47 marchés publics pour minibus

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Fourniture, location et réparation de véhicules

Ville d'Argenteuil

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Véhicules utilitaires légers neufs (fourgonnette, fourgon, minibus) PTAC < 3,5 t. Quantité indicative : 30 unités.

Spécifications techniques précisées ultérieurement.
Sous-traitance pour transport/livraison autorisée si liée à la fourniture.

15 mars 2031

Argenteuil (95)

-

Ouvert jusqu'au 15/03/2031; marchés spécifiques exécutables jusqu'à 12 mois après cette date.

Clause sociale

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Acquisition de véhicules et matériel

Mayenne Communauté

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Acquisition ou location de véhicules et matériels, toutes motorisations, neufs ou d'occasion.

7 familles de produits ciblées : véhicules de tourisme (≈40), utilitaires légers (≈30), utilitaires <3,5 t (≈20), poids lourds (≈15), véhicules d'entretien des espaces publics (≈10), remorques/bennes (≈10), matériel de manutention/terrassement (≈10).

Orientation vers motorisations propres (électrique/hybride/hydrogène) et prise en compte du coût du cycle de vie, de la réparabilité et de la disponibilité des pièces.

Les consultations spécifiques préciseront les caractéristiques techniques, garanties, modalités de livraison et de maintenance.

15 mai 2032

Mayenne (53)

-

6 ans (01/06/2026 au 31/05/2032)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisques pour établissements hospitaliers

Groupement hospitalier de territoire Bourgogne méridionale

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Couverture multirisque pour immeubles et biens mobiliers : incendie, dégâts des eaux, vol, bris, bris de machines, pertes d'exploitation et frais supplémentaires.
Responsabilité civile étendue aux personnels, bénévoles et personnes accueillies, avec plafonds élevés et exclusions spécifiques (PFAS exclues pour frais de dépollution).
Assurance flotte : couverture complète par catégories de véhicules, assistance, bris, vol, dommages tous accidents et prise en compte des véhicules personnels en mission.
Protection juridique : prise en charge des frais de défense et honoraires avec plafonds par dossier. Risques statutaires : capital décès, indemnités journalières et frais de soins en capitalisation.

9 juil. 2026

Saône‑et‑Loire (71)

-

5 ans (01/01/2027 au 31/12/2031)

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Assurances multirisques communales

Ville de Maurecourt

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Reprise intégrale du parc véhicules listé dans l'état fourni (plus de 20 lignes : VL, utilitaires, minibus, engins, nacelle, véhicules police, etc.).
Tarification en euros par véhicule ou par groupes, prime TTC annuelle à indiquer ; présentation distincte pour configurations avec et sans franchise.
Gestion des mises à jour du parc et indication des véhicules hors parc à préciser.

17 juil. 2026

Maurecourt (78)

-

4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Visite optionnelle

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Fourniture de minibus 9 places d'occasion

Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse

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Minibus d'occasion 9 places, essence ou diesel, boîte manuelle, puissance minimale 110 ch DIN et kilométrage ≤ 50 000 km.

Équipements obligatoires : Bluetooth, GPS intégré, verrouillage centralisé, climatisation, roue de secours identique, tapis caoutchouc AV/AR, ABS et airbags conducteur/passager.

Dossier technique complet exigé pour chaque type de véhicule (photos, fiches techniques) et documentation en français pour utilisation et maintenance.

Livraison accompagnée des documents de mise en circulation ; dispositif de garantie et détails du service après-vente. Échantillonnage des pièces non garanties et leurs prix à fournir.

26 août 2026

Toulouse (31)

-

Non précisé

Clause sociale

Échantillons requis

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Assurances multirisques de la commune

Commune de Cheval‑Blanc

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Couverture parc véhicules : responsabilité civile sans limite et plafonds matériels jusqu'à 100 000 000 € pour dommages immatériels/consécutifs.
Franchises différenciées selon poids/usage (ex. ≤3,5 t : 750 € / 500 € ; >3,5 t : 3 000 € / 1 500 €) et modalités spécifiques pour auto‑missions (kilométrage 5 000 km/an pour usage occasionnel).
Vérification des permis et fichier parc exigés pour tarification.

2 oct. 2026

Cheval‑Blanc (84)

-

6 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois.

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Système de vidéoprotection embarqué pour transports en commun

Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer

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Fourniture et installation de caméras embarquées antivandales : 2 caméras par minibus et 3 caméras par autobus.

Enregistreur embarqué chiffré avec conservation locale des images d'au moins 10 jours ; pas de diffusion en temps réel ; accès via logiciel avec authentification et journalisation.

Maintenance préventive et corrective, détection des pannes, mises à jour et fourniture de pièces ; formation des agents et accompagnement pour conformité RGPD et demandes d'autorisation.

24 juil. 2026

Longuenesse (62)

100 000 €

Jusqu'au 31/08/2027, renouvelable tacitement 3 fois un an (jusqu'au 31/08/2030)

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Dépannage et remorquage de véhicules tous types

RATP Cap Ateliers Championnet

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Dépannage et remorquage 24 h/24 et 7 j/7 pour tous types de véhicules : VL, VU, minibus, midibus, autobus (y compris articulés) et PL.
Interventions avec dépanneuses adaptées au gabarit des véhicules et opérateurs habilités, organisation d'astreinte permanente.
Délais contractuels clés : AR sous 30 min, intervention sur voie publique en 1 h, remorquage inter-sites en 4 h, confirmation de prise en charge sous 24 h.
Prise en charge et restitution avec constat contradictoire, photos et documents justificatifs; procédures de sécurité et modes opératoires exigés.

20 juil. 2026

Île-de-France

3 500 000 €

24 mois, reconductible 5 fois 12 mois (durée maximale 84 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport routier de personnes en situation de handicap

EPMS du Tonnerrois

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Circuits organisés de transport aller‑retour de personnes en situation de handicap.
Prestations exécutées au gré des bons de commande qui précisent points de prise en charge, horaires, nombre d'usagers, type de véhicule et kilométrage de référence.
Véhicules adaptés (VL, minibus, TPMR), capacité strictement adaptée, place assise individuelle ; substitution immédiate en cas d'indisponibilité.
Conducteurs formés et titulaires des attestations requises, réunions de sensibilisation trimestrielles ; documents de bord et procédures de continuité exigés.

23 juil. 2026

Tonnerre (89)

-

1 an (du 25/08/2026 au 24/08/2027), reconductible 3 fois jusqu'à 4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Achat d'une navette de transport de passagers

Établissement Public du Commerce et de l’Industrie de Corse

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Achat d'une navette passagers 7–9 places (1 unité) avec motorisation essence.
Équipements requis : rampe UFR (manuelle ou motorisée), place PMR, rampe encastrée, cabine chauffeur semi-fermée, sol antidérapant, climatisation et chauffage.
Prestation globale comprenant livraison et mise en service, immatriculation, extension de garantie 4 ans et entretien sur 4 ans.

3 août 2026

Ajaccio (2A)

-

8 mois