Fourniture de véhicules et matériels répartis en 18 catégories (véhicules particuliers, utilitaires, poids lourds, engins BTP, matériels espaces verts, remorques, balayeuses, barques motorisées, etc.).

Caractéristiques détaillées par catégorie : motorisations (thermique/hybride/électrique), capacités, configurations (cabine simple/double, benne, attelage) et équipements obligatoires.

Livraison au point indiqué, immatriculation française, contrôle technique pour véhicules d’occasion, véhicules remis propres avec carnet d’entretien et accessoires inclus.

Formation de prise en main exigée pour plusieurs catégories; garantie et SAV couvrant pièces, main-d’œuvre, frais de déplacement et entretien initial avec couverture nationale.

291 marchés publics pour utilitaire

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Système d'acquisition dynamique véhicules électriques d'occasion

Dinan Agglomération

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Vente et fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en véhicules légers (5 places, < 3 ans pour la catégorie légère) et utilitaires légers (types LL‑H1 ou L2‑H2, 2 à 9 places, porte latérale).
PTAC < 3,5 tonnes ; nombre de places 5 à 9 selon configuration.
Livraison au point indiqué par l'acheteur avec charge d'énergie complète, véhicules propres et accessoires obligatoires fournis.
Documents exigés : carnet d'entretien, procès‑verbal de contrôle technique < 6 mois si applicable, immatriculation via mandat, vignette Crit'Air lorsque nécessaire.

31 déc. 2027

Dinan (22)

215 000 €

Non précisé

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Fourniture et maintenance de pneumatiques pour véhicules lourds et légers

Communauté d'Agglomération Arlysère

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Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, fourgons et 4x4 (BPU listant 157 références) en versions été/hiver et catégories premium/standard.

Montage/équilibrage optionnel selon commande (par défaut pris en charge en interne), dépannage rapide véhicule-atelier, contrôles et réglages géométrie.
Traçabilité et prise en charge des pneumatiques usagés ; prestations tarifées au BPU avec délais types (définitions de délais et réactivité précisées dans les pièces contractuelles).

13 juil. 2026

Savoie (73)

50 000 €

1 an (à partir du 26/09/2026), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

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Fourniture de pneumatiques et prestations associées

Département du Tarn

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Fourniture de pneumatiques neufs (VL, VU, PL, TP, agricoles) et pneus rechapés selon listes de références spécifiques.

Prestations associées : démontage/montage, équilibrage, réparations atelier, parallélisme, cloutage, rechapage, gardiennage temporaire et élimination des pneus usagés via filière agréée.

Exigences opérationnelles : dépôt/atelier local obligatoire et capacité d’interventions urgentes (délai maximal 2 heures) ; fiches techniques pour tout nouveau produit.

6 juil. 2026

Albi (81)

210 000 €

12 months initiale; reconductible 3 fois 1 an; durée maximale 48 mois.

Clause environnementale

Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules au profit de la Police Nationale

Police Nationale de La Réunion

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Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion pour la Police Nationale de La Réunion.

Catégories de véhicules : citadines polyvalentes, berlines compactes, SUV, monospace, et utilitaires.
Évaluation basée sur le prix global et la valeur technique, incluant des critères environnementaux et sociaux.
Engagement à respecter les normes de travail et de protection de l'environnement.

30 juin 2029

Sainte Clotilde (974)

4 ans à compter du 01/07/2025.

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules et matériels

Communauté de Communes du Civraisien en Poitou

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Caractéristiques détaillées par catégorie : motorisations (thermique/hybride/électrique), capacités, configurations (cabine simple/double, benne, attelage) et équipements obligatoires.

Livraison au point indiqué, immatriculation française, contrôle technique pour véhicules d’occasion, véhicules remis propres avec carnet d’entretien et accessoires inclus.

Formation de prise en main exigée pour plusieurs catégories; garantie et SAV couvrant pièces, main-d’œuvre, frais de déplacement et entretien initial avec couverture nationale.

17 déc. 2032

Civray (86)

500 000 €

7 ans (durée ferme)

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Assurances responsabilité civile, flotte, protection fonctionnelle et cyber

Groupement de commandes Commune de Valserhône

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Assurance flotte pour véhicules légers, utilitaires et engins, incluant RC, vol, incendie, bris de glace (sans franchise), dommages tous accidents selon formule et assistance.

Franchises types : 1 000 € (<3,5 t) / 2 000 € (>3,5 t) ; capital transport 15 000 € ; protection conducteur 300 000 €.
Déclaration annuelle des kilomètres et décomposition du prix par véhicule exigée.

29 juil. 2026

Valserhône (01)

4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

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Assurance multirisques communale

Commune de Billom

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Couverture de la flotte automobile (véhicules, remorques, engins sous conditions) avec RC, tous risques, vol, incendie, assistance et extensions.

Protections conducteur : décès/IPP 300 000 € ; capital flottant transport 6 000 €.
Franchises VL 400 € / PL 600 € ; bris de machine pour engins non nommés plafond 15 000 €, franchise 1 000 €.
Déclaration kilométrique annuelle et décomposition tarifaire par véhicule requises.

27 juil. 2026

Billom (63)

4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Clause environnementale

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Fourniture et maintenance de batteries et boosters pour véhicules

Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours

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Fourniture de batteries neuves pour véhicules utilitaires (technologies EFB, AGM, GEL ou équivalentes) avec fiches techniques détaillées (tension, capacité Ah, CCA, dimensions, marquage CE).

Fourniture de boosters conformes (EN IEC 62133, UN 38.3) et d'accessoires/chargeurs compatibles ; documentation sécurité et caractéristiques électriques exigées.

Maintenance corrective des boosters (diagnostic, vérification électrique, remplacement pièces, tests post-intervention) pour un parc d'environ 120 appareils.

Reprise et valorisation des batteries usagées avec production de BSD et valorisation financière basée sur le cours LME ; maintien de la disponibilité des pièces détachées.

13 août 2026

Saint-Priest (69)

300 000 €

2 ans, reconductible deux fois 1 an

Clause environnementale

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Acquisition et location longue durée de véhicules et remorques

CAP Territoires

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion et de remorques, en acquisition ou en location longue durée (LLD), couvrant plusieurs catégories (minicitadine à minibus et VUL).
Exigences techniques minimales imposées (sécurité, confort, multimédia) et conformité réglementaire (contrôle technique, immatriculation, Crit'Air si applicable).
Remorque: diversité de types (plateau, benne, citerne, porte-engins) avec exigences d'aptitude et de conformité.
Livraison, réception et remise des documents (carnet d'entretien, factures, certificats) sous la responsabilité du fournisseur.

10 nov. 2032

Hauts-de-France, Île-de-France, Normandie et Grand Est

28 800 000 €

Période de validité du SAD indiquée jusqu'au 25/11/2032

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Commune de Palavas les Flots

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Fourniture de véhicules hors catégorie utilitaire/tourisme (poids lourds ou autres), pouvant être neufs ou d'occasion, classiques ou électriques.

Proposition de reprise des véhicules du parc acceptée en option.

Quantités indicatives fournies sur une période de trois ans (valeurs prévisionnelles non contractuelles).

3 mai 2027

Palavas les Flots (34)

500 000 €

12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans/48 mois)