1377 marchés publics pour conformité réglementaire

Fourniture de véhicules d'occasion > 3,5 t avec respect des obligations réglementaires et des homologations nécessaires.
Documents d'entretien, contrôle technique et garanties exigés selon les prescriptions spécifiques.
Aménagements et équipements opérationnels précisés pour chaque consultation.

Études techniques et environnementales pour quais, digues et appontements, études de dragage et sédimentologie.
Suivi technique et environnemental des opérations et prescriptions réglementaires maritimes.
Livrables techniques et rapports de sécurité des plateformes.

Maintenance préventive et corrective de deux ascenseurs de catégorie B : visites et vérifications périodiques adaptées (semestre, annuel) avec contrôles listés.
Astreinte 24/7/365 avec délai d'intervention 4 h et remise en service 6 h pour interventions urgentes.
Tenue de stock de pièces, carnet d'entretien électronique et rapports réguliers ; devis pour travaux hors forfait à remettre sous 2 jours ouvrés.

Location de lits médicalisés (besoin estimé 92 unités) avec installation, maintenance préventive et corrective, formation du personnel et reprise en fin de période.

Acquisition de matelas Visco Classe II (besoin estimé 75 unités) et location de matelas à air (besoin estimé 17 unités) fournis selon prescription.

Fichier de traçabilité obligatoire et planning de maintenance à fournir ; livraison et installation par le titulaire ; quantité indicative fournie à titre de chiffrage.

Astreinte 24h/24 – 7j/7 et interventions urgentes sur réseau AEP : détection, diagnostic, réparation de fuites par collier/manchon, remplacement de tronçons et interventions sur branchements et organes.

• Mise en œuvre de by-pass/pompage pour continuité de service ; matériel non contaminant et dimensionné selon débits.
• Rapports d’intervention transmis sous 24 h ; prix unitaires forfaitaires couvrant main-d’œuvre, engins, pièces, terrassement et remblaiement.

Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (≤ 9 places) en achat.

Livraison accompagnée d'attestation de conformité, carte grise, plaques et documentation (2 notices papier, catalogue pièces détachées).

Garantie minimale 2 ans ; modalités de SAV à préciser dans la consultation.

Caractéristiques techniques, options et quantités seront définies lors des consultations spécifiques.

• Gestion d'un accueil de loisirs sans hébergement pour 3–12 ans les mercredis et petites vacances (y compris 5 premières semaines d'été) avec journées et demi‑journées, programmation d'activités par tranche d'âge.
• Prestations d'encadrement, fourniture du matériel d'animation et organisation logistique ; modalités de repas distinctes selon période (commune commande les repas certains jours, titulaire assure durant les vacances).
• Volumes indicatifs : mercredis ~2 860 journées (2024), vacances ~6 600 journées ; fréquentation estimée mercredis ~85 enfants, vacances ~120 enfants.
• Annexes RH listant le personnel à reprendre fournies pour prise en compte dans l'offre.