7794 marchés publics pour conformité

• Reprise, développement, TMA, MCO et exploitation des SI du Parcours Usagers avec hébergement cloud.

• Travaux en mode Agile/DevOps (initialisation, cadrage, sprints, développement, tests, intégration, déploiement) et gestion multi-environnements (intégration, test, préprod, production).

• Supervision, gestion d'incidents selon ITIL, patch management, reporting mensuel, transferts de connaissance et réversibilité.

• Tests de charge/sécurité/continuité, documentation complète (architecture, exploitation, plans de test).

• Le marché est formalisé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, non allotie, exécuté par l'émission de bons de commande.

• Durée contractuelle : 2 ans à compter de la notification, reconductible tacitement par périodes d'un an (durée maximale 5 ans).

• Garanties et phases d'acceptation : garantie contractuelle de six mois; Vérification de Service Régulier (VSR) d'une durée de trois mois après la Validation d'aptitude (VA).

• Clauses de sécurité, confidentialité et conformité (HDS, RGPD, ISO 27001, mesures de sécurité techniques et organisationnelles) et obligations de reporting/assistance au regard du RGPD incluses dans le CCAP/CCTP.

• Réversibilité et transférabilité encadrées par le plan de réversibilité prévu au CCAP/CCAG TIC.

• Pénalités détaillées prévues pour divers manquements (retards de release, délais de correction d'anomalies, taux de disponibilité, accessibilité, non-respect des engagements d'insertion ou des indicateurs Green IT).

• Assurance dommages couvrant bâtiments, biens mobiliers, installations annexes, mobilier urbain, collections et objets d'art.
• Surface déclarée 30 986 m² (tolérance 10 %) et plafonds d'indemnisation détaillés (ex. volet tous risques sauf 1 500 000 €, objets d'art 500 000 €, garantie écologique 500 000 €).
• Couverture large des périls (incendie, dégâts des eaux, bris de machines, événements naturels, vol, vandalisme) avec options « valeur à neuf » et garanties « en tous lieux » pour certaines rubriques.
• Garanties annexes prises en charge : frais de reconstitution d'archives, frais d'exploitation informatique, frais de relogement, honoraires d'experts selon barème.

• Travaux complets de désamiantage, déplombage, curage sélectif et démolition structurelle d’un immeuble R+6, avec dépose sélective des éléments valorisables.

• Tri à la source, conditionnement et traçabilité des déchets (BSD/BSDA), mise en place de filières de réemploi et fiches de réemploi.

• Fourniture d'un DOE complet et contrôles par organismes agréés (analyses air, contrôles d'empoussièrement) ; respect des normes et procédures de confinement et d'EPI.

• Installation de chantier, gestion des nuisances (poussières, bruit, circulation) et coordination SPS tout au long des opérations.

Véhicule porteur polyvalent pour déneigement livré entièrement configuré et équipé.

• Caractéristiques techniques à préciser : motorisation, puissance, transmission, châssis.
• Équipements attendus : lame de déneigement, étrave, saleuse, tondeuse, avec description des modes de fixation mécanique et hydraulique.
• Calendrier de livraison détaillé et garanties commerciales avec délais d'intervention sur site en période hivernale.
• Variantes possibles accompagnées de fiches techniques justificatives.

Opérations complètes d'exploitation d'une plateforme aéronautique incluant accueil, gestion des postes de stationnement, services aux passagers et aux équipages.
Maintenance préventive et corrective intégrale des infrastructures et équipements (pistes, balisage, réseaux, éclairage) sur une emprise étendue.
Assurer le SSLIA (niveau courant 4), organiser AFIS si requis et contractualiser les services météorologiques.
Reprise du personnel existant (11 ETP), reporting régulier (trimestriel, semestriel, annuel) et obligations d'assurances étendues.

Assurance de responsabilité civile générale couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, avec prise en charge des frais de défense.

Couverture étendue aux élus, agents (y compris stagiaires et bénévoles), régisseurs et autres personnes liées à l'activité.

Extensions incluses : biens confiés, conventions de transfert de responsabilité, véhicules non assurés ou réquisitionnés, faute inexcusable, référé‑provision, atteintes accidentelles et graduelles à l'environnement.

Obligations opérationnelles : mémoire technique détaillé, interlocuteur dédié, bilan annuel de sinistralité et notification des modifications de risque.

• Confection en liaison froide : capacité 600–700 repas/jour, base annuelle 84 000 repas.
• Menus équilibrés (entrée, plat protidique, accompagnement, dessert, pain et eau) ; 1 repas végétarien hebdomadaire ; ≥25% fait maison.
• Approvisionnement : ≥30% bio en valeur HT, priorité circuits courts/label SIQO/HVE et traçabilité via GPAO.
• Livraison vers satellites avec bon de livraison signé et prise de température ; plan anti-gaspillage et bilan annuel.