8185 marchés publics pour conformité

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Régimes collectifs santé et prévoyance

Musée des Confluences

  • Régime collectif de complémentaire santé à adhésion obligatoire avec formule de base "Solo" et options (Option 1/Option 2) et formules Duo/Trio/Famille.
  • Prestations couvrant remboursements Sécurité sociale, actes hors Sécu sur base reconstituée/forfait, carte tiers‑payant, gestion dématérialisée et services d’accueil physique locaux.
  • Livrables exigés : tableau des garanties complété, exemples chiffrés de remboursements, spécimens de documents (relevé, bulletin d’adhésion, carte) et démonstration d’outil de gestion en ligne.
10 juil. 2026
Lyon (69)
300 000 €
24 mois, reconductible une fois 24 mois (maximum 4 ans)
Clause sociale
Échantillons requis

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Maîtrise d'œuvre aménagement cœur de village phase 4

Chartres Aménagement SPL

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant EP, diagnostic, AVP, PRO, ACT (DCE et passation), VISA/EXE, DET, OPC, AOR et GPA.
Livrables attendus : AVP 1/500, PRO 1/200, plans réseaux, bordereaux de prix, estimation détaillée des travaux et dossiers d'exploitation.
Dimensionnement des eaux pluviales (approche intégrée, dimensionnement pluie centennale, repère 60 mm pour AVP) et mise en place d'un SOGED.
Assistance au suivi des subventions et estimation du coût de fonctionnement des aménagements.

1 juil. 2026
Lèves (28)
-
12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et livraison de palettes Europe

SPL Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est Francilien

Palettes Europe 1er choix, classe A, dimensions 1200 x 800 mm en bois, poids ≈25 kg et charge utile ≈1 500 kg.
Volumétrie indicative d'environ 12 000 unités par an.
Livraisons organisées selon bons de commande vers site central et sites partenaires; traçabilité et vérification des livraisons exigées.

13 juil. 2026
Provins (77)
432 000 €
24 mois, reconductible une fois 12 mois (36 mois maximum)

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Collecte, tri et valorisation d'équipements informatiques

Caisse d'Assurance Retraite et de Santé au Travail du Languedoc-Roussillon

Collecte, tri, audit, effacement ou destruction définitive des données, réemploi/reconditionnement et recyclage d'ordinateurs portables, équipements réseau et matériels informatiques divers.

Volumes indicatifs annuels (ordre de grandeur) : environ 300, 230 et 130 unités pour les années prévues.

Mise à disposition de contenants adaptés, chargement et transport sécurisé, bordereau d'enlèvement et transfert de responsabilité formalisé.

Traçabilité possible par numéro de série, remise de certificats d'effacement/destruction et reporting détaillé (volumes, répartition des traitements, taux de valorisation, montants de rachat, coûts).

10 juil. 2026
Montpellier (34)
-
1 an, reconductible deux fois, durée maximale 3 ans
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre génie civil sur ouvrages patrimoniaux

Sénéo

  • Maîtrise d'œuvre complète en génie civil couvrant toutes les phases : AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, DET et AOR.

  • Réalisation d’études préalables (études de sol, levés topographiques, diagnostics), production des dossiers de consultation et suivi contractuel et financier des travaux.

  • Missions complémentaires possibles : OPC, AMO, dossiers réglementaires et demandes de subvention, plans de synthèse, et assistance en cas de litige.

  • Intégration de la coordination SPS et réalisation de visites de chantier régulières et inopinées.

15 juil. 2026
Île-de-France
1 600 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois, durée maximale 4 ans

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Diagnostics, décontamination et élimination de déchets mercuriels

Ville de Paris

  • Retrait, conditionnement et évacuation des déchets mercuriels selon classes de volume (5–100 L, 100–200 L, >200 L) avec contenants homologués.
  • Gestion administrative complète : établissement des BsDD, traçabilité via Trackdechets et transport réglementaire ADR par intervenant certifié.
  • Intervention d'urgence assurée sous 72 h ouvrés, prestations de découpe/dépose facturées séparément si nécessaires.
7 juil. 2026
Paris (75)
1 300 000 €
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Maintenance des installations thermiques

Ville de Veauche

Maintenance et exploitation des installations thermiques : chaudières, sous‑stations, CTA, climatiseurs et VMC.

Prestations préventives (programmées) et correctives, astreinte d'urgence avec intervention sous 2 heures et fourniture/pose des pièces nécessaires.

ECS : production ciblée 55–60°C, arrivée aux points d'usage 50–55°C, purges annuelles du réseau à 70°C et actions en cas de dépassement sanitaire.

Rapports et tenue documentaire (journaux de bord, comptes rendus), optimisation de fonctionnement et propositions d'amélioration.

26 juin 2026
Veauche (42)
-
1 an, renouvelable 3 fois (périodes d'un an); début prévisionnel 19/09/2026; fin prévisionnelle 18/09/2030.
Visite requise

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Accompagnement à l'adaptation du logement

Département de la Drôme

Accompagnement complet en 5 phases : pré-diagnostic à distance, visite à domicile, étude technique, montage financier, suivi et contrôle des travaux.

  • Agent(s) qualifié(s), production de rapports individuels dématérialisés et tableaux récapitulatifs.
  • Quantités annuelles indicatives : ~260 contacts / 160 visites / 125 études techniques / 115 montages financiers / 95 suivis.
  • Justificatif d'agrément d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage exigé pour la gestion des dossiers d'aides spécifiques.
15 juil. 2026
Drôme (26)
120 000 €
48 mois (01/01/2027 → 31/12/2030), période initiale 12 mois (01/01/2027 → 31/12/2027), reconduction tacite 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de repas scolaire et périscolaire

Ville de Saint-Julien-en-Genevois

Fourniture, préparation et livraison quotidienne de repas destinés à la restauration scolaire et périscolaire.

  • Menus variés : menus thématiques, options végétariennes, réduction viande, menus saisonniers.
  • Priorité à produits durables et bio, traçabilité des approvisionnements et conformité aux exigences EGALIM.
  • Livraison matinale sur sites, respect de la chaîne du froid, optimisation logistique et réduction des emballages/plastiques.
15 juil. 2026
Saint-Julien-en-Genevois (74)
2 360 000 €
7 mois (du 04/01/2027 au 04/08/2027), renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, durée maximale 43 mois
Clause environnementale
Échantillons requis

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Travaux de voirie et réfection

Mairie de Piégut-Pluviers

  • Travaux complets de voirie incluant terrassements, reprofilage, couches de base, enrobés et traitements de surface.
  • Fourniture et pose de bordures, caniveaux, regards, canalisations PVC (D100 à D600) et travaux d’assainissement.
  • Implantation et installation de signalisation et mobilier urbain; contrôle qualité, essais et remise de plans de récolement.
  • Chantiers organisés et répartis dans l’année, gestion des déchets et coordination des sous-traitants.
10 juil. 2026
Piégut-Pluviers (24)
400 000 €
1 an (2026), reconductible 3 fois (2027-2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis