1378 marchés publics pour évaluer

Dispositif composé de trois modules complémentaires ciblant l'analyse clinique, la traduction en actions éducatives et la supervision des pratiques.
Groupes de 12–15 participants avec pédagogie active (études de cas, échanges entre pairs, co-construction d'outils).
Modalités hybrides possibles (présentiel, distanciel synchrone/asynchrone) et production de supports et rapports pédagogiques.
Évaluations systématiques : bilan des compétences et questionnaires de satisfaction.

Réalisation technique de la modification n°8 du PLUi pour intégrer les orientations du SCOT et réduire la consommation d'espaces.

• Livrables : notice de présentation, évaluation environnementale, pièces PLUi modifiées, fichier CNIG prêt au téléversement.
• Restitution SIG exigée en projection RGF93-CC49 ; partage des données possible sous convention.
• Animation : 4 réunions techniques et 2 présentations devant instances décisionnelles ; CV des intervenants requis.

• Fourniture d'une gamme d'équipements ergonomiques (sièges, supports d'écran, périphériques adaptés, aides au positionnement) destinés à l'adaptation des postes de travail.
• Évaluation préalable du besoin avec essais/démonstrations et possibilité de mise à disposition gratuite pour une période de test.
• Livraison, montage, réglages et formation des utilisateurs ; documentation technique, garantie et modalités de maintenance et de reprise/recyclage exigées.
• Conformité aux normes françaises/européennes et justificatifs environnementaux/techniques demandables.

• Assurance couvrant l'ensemble des véhicules, engins, remorques et deux‑roues ; garanties RC, DTA, Risques Simples, incendie, vol, bris de glaces, bris de machines, assistance et marchandises transportées.

• Montants et franchises clés : bris de machines 30 000 € en 1er risque (franchise 10 % mini 150 € maxi 750 €) ; individuelle accidents décès 100 000 €, invalidité jusqu'à 350 000 € ; effets personnels franchises indicatives 100 € ; franchise marchandises 500 €.

• Variantes obligatoires : Variante 1 = DTA selon ancienneté (≤5 ans pour ≤3,5 t ; ≤10 ans pour >3,5 t) ; Variante 2 = DTA pour une liste désignée et assurance au tiers pour le reste. Offre de base et variantes à chiffrer sur l'annexe financière.

• Exigences de gestion : déclaration de sinistre avec accusé sous 10 jours, gestion des recours, adaptation des garanties à l'ancienneté et fourniture d'un inventaire par véhicule.

Actualisation d’un plan de gestion des sédiments avec diagnostic hydro‑sédimentaire, cartographie des secteurs déficitaires/excédentaires et quantification des stocks.
Élaboration de scénarios opérationnels : estimation des volumes, identification des sites de prélèvement, planification décennale et proposition de plan de financement.
Conception technique détaillée incluant fiches opératoires, préparation des arrêtés et protocoles de suivi, et remise de données SIG conformes (Shp/PostGIS, Lambert 93, métadonnées).
Livrables attendus : rapports thématiques, fiches sectorielles, cartes et livrable final synthétique.

• Accompagnement transactionnel complet : évaluation du prix, rédaction du Memorandum d'information et mise en place d'une data room électronique hébergée par le titulaire.

• Conduite de deux phases de consultation : phase d'information (offres non engageantes) puis phase engageante, gestion des accès, réception et analyse des offres, et sélection des candidats.

• Négociation exclusive et closing : préparation des documents de cession, levée des conditions suspensives et coordination juridique et opérationnelle.