7713 marchés publics pour conformité

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Fourniture de microphotomasques 6" DUV 4X

CEA (Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives) — Centre de Grenoble

  • Fourniture de réticules 6" DUV 4X pour ASML XT1060K couvrant une large gamme de grades (N00, 2, 1, A, B, D, E, F, G, H, I, I eaPSM, J, J eaPSM, K, K eaPSM).
  • Exigence de description du procédé (POR), capacité production, outillage et certificats qualité ; rapports et CofC exigés à partir des grades avancés.
  • Tarification détaillée dans un template : prix unitaires standard, prix refabrication, surcoût P0, max writing time et prix additionnel/minute.
22 juin 2026
Grenoble (38)
900 000 €
12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Réfection des chaussées et trottoirs

Communauté d’Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne

Travaux de réfection de chaussées et trottoirs avec installation de chantier, signalisation temporaire et maintien d’accès.

Rabottage d’enrobés (quantités estimatives : 3 100 m² sur 0,15 m et 3 900 m² sur 0,06 m), fourniture de 1 100 T d’enrobés BBSG et 700 T de grave bitume, enduits et couches d’accrochage sur surfaces étendues.

Fourniture/pose de bordures, dépose/repose de pavés, mises à niveau d’ouvrages (ex. 9 bouches à clé, 10 regards, 20 dalles), pose de 40 ml de fourreaux TPC Ø160 et essais furet.

PAQ/SOPAQ et dossier technique exigés à la préparation ; réalisation d’une planche d’essai béton désactivé 2 m x 1 m incluse dans l’offre et soumise à réception.

1 juil. 2026
Pierry (51)
-
6 semaines (dont 15 jours de préparation)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Mairie de Saint-Loup-Géanges

Préparation et livraison de repas en liaison froide pour enfants 3–12 ans.

Estimation annuelle : 14 000–16 000 repas (journaliers : 90–120 repas pour la restauration scolaire ; 20–40 pour l'accueil de loisirs).

Commandes planifiées avec délai (saisie anticipée et ajustement la veille avant 12h). Livraisons matinales, conditionnement réfrigéré et bon de livraison détaillé.

Repas composés entrée + plat protidique + accompagnement + produit laitier + dessert ; menu végétarien au moins une fois par semaine ; 50% produits durables, ≥20% bio, 30% SIQO; viandes d'origine française.

30 juin 2026
Saint-Loup-Géanges (71)
-
Durée de l'année scolaire 2026-2027, à partir du 01/09/2026
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre désamiantage et déconstruction d'EHPAD

Centre Intercommunal d'Actions Sociales Usses et Rhône

  • Maîtrise d'œuvre spécialisée pour opérations de désamiantage, déconstruction et dépollution incluant diagnostics (amiante, plomb, pollution des sols).
  • Définition des méthodes de déconstruction, phasage des travaux, gestion des déchets et des terres excavées avec traçabilité numérique (BSD / Trackdéchets lorsque requis).
  • Fourniture des livrables techniques standards (APS/diagnostics, APD/PRO, DCE, VISA, DET, DOE, DT) et organisation de réunions de chantier hebdomadaires avec comptes rendus rapides.
  • Coordination SPS, OPC et coordination des intervenants extérieurs, et prise en charge des procédures de sécurité et des plans de retrait.
22 juin 2026
Frangy (74)
-
8 mois (01/07/2026 - 01/03/2027)
Clause environnementale
Visite requise

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Audit de reconduction et audits de suivi ISO 14001

Conseil départemental de la Charente-Maritime

  • Trois interventions d'audit : une reconduction de certification ISO 14001:2015 puis deux audits de suivi annuels, couvrant un cycle complet.

  • Auditeurs certifiés et habilités, avec accréditation COFRAC exigée pour les audits de suivi.

  • Remise d'un rapport d'audit à chaque intervention, avec constats, non-conformités et actions recommandées.

  • Au moins une visite opérationnelle par audit, avec embarquement possible et plan de prévention à respecter.

30 juin 2026
Rochefort (17)
-
3 ans (2027-2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Transport diplomatique de fret hors normes

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Prise en charge porte-à-porte depuis la France pour envois sous immunité diplomatique vers l’Afrique et la péninsule arabique.

Prestation complète : enlèvement, conditionnement, stockage temporaire, transport (air/mer/route/multimodal), dédouanement via correspondants locaux, livraison contre signature.

Contraintes : scellage obligatoire, interdiction de passage aux rayons X, habilitations du personnel, outil de traçage opérationnel et justificatifs d’assurance exigés.

30 juin 2026
France
-
24 mois, reconductible 2 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Maintenance et entretien d'installations de climatisation, ventilation et froid

CIRAD

  • Entretien préventif et correctif d'une flotte d'équipements HVAC (ventilo-convecteurs, splits, CTA, extracteurs, etc.) avec vérification annuelle minimale et rédaction de fiches techniques.
  • Astreinte 24/7 avec déclenchement d'intervention max 12 h ; délais d'intervention urgence 2 h / normale 24 h / réparation définitive 2 semaines.
  • Fourniture incluse pour consommables <150 € HT ; pièces >150 € HT sur devis préalable ; traçabilité via fiches conformes NF et envoi via GMAO.
  • Planification contractuelle, rapport annuel d'activité et respect d'obligations de sécurité, habilitations et gestion des déchets spécifiques (DEEE, fluides).
28 juil. 2026
Martinique (972)
90 000 €
12 mois (01/01/2027–31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Location de motifs d'illuminations de Noël

Ville de Dax

Location de motifs lumineux de Noël neufs ou reconditionnés pour campagnes annuelles.
Motifs en LED (ou équivalents) avec supports en aluminium ou plastique, IP54 et alimentation 220/240 V (ou 12/24 V pour éléments bas).
Systèmes modulaires, cadres de raccordement, fixations sécurisées et gestion des câbles.
Formation du personnel et service après-vente inclus ; l'offre doit décrire chaque motif et ses caractéristiques techniques.

26 juin 2026
Dax (40)
150 000 €
4 ans (juillet/août 2026 – Noël 2029)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture de gaz médicaux et non médicaux et prestations associées

Groupement de Coopération Sanitaire Achats Santé en Occitanie

  • Fourniture de gaz médicaux et non médicaux en bouteilles et en vrac, et fourniture/installation de centrales de production.

  • Mise en place d’installations de stockage sécurisées, systèmes d’alarme et télésurveillance, et maintenance préventive/curative des équipements.

  • Système de traçabilité des emballages (scanners, identification, inventaires) avec formation du personnel.

  • Plans de continuité d’approvisionnement, procédures de rappel de lots et documentation technique obligatoire.

8 oct. 2026
Occitanie
-
61 mois (01/04/2027 - 30/04/2032)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Requalification de la voirie

Commune de Corny-sur-Moselle

Travaux complets de voirie incluant terrassements, démolitions, rabotage, dépose/pose de bordures et caniveaux.
Reprise de chaussées et trottoirs (fondations, couches d'accrochage, enrobés, pavage), équipements de signalisation verticale et marquage horizontal.
Aménagements paysagers (terre végétale, engazonnement, plantations), contrôles, essais, rédaction du dossier d'ouvrages et gestion traçable des déchets.

17 juil. 2026
Corny-sur-Moselle (57)
-
24 mois d'exécution; tranche ferme 180 jours; tranche optionnelle 10 jours pour affermissement
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle