48 marchés publics pour minibus

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion

Mairie de Balaruc‑les‑Bains

Véhicules aménagés pour 8 à 16 passagers, neufs ou d'occasion, capacités à respecter (8–16 places).
Spécifications d'aménagements et sécurité précisées ultérieurement selon besoin.
Pièces exigées : photos, fiche descriptive aménagements, justificatifs d'entretien et documents pour l'occasion.
Devis séparés pour fourniture et livraison / PSE.

27 août 2029
Balaruc-les-Bains (34)
400 000 €
4 ans (jusqu'au 27/08/2029)

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Ville de Limoges

Acquisition d'environ 60 véhicules de tourisme d'occasion (4/5 places et minibus).
Possibilité de proposer motorisations thermiques, hybrides ou électriques ; caractéristiques techniques précises à définir par dossier de marché spécifique.
Fourniture remise avec les équipements et documents de conformité prescrits dans le CCTP du marché spécifique.

30 déc. 2028
Non précisé
-
Jusqu'au 30/12/2028
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et location de véhicules

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

1 sept. 2040
Alpes-de-Haute-Provence (04)
-
3 ans (à partir du 02/09/2025), reconductible annuellement jusqu'à 15 ans (12 reconductions)

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Fourniture de véhicules, engins, denrées et emballages alimentaires

Conseil départemental de l'Hérault

Camionnettes, fourgons, minibus et camions frigorifiques (< 3,5 t) listés sans détail de configuration.
Aucune quantité ni contraintes techniques précisées.
Informations très sommaires fournies uniquement sur la catégorie du véhicule.

8 oct. 2030
Hérault (34)
-
Non précisé

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Location de véhicules pour transport de personnes

Centrale d'Achat du Transport Public

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

19 sept. 2035
France (métropole et outre-mer)
-
Non précisé

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Acquisition et location de véhicules et engins roulants

Commune de Sainte-Anne

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) neufs, conformes à la réglementation et livrés avec plein d'énergie et accessoires obligatoires.

Possibilité d'intégrer garantie et maintenance dans l'achat ; pour l'occasion, évaluation technique sur kilométrage, année et état de carrosserie.

Documents techniques et justificatifs d'état exigés pour l'occasion; modalités et quantités précisées ultérieurement.

19 janv. 2032
Sainte-Anne (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 - 18/01/2032); locations longues durées standard 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules d'occasion

Ville d'Agen

Fourniture de véhicules 9 places (minibus) d'occasion avec remise des documents d'entretien et historique.

  • Prestation intégrée : livraison, plein, nettoyage, formalités d'immatriculation sur mandat si nécessaire, fourniture d'accessoires de sécurité.
  • Présentation d'un contrôle technique valide < 6 mois lorsque requis.
  • Garantie nationale pièces et main d'œuvre minimale de 6 mois.
1 sept. 2026
Agen (47)
-
4 ans
Clause environnementale

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Exploitation de services de transport public de personnes

Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas

  • Lignes régulières urbaines avec horaires et fréquences définis par positions.
  • Autobus standard et minibus avec emplacements UFR, pré‑câblage billettique obligatoire, reporting mensuel exigé.
  • Entretien complet du parc, installation et maintenance de la billettique, système de vidéo‑protection sur véhicules récents.
21 mai 2026
Ardèche (07)
-
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport de personnes en minibus et autobus

Centre de Harthouse

Le lot prévoit la mise en place d'une flotte de mini‑bus assurant la desserte de 37 localités.
Un grand bus effectue un circuit programmé avec allers/retours matin et soir selon jours préalablement définis (séquences de prise en charge et dépôt).
La description fournie précise les créneaux journaliers mais laisse non précisés les capacités véhicules, horaires exacts et fréquences internes.
Points opérationnels à confirmer : accessibilité PMR, accompagnement à bord, plan de remplacement en cas de panne.

8 juin 2026
Bas-Rhin (67)
-
Non précisé

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Gestion et exploitation du réseau de transport de voyageurs

Communauté d'Agglomération Lamballe Terre et Mer

  • Exploitation d'un réseau mixte : lignes urbaines, navettes, ligne littorale estivale, Transport à la Demande Chrono' et circuits scolaires SATPS.
  • Fourniture et entretien d'un parc véhicules (minibus, scolaires), exploitation d'un dépôt/atelier, déploiement et maintenance du SAEIV et des systèmes de billetterie (papier/M‑Ticket transitoire, billettique dédiée ultérieurement, OpenPayment envisagé littoral).
  • Gestion commerciale et administrative (ventes, abonnements, inscriptions scolaires), reporting qualité (enquêtes annuelles, tableaux de bord, réclamations) et programme annuel de communication.
  • Obligation d'implémenter une offre de location longue durée de VAE; conformité RGPD et formation/gestion du personnel conformément aux obligations sociales.
30 juin 2026
Lamballe Terre et Mer (22)
27 300 000 €
7 ans (du 05/07/2027 au 04/07/2034)
Clause environnementale
Clause sociale