5055 marchés publics pour auto

• Garantie responsabilité civile automobile illimitée pour les corporels ; plafonds matériels 100 M€ ; individuelle conducteur jusqu’à 300 k€.
• Franchises variables selon type de véhicule (ex. ≤3,5 t : 300 €, >3,5 t : 500 €) et possibilités de prises en charge accessoires, batteries et aménagements.
• Prise en charge nationale et internationale selon carte verte et pays assimilés.

• Gestion des bennes et contenants du bas de quai : fourniture et entretien des équipements, rotations nombreuses par flux (ex. cartons 80/an, gravats 71/an, etc.) et tonnages annuels estimés (ex. gravats 700 t, bois 500 t, cartons 250 t).
• Traçabilité obligatoire (bons de rotation, bordereaux de pesée) ; enlèvements à réaliser avant 16h le jour suivant la commande ; double pesée privilégiée.
• Rachat de certaines matières (ferraille, cartons, batteries) : modalités contractuelles à présenter.

Fourniture d'émetteurs acoustiques (69 kHz) en trois tailles (≤6 mm, ≤9 mm, ≤13 mm) avec options capteurs (température, profondeur, activité, mortalité) et autonomies variant de >100 à ≥1000 jours.

Livraison de récepteurs robustes (fonctionnement 67–71 kHz) avec capacité >1 million de détections, autonomie >20 mois, téléchargement via Bluetooth et logiciel d'interface.

Accessoires complets pour déploiement : hydrophones directionnels + valise de communication, largueur acoustique, systèmes d'ancrage, bouées ; quantités indicatives disponibles dans le DQE (ex. 600 unités de marques 6 mm ID, 100 unités de marques 13 mm ID, 10 récepteurs avec largueur, 60 récepteurs simples).

Exploitation quotidienne et maintenance complète d'une station d'épuration et des postes de relevage.

• Surveillance journalière, astreinte 24/7 et télésurveillance ; mise en œuvre de l'autosurveillance réglementaire et transmission des données au format requis.
• Maintenance préventive et curative, gestion des pièces d'usure, interventions d'urgence et planification annuelle des opérations impactantes.
• Fourniture de rapports annuels, inventaire et plans géoréférencés ; liste de prestations complémentaires facturées au bordereau (pompes, génie civil, ITV, by‑pass, etc.).

• Fourniture de 3 dispositifs motorisés pour déplacements de lits, capacité minimale 350 kg.
• Équipements ergonomiques, batterie rechargeable avec autonomie journalière, indicateurs de charge et chargeur fournis.
• Installation, essais fonctionnels, formation des utilisateurs et remise de documentation en français.
• Garantie 24 mois (pièces, main d'œuvre et déplacement) et prestations de maintenance préventive/corrective à décrire.

Contrat RC couvrant dommages corporels, matériels et immatériels selon formule "tous sauf".

• Plafonds principaux : 15 000 000 € tous dommages, 10 000 000 € corporel, 4 000 000 € matériel/immatériel consécutif.
• Couverture des préposés, bénévoles, sous‑traitants, défense et recours, dommages environnementaux et faute inexcusable.
• Garantie subséquente minimale 5 ans.

• Fourniture de panneaux routiers, mâts, supports et accessoires en aluminium ou alliage avec films rétroréfléchissants de classe II/III, protection antigraffitis et traçabilité.
• Logiciel de conception graphique exigé ; conformité SSP (NF EN 12767, NF EN 12899‑1, XP P98‑531) pour mâts à sécurité passive.
• Liste de prix unitaires fournie (nomenclature DQE/BPU) ; exécution par bons de commande selon besoins.
• Pièces détachées disponibles et valorisation des matériaux recyclés possibles.