454 marchés publics pour sous-traitance

• Fourniture et livraison quotidienne (lundi à vendredi, hors jours fériés) de repas en liaison froide et de denrées brutes pour production.
• Élaboration des menus par un nutritionniste, conditionnement étiqueté, contrôle HACCP et analyses microbiologiques internes.
• Réassort quotidien, gestion de stocks tampons et fourniture de repas de substitution; commandes prévisionnelles avec réajustements journaliers.
• Objectifs d’approvisionnement durable (proportion de produits de qualité et biologique), traçabilité complète et actions de réduction du gaspillage.

• Convention de protection sociale couvrant maintien de salaire (90 % du traitement indiciaire et NBI; 40 % du régime indemnitaire nets) et pension d'invalidité (90 % du net de référence).

• Capital décès / invalidité absolue : 30 000 € ; capital perte de retraite suite à invalidité : 30 000 €.

• Garanties 1 et 2 obligatoires pour tous les agents ; autres garanties optionnelles souscrites individuellement.

• Gestion opérationnelle : réunions d'information, dossiers d'ouverture détaillés, accusé de réception des sinistres sous 72 h ouvrées, règlement sous 10 jours dossier complet, retour sous 5 jours si pièces manquantes.

Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'environ 60 logements incluant ESQ, AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET et AOR.

Dossiers à fournir : permis de construire, DCE complets (CCTP, DPGF, rapports techniques), DOE et PV de réception; livrables en PDF/DWG et formats sources.

Coordination avec contrôleur technique et coordonnateur SPS désignés ultérieurement; OPC proposé en option (affermissement conditionnel).

Formats et modèles normalisés à respecter pour fiches, PV et DOE.

Interventions d'éveil musical et ateliers d'animation destinés aux classes maternelles et élémentaires.

Durée type des séances : 1 heure pour les classes élémentaires, 30 minutes pour les classes maternelles, avec préparation intégrée.

Élaboration et mise en œuvre d'un projet pédagogique en lien avec les enseignants, personnels qualifiés fournis, gestion des remplacements et bilan annuel par établissement.

Fourniture d’assises adaptées aux publics adultes et jeunesse, hors chaises standard.
Livraison franco de port et installation complète sur sites indiqués, avec montage, réglages et vérification fonctionnelle.
Campagnes de commandes annuelles (ex. printemps et automne) ; exécution intégrale des commandes sans livraisons partielles.
Fourniture de notice d’emploi, récupération des emballages et prise en charge des réparations sous garantie (1 an).

• Confection et livraison de plateaux repas de qualité "supérieure" avec un petit pain inclus par plateau.
• Volumes indicatifs : estimation moyenne ~1650 plateaux/an; minima et maxima annuels fournis (plages selon année : environ 500–1150 et 1000–2300).
• Carte de menus à fournir et à renouveler selon un calendrier précisé dans l'offre, avec limitation à 20 % des plateaux contenant viande bovine.
• Conditionnement non jetable/recyclable/réutilisable et gestion des déchets et circuits courts à décrire dans le mémoire technique.

Fourniture de médailles honorifiques en deux qualités (STANDARD et SUPERIEURE) avec rubans, agrafes/barrettes (dixmudes), étiquettes et écrins (préférence velours rouge/vert).

La qualité SUPERIEURE requiert un agrément (Monnaie de Paris ou équivalent). Supports en feutre noir semi-rigide prévus pour 2 à 5 décorations, et options d'écrins spécifiques (SP, PATS...).

Emballage identifié et étiquetage adapté ; emballages réutilisables/recyclables lorsque possible.

Commandes gérées par bons de commande avec remise de bon de livraison ; délai maximal de livraison par commande : 10 jours ouvrables.

Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion (≤ 3,5 t) conformes à la réglementation française et immatriculés en France.

• Procédure en deux étapes : présélection d'opérateurs économiques puis consultations concurrentielles pour besoins identifiés.
• Candidature dématérialisée avec DC1/DC2 ou DUME; groupements autorisés; sous-traitance limitée au transport/livraison.
• Accès au DCE via plateforme sécurisée; pièces en PDF et justificatifs de capacités techniques et références à fournir.

• Navettes régulières saisonnières : circuits hivernaux obligatoires, options été et tranches nocturnes hivernales.
• Véhicules adaptés au transport de personnes avec aménagements PMR, configurations et capacités définies par ligne.
• Suivi opérationnel : reporting mensuel, bilan annuel et transmission des données GPS toutes les 15 jours.
• PSE de comptage hebdomadaire via capteurs embarqués ; accès gratuit pour les usagers (coûts pris en charge via la rémunération du service public).

Fourniture de poudriers/flacons et de systèmes de broyage compatibles pour prélèvements ostéoarticulaires, incluant consommables et accessoires.

Livraison, installation, qualification éventuelle et maintenance (préventive et corrective) avec rapports et traçabilité des interventions.

Documentation technique en français et formations initiales et récurrentes pour les équipes, plus accompagnement à la validation des méthodes pour accréditation.

Variantes facultatives: poudriers/flacons stériles en simple emballage (~20/an prévu) et en double emballage avec fourniture de deux systèmes de broyage pour prélèvements solides (~100/an prévu).