11076 marchés publics

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Fourniture de combustibles bois (granulés et plaquettes)

Ville de Cherbourg-en-Cotentin

  • Granulés/pellets conformes ISO 17225-2 avec caractéristiques physico‑chimiques strictes (humidité, granulométrie, cendres, fines, PCI).
  • Estimation annuelle totale : 49 t/an pour les granulés.
  • Livraison dans silos par camion adapté (souffleur pour granulés), déchargement à la charge du fournisseur ; minimum opérationnel 2 m³ par commande.
11 sept. 2026
Cherbourg-en-Cotentin (50)
-
1 an (à compter du 16/11/2026), reconductible annuellement jusqu'à 4 ans maximum; délai d'exécution des livraisons : 72 heures maximum par commande
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture de fournitures, consommables et mobilier de bureau

Commune de Cherbourg‑en‑Cotentin

  • Lot 1 : Fournitures de bureau (papeterie, écriture, classement, petites fournitures, petits équipements ergonomiques) avec offres écolabellisées et gammes marque/distributeur.
  • Livraison multi‑sites sans quantité minimale et délai maximum de 3 jours ouvrés ; bilan annuel des consommations à fournir dans les 2 mois suivant la période.
  • Modalités logistiques : transport et déchargement inclus, accusé de réception exigé, bon de livraison détaillé, reprise et remplacement immédiat en cas de non‑conformité.
11 sept. 2026
Cherbourg‑en‑Cotentin (50)
60 000 €
1 an (à compter du 01/01/2027), renouvelable annuellement, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale

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Remplacement complet d'un ascenseur

LOGEO SEINE

Remplacement complet de l'appareil existant : démontage, fourniture et pose d'une nouvelle machinerie gearless, contrôleur microprocesseur, guides, contrepoids et finitions de cabine.
Équipements cabine et palières : habillage de cabine, éclairage LED, panneaux de commande conformes NF EN 81‑70, portes palières inox et signalisation auditive/visuelle.
Travaux associés : reprise d'étanchéité de gaine et cuvette, pompe de relevage, adaptations de maçonnerie et calfeutrements coupe‑feu.
Obligations de dossier (DOE), formation, gestion des déchets (traçabilité BSDD/BSDA) et maintenance incluse.

11 sept. 2026
Le Havre (76)
-
3 mois (début janvier 2027) ; délai d'immobilisation maximal par appareil 5 semaines
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Assurances multirisques et spécialisées

Commune de Ville di Pietrabugno

Assurance couvrant les dommages aux biens et équipements (incendie, eaux, tempêtes, bris, vol) avec plafonds définis (ex. ouvrages 300 000 €, contenu 250 000 €).

Principales modalités : franchises variables (ex. 10 % pour certains événements, franchises minimales/maximales indiquées), indemnisation TTC, garanties au premier risque et par événement.

Exigence de mémoire technique détaillant la gestion des sinistres, conditions d'application des garanties et modalités de majoration/révision de prime.

11 sept. 2026
Ville di Pietrabugno (2B)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Concession de distribution d'eau potable

SIAEP de la région du Molay-Littry

Concession assurant l'exploitation, la maintenance et la gestion patrimoniale d'un service de distribution d'eau potable.

  • Exploitation des captages, traitement (charbon actif, chloration), stockage (réservoirs jusqu'à 1 500 m³) et distribution (réseau ~118 km, 5 stations de pompage, 1 surpression).
  • Relevé et renouvellement des compteurs, facturation des volumes, recherche et réparation des fuites, entretien électromécanique et gestion des inventaires.
  • Télégestion des installations, mise en œuvre du PGSSE, rapports et suivi des performances.
11 sept. 2026
Calvados (14)
-
12 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2038)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Assurance multirisque pour établissements de santé

EHPAD Antonin Achaintre

  • Couverture responsabilité civile étendue (plafond 10 M€ / sinistre ; 20 M€ / an) incluant protection juridique et individuelle accident avec capitaux précisés.
  • Garantie dommages aux biens avec montant assuré bâtiments 19,90 M€, pertes d'exploitation provisionnelles (ex. 3 M€ sur 24 mois pour principaux sites) et bris de machines en 1er risque.
  • Flotte automobile et auto‑mission : couvertures circulation, dommages tous accidents ou collision selon âge, assistance/dépannage, options et variantes de franchises à proposer.
  • Risques statutaires : couvertures décès, IJ, frais médicaux et congés statutaires ; assiettes salariales prévisionnelles fournies pour calcul des primes.
  • Exigences de gestion : note de couverture et exemplaire original du contrat, plateformes de gestion des sinistres, reporting annuel de sinistralité et visites de prévention.
11 sept. 2026
Saône‑et‑Loire (71)
-
1 an, reconductible 3 fois (maximum 48 mois). Résiliation annuelle avec préavis de 6 mois. Échéance annuelle 1er janvier.
Clause sociale

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Communication, création et maintenance numérique

Association française pour le nommage Internet en coopération

Conseil et mise en œuvre de relations presse avec constitution et gestion de fichiers médias.
Rédaction de communiqués, dossiers et bilans mensuels de retombées.
Organisation d'opérations presse ponctuelles et reporting mensuel.
Bordereau exigé précisant profils et jours estimés.

11 sept. 2026
Guyancourt (78)
850 000 €
12 mois (à partir du 02/01/2027), renouvelable annuellement jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances chantier et dommages ouvrage

Région Occitanie

  • Garantie Tous Risques Chantier couvrant une large gamme de périls (incendie, explosion, dégâts des eaux, vandalisme, vol, effondrement, défauts de conception/exécution, etc.).
  • Couverture des installations provisoires, matériaux et biens mobiliers confiés ; prise en charge des frais liés au déblais, nettoyage, démolition, transport, reconstitution de plans et frais d'experts.
  • Renonciation à la règle proportionnelle, nomination d'expert rapide (24 h/48 h), reporting régulier et mise à disposition d'un extranet pour le suivi des sinistres.
  • Modalités de prime : appel provisionnel à la souscription puis régularisation finale sur le coût réel de l'opération.
11 sept. 2026
Montpellier (34)
-
Du jour de la notification jusqu'à réception des ouvrages
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Construction de six maisons individuelles

VALLOIRE HABITAT

Fourniture et mise en œuvre complète des VRD : terrassements, plateformes, enrobés, fourreaux et réseaux EU/EP/AEP avec tests et réfections.
Travaux conformes aux DTU et prescriptions concessionnaires ; essais de portance et inspections caméra exigés.
Remise des plans d’exécution, PV d’essais et DOE géoréférencés.

11 sept. 2026
Patay (45)
80 000 €
16 mois (dont 2 mois de préparation) ; garantie travaux 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Réalisation d'une étude du pôle d'échanges multimodal de la gare Les Noues à Goussainville

Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France

Étude destinée à définir un schéma d'aménagement complet du pôle d'échanges (parvis, espaces publics, gares routières, parkings, voiries et carrefours).

  • Réalisation d'un diagnostic (incl. enquête stationnement) puis proposition de trois scénarios avec analyse multicritères.
  • Développement du scénario retenu avec fiches opérationnelles, estimation financière par action, phasage et plan d'ensemble au 1/1000.
  • Livrables cartographiques et notes descriptives, supports de restitution et accompagnement pour la formalisation d'un protocole/contrat de pôle.
11 sept. 2026
Goussainville (95)
-
18 mois (phase 1 : 4 mois; phase 2 : 6 mois; phase 3 : 5 mois; phase 4 : 3 mois)