25 marchés publics pour bus scolaire

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Transport en bus des apprentis

CMA Alsace

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Autobus d'au moins 50 places par circuit, dimensionnés selon les volumes estimés.
Environ 200 trajets aller-retour par circuit et par an pour la plupart des circuits ; certains circuits peuvent atteindre ~500 trajets/an.
Planning annuel détaillé à tenir et adaptation des itinéraires/horaires à chaque rentrée ; annulations possibles avec préavis d'une semaine.
Gestion des retards avec obligation d'alerte pour tout retard >20 minutes et proposition de mesures correctives.

24 juil. 2026

Grand Est

1 050 000 €

1 année scolaire, renouvelable tacitement 3 fois (exécution des bons de commande possible jusqu'à 4 mois après la fin de l'accord-cadre)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport scolaire et accueil de loisirs

Ville de Saint-Martin-le-Vinoux

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Ramassage scolaire quotidien avec bus de 33 places (strapontins exclus) et chauffeur formé, équipements de sécurité obligatoires.
Feuilles de route hebdomadaires et planification par période ; intervention de dépannage sous 30 minutes et véhicule de remplacement sans surcoût.
ALSH : rotations matin/midi/soir avec deux rotations possibles le matin et plages variables selon inscriptions ; même véhicule 33 places et disponibilité élargie (8h–18h indicatif).
Sorties exceptionnelles facturées au bon de commande selon grille tarifaire (capacités et distances standardisées).

28 août 2026

Saint-Martin-le-Vinoux (38)

58 000 €

10 mois (01/11/2026 au 31/08/2027)

Clause environnementale

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Transports collectifs scolaires et périscolaires

Ville de Vieux-Condé

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Organisation de rotations de navettes pour assurer les trajets aller/retour des enfants des écoles maternelles et primaires vers les lieux de restauration scolaire pendant le créneau de restauration.
Flotte typique : 3 cars requis (capacité attendue 50–60 places assises), remplacements sous 60 minutes en cas d’immobilisation pour trajets courts.
Tarification prévue au bordereau des prix unitaires avec forfait par bus pour les créneaux de restauration et possibilité d’ajustement des effectifs selon l’évolution des inscriptions.

17 juil. 2026

Nord (59)

200 000 €

1 an (01/09/2026–31/08/2027)

Clause environnementale

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Transport par autocar et bus avec chauffeur

Commune de La Ciotat

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Prestations intra‑urbaines point à point, rotations et navettes avec véhicules de 15–63 places selon besoin.
Fréquences variables : transports scolaires réguliers (~150 trajets/an par école pour cantine), sorties extrascolaires (~40 trajets/an), navettes événementielles et rotations piscine (cycles de 10 séances).
Obligations : parc détaillé, véhicules ≤10 ans, ponctualité, permanence téléphonique et règlements de sécurité à bord.
Composition minimale exigée pour l'offre : présence d'au moins un véhicule par catégorie de capacité demandée.

13 août 2026

La Ciotat (13)

130 000 €

1 an (à compter du 17/10/2026), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport scolaire des écoles vers centre aquatique

Communauté de communes de Puisaye-Forterre

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Transport d'enfants scolarisés (maternelle et primaire) vers un centre aquatique via rotations aller-retour.
Service assuré pendant les périodes scolaires, du lundi au vendredi (hors jours fériés), sur plages horaires définies (créneaux matin/soir et intermédiaires).
Véhicules adaptés avec place assise garantie, équipements de sécurité obligatoires et plafonds d'ancienneté par catégorie.
Reporting mensuel des rotations et registre de réclamations dans chaque véhicule.

24 juil. 2026

Toucy (89)

-

12 mois (1er septembre 2026 - 31 août 2027)

Clause environnementale

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Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire

Ville de Sedan

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Mise en œuvre de services de transport d’enfants pour trajets scolaires, périscolaires et sorties extrascolaires.

Services assurés sous formes forfaitaires journalières ou au kilomètre selon tranches de distance ; options pour mise à disposition prolongée et majoration si second chauffeur requis.

Véhicules conformes à la réglementation, ceintures obligatoires (>3 ans), signalétique des services et moyens de communication embarqués.

Conducteurs qualifiés avec plan de formation exigé et bilan annuel ; procédure de gestion des imprévus et exercice annuel d’évacuation.

15 juil. 2026

Sedan (08)

-

Non précisé

Clause environnementale

Clause sociale

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Construction nouveau restaurant scolaire

Commune de Liffré

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31 juil. 2026

Liffré (35)

-

18 mois (préparation 2 mois, travaux 16 mois)

Clause environnementale

Visite requise

Échantillons requis

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Réaménagement voirie, assainissement et espaces verts

Commune d'Escassefort

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Démolition et reprise de murs et clôtures, création de voirie et d’une place stabilisée (≈1 000 m²) avec couches de fondation et enrobés conformes NF EN 13108.
Assainissement complet EP/EU avec pose de canalisations, regards (ex. regards EP 3 U, regards EU 2 U) et essais d’étanchéité/caméra.
Réalisation d’un mur de soubassement ~42 ml, portail coulissant 1 U et portillon 1 U, parkings en dalles perméables (ex. 65 + 75 m²) et trottoirs en béton désactivé.

17 juil. 2026

Escassefort (47)

-

5 mois (01/09/2026 à 29/01/2027), période de préparation 30 jours incluse

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Gestion accueil périscolaire 2,5 à 12 ans

Commune de Vuillecin

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Accueil périscolaire pour enfants de 2,5 à 12 ans, assuré matin, midi et soir les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Gestion complète des inscriptions, facturation et suivi de fréquentation; réservation accessible en ligne et sur papier.

Restauration en liaison froide et goûters avec prise en compte des PAI; transport en bus entre établissements le midi et le soir.

Encadrement avec exigences de qualification et d’effectifs, gestion des locaux et inventaires, commission de suivi et rapports annuels.

10 sept. 2026

Vuillecin (25)

-

2 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible 2 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Visite optionnelle

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Transports collectifs ponctuels pour manifestations culturelles

Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

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Prestation de navettes/bus ponctuelles pour événements et activités, avec véhicules dimensionnés selon la demande.
Commandes planifiées selon délais différenciés (délais courts pour interventions locales, délais plus longs pour déplacements hors périmètre).
Tarification distincte selon période (période scolaire, hors scolaire, exceptionnel) et selon bandes de distance (ex. ≤20 km, 21–60 km, 61–100 km, 101–200 km, ≥201 km).
Véhicules en bon état, accueil adapté aux personnes à mobilité réduite, obligation de fournir un véhicule de remplacement en cas de non-conformité technique.
Reporting annuel avec nombre de personnes transportées et kilomètres parcourus ventilés par type de tarif.

15 juil. 2026

Meurthe-et-Moselle (54)

-

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)