage/portance, analyses amiante préalables si rabotage/démolition, suivi des déchets via bordereaux Trackdéchet.

Travaux extérieurs complets : décapages (848 m² bâtiment, 485 m² revêtements), plateformes calcaires, drainage avec géomembrane et drains (133 ml drain, 250 m² géomembrane).

Réseaux EU/EP/CFO‑CFA en tranchées avec regards (ex. tranchée EU ≈ 210,8 ml), bac séparateur graisses et station de relevage fournie.

Fourniture et pose de bordures, revêtements, murs de soutènement, rampes, clôtures et remise en état finale.

Assurance flotte pour véhicules et engins (RC, dommages, vol, bris de glaces) incluant assistance 0 km et garanties pour batteries électriques.
Franchises indicatives par catégorie (ex. 500 € dommages/vol, 50 € bris de glaces) et valeur conventionnelle (valeur à neuf 12 mois pour ≤ 3,5 t).
PSE pour agents en mission et nécessité d'un état de parc détaillé pour tarification précise.

Couverture de la flotte complète (VL, PL, engins) en formules « tiers étendue » ou « tous dommages ».
Services exigés : assistance 24/7, remorquage/grutage, remplacement, prise en charge batteries véhicules électriques.
Inventaire du parc au 26/06/2026 et règles de déclaration des mouvements nécessaires.

Travaux de terrassement, réseaux enterrés (fourreaux PVC, drains Ø100 mm), fondations pour voiries piétonnes et aménagements paysagers.

• Fourniture et plantation d'arbustes, engazonnement, pose de clôtures et portails.
• Diagnostic réseaux préalable et respect des prescriptions d'accessibilité PMR.

Fouilles, décapage et terrassements (extraction 2 700 m³ ; fond de forme 3 850 m²) avec mise en oeuvre de GNT 0/63 (1 930 m³) et GNT 0/20 (770 m³).
Revêtements : enrobés (EB 10 6 cm sur 350 m²), béton balayé 160 m², bordures et pavés en grès ; pose de réseaux AEP (PEHD Ø32 / 45 ml), EU PVC Ø160 (30 ml) et éclairage (3 mâts 5 m, 1 armoire).
Contrôles exigés : essais de compactage, PV d'identification des matériaux, essais d'étanchéité et contrôle caméra ; évacuation/dépose des matériaux en centre de recyclage.

Ouvrages de gros œuvre : fondations (semelles, massifs), dalles et planchers, murs en agglos, enduits façade et ouvrages de finition.

• Fourniture étude structure béton armé, traitement anti‑termites (164,8 m²), dalle portée 172,12 m², récolements et certificats COPREC exigés.