12335 marchés publics

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Réhabilitation énergétique de logements énergivores

Clésence

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Réhabilitation énergétique visant une étiquette cible définie pour opérations de moins de 31 logements.

Travaux : isolation (ITI/ITE/combles), remplacement de menuiseries, chauffage/PAC, VMC simple flux, finitions intérieures.
Contrôles : études thermiques, tests de perméabilité à l'air, caméra thermique, production de PV et certificats.
Particularités : chantiers en habitat occupé avec mission sociale d'accompagnement et tri sélectif des déchets.

8 juil. 2027

Hauts-de-France

45 000 000 €

72 mois (validité du dispositif de présélection). Durées d'exécution des marchés spécifiques : non précisées, fixées dans le contrat spécifique

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de gaz naturel pour véhicules

Centrale d'Achat du Transport Public

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Fourniture de gaz naturel pour véhicules avec gestion complète des livraisons et des rattachements des points de livraison.

Facturation numérique : modèle de facture et d'annexe, transmission électronique des données de facturation à chaque émission.

Gestion de l'énergie : remise d'un fichier de données à chaque facture et d'un feuillet récapitulatif annuel au format numérique.

Relation client et support : interlocuteur(s) dédié(s), plages horaires et accès à un espace client numérique.

12 juil. 2027

Multiples

-

01/08/2022 – 31/12/2023

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

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Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.

22 juil. 2027

Douarnenez (29)

50 000 €

3 ans à compter du 01/01/2024.

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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t

Mairie de Wittenheim

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Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.

Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.

24 juil. 2027

Wittenheim (68)

100 000 €

4 ans (SAD ouvert jusqu'au 19/08/2027)

Clause environnementale

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Fourniture et acheminement de gaz naturel

Communauté urbaine de Dunkerque

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Fourniture et acheminement de gaz naturel aux Points de Comptage et d'Estimation (PCE) avec possibilité d'intégrer des Garanties d'Origine et des parts d'énergie renouvelable.
Gestion des index et coordination technique avec le gestionnaire de réseau, maintien d'un service minimal, et gestion des rattachements/détachements de PCE.
Services client : interlocuteur dédié, astreinte 24/7, plate-forme web client, rapports annuels par site et alertes consommation.
Facturation dématérialisée (Chorus Pro ou équivalent) ; tarification unitaire en €/MWh avec composants distincts (fourniture, acheminement, CEE, taxes).

31 juil. 2027

Dunkerque (59)

100 000 000 €

Durée variable : marchés spécifiques limités à 30 mois ; SAD valable jusqu'à 31/07/2027 (ex. période 15/02/2023–31/07/2027), reconduction possible

Clause environnementale

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

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Fourniture de véhicules électriques 2/4 places (ex. Zoé, 208).
Quantité estimée : 8 véhicules sur la période du SAD.
Spécifications techniques (autonomie, motorisation, options) à préciser dans les dossiers des marchés spécifiques.

31 août 2027

Vaucluse (84)

2 260 000 €

4 ans

Clause environnementale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion

Ville de Vannes

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L'acquisition de véhicules utilitaires type fourgons neufs est prévue dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile.

Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Motorisations souhaitées : hydrogène, thermique, hybride ou électrique
Système d’acquisition dynamique pour solliciter des offres sur 4 ans.

7 sept. 2027

Vannes (56)

800 000 €

4 ans (clôture le 08/09/2027)

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

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Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

Nombre de places : 9 maximum
Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027

Territoire de Haut-Léon Communauté

450 000 €

4 ans à compter du 09/09/2023.

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Achat et location de véhicules et cycles

Conseil départemental de la Haute-Garonne

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Fourniture de véhicules personnels légers neufs PTAC < 3,5 t.
Quantité indicative : 116 unités.
Véhicules neufs exigés ; orientation vers faibles émissions à préciser.
Caractéristiques techniques et modalités de livraison définies dans chaque marché spécifique.

30 sept. 2027

Haute-Garonne (31)

-

Jusqu'au 30/09/2027

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Acquisition d'illuminations de Noël

Ville de Metz

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Fourniture d'illuminations de type "motifs sur poteaux" acceptant des unités neuves ou d'occasion.
Les caractéristiques techniques (dimensions, matériaux, puissance, IP, systèmes de fixation) seront précisées dans des documents complémentaires.
Les quantités et modalités de livraison/pose ne sont pas définies ici et seront détaillées ultérieurement.
Fournir fiches techniques, schémas et certificats de conformité lors des consultations détaillées.

13 oct. 2027

Metz (57)

60 000 €

36 mois (à partir du 14/10/2024)