77 appels d'offres : Deux-Sèvres (79)

Le dispositif couvre douze sites, répartis à raison d’un par département de Nouvelle-Aquitaine.

• Les bouteilles peuvent être pleines ou vides.
• Les contenants pleins sont échangés contre une quantité équivalente de contenants vides.
• Chaque BSDD est nommé avec le site de collecte et la ville correspondante.
• Le bilan annuel distingue les données de chaque site.

Le DQE estime sur quatre ans la maintenance annuelle de 8 colonnes sèches, 4 portes coupe-feu et 96 ensembles de désenfumage.

• L’essai des colonnes sèches est réalisé sous eau à 16 bars.
• Le lot inclut l’entretien « all inclusive » des extincteurs et des contrôles périodiques des équipements de sécurité incendie.
• Les travaux de mise en conformité comprennent DOE numérique, procès-verbal de mise en service et essais de réception.

La mission se poursuit à la réception et au suivi des réserves après travaux.

• Remplacement des appareils d’appui et réparation des bétons avec passivation des aciers.
• Réfection de l’étanchéité, des joints de chaussée et de la couche de roulement.
• Décapage, traitement anticorrosion et remise en peinture des garde-corps.
• Consultation des entreprises, VISA des études d’exécution, suivi du chantier et constitution du dossier de l’ouvrage exécuté.

Les six sites recensés font l’objet de 12 passages annuels estimés chacun.

• Les surfaces vont de 650 m² à l’Allée des Genêts à 13 000 m² à Pallain, Chambroutet.
• Le mulching est réservé aux secteurs désignés par la collectivité et aux conditions de pousse adaptées.
• Les finitions autour des obstacles et le nettoyage des cheminements sont compris.

Le bordereau distingue 72 essences et trois paliers de commande : 1 à 10, 11 à 100 et plus de 100 plants.

• Plants labellisés « Végétal Local » ou relevant du MFR de la zone de plantation.
• Préparation du sol, si demandée, sur 1 à 2 m de large, avec décompactage d’au moins 40 à 50 cm.
• Tuteurs en bois imputrescible de 90 cm ou 150 cm et paillage 100 % naturel et biodégradable.
• Désherbage manuel pouvant être réalisé trois fois par an, au début de mai, juillet et septembre.

Les équipements existants sont déposés et la continuité de service doit être préservée pendant les travaux.

• Réseaux d’eau, appareils sanitaires, évacuations et épreuves de pression/désinfection.
• DRV réversible au R32, PAC air/eau au R290 pour le réfectoire et radiateurs électriques pilotés par GTB.
• Ventilation simple et double flux, avec traitement d’air et régulation des débits.
• GTB BACnet/IP, sous-comptages, alarmes et formation des utilisateurs.

Le retrait de la sous-couverture amiantée est suivi d’une remise en couverture en tuiles canal.

• Plan de retrait transmis un mois avant le démarrage des travaux.
• Mesures et analyses réglementaires par un laboratoire accrédité, avec premières analyses deux semaines avant les travaux.
• Dépose et retrait amiante quantifiés entre 355,35 et 710,7 m² par site.

Les mobilisateurs accompagnent les personnes rencontrées jusqu’à la prise de rendez-vous dans l’agenda d’une maison du don.

• Interventions possibles sur collecte, en maison du don, dans l’espace public et, le cas échéant, en porte-à-porte.
• Équipe d’au moins deux mobilisateurs par mission, avec encadrement terrain.
• Suivi sécurisé des rendez-vous et bilans qualitatifs et quantitatifs après les opérations.

Un acte d’engagement distinct est à compléter pour chacun des cinq lots.

• Dommages aux biens : multirisque avec plafond contractuel de 19 900 000 € et franchises générales de 1 000 € ou 5 000 € selon le risque.
• Responsabilité civile : couverture « tous risques sauf » des activités, avec sous-limites distinctes pour dommages, environnement et biens confiés.
• Flotte : contrat unique avec garantie des véhicules en mission, dont la prestation supplémentaire est obligatoire.
• Cyber : garanties dommages et responsabilité ; l’extension cyber-fraude est facultative et l’assistance est prévue 24 h/24 et 7 j/7.

Des agents SSIAP assurent des missions de prévention et d’intervention incendie.

• Surveillance de manifestations, contrôle des accès et accompagnement des flux de public.
• Gardiennage de sites et rondes incluant traitement des alarmes et anomalies.
• Vérification des moyens incendie, alerte des secours et assistance à l’évacuation.

Une couverture étendue aux biens communaux, aux activités de service public et aux protections juridiques des agents et élus.

• Garanties dommages en tous risques sauf et extensions nombreuses
• Couverture informatique, expositions et objets de manifestations
• Responsabilité civile, protection fonctionnelle et individuelle accidents
• Frais de continuité du service public et pertes financières

La dépose porte sur 9,5 km de ligne aérienne HTA et 74 poteaux.

• Pose d’environ 8,5 km de câble HTA 3 × 240 mm² aluminium dans environ 6,1 km de tranchée.
• Environ 0,7 km de forage dirigé, dont 90 m sous voie SNCF ; aucun rejet de boues dans les cours d’eau.
• Création de 5 postes PAC et 2 armoires AC3M, avec reprises du réseau BT autour des postes.

Chaque point PCE fait l’objet d’une analyse annuelle de l’adéquation de son segment tarifaire et de son profil de consommation.

• Le prix de fourniture peut être ferme ou indexé mensuellement sur PEG Month Ahead.
• L’acheteur peut activer un « swap » afin de fixer la molécule pour tout ou partie de la période de fourniture.
• La plateforme conserve l’accès aux données au moins un an après la période de fourniture.

Le programme prévoit des conduites en fonte, PVC-U et PEHD, jusqu’au diamètre 250 mm.

• Épreuves par tronçons de 1 000 m maximum, à 13 bars au point de mise en pression.
• Réfections provisoires et définitives des voies à la charge du titulaire.
• Récolement GPS 3D de classe A, avec fichier DWG et quatre exemplaires papier.

Le bordereau associe la couverture neuve en tuiles à un film sous-toiture.

• Dépose et couverture neuve : 505 m² chacune; révision de charpente au forfait.
• Éléments zinc : 47 ml de dalots et solins, 115 ml de gouttières et 70 ml de descentes.
• Six entourages de cheminée et six sorties VMC sont prévus.
• Les quantités sont indicatives et doivent être vérifiées par l’entreprise.

Les associés, conjoints collaborateurs et salariés des abonnés peuvent également accéder aux offres de la plateforme d’avantages.

• Remises sur les achats professionnels auprès d’un panel large de fournisseurs identifiés et reconnus.
• Offres de loisirs, d’électroménager, de biens de consommation et de voyages.
• Activation des comptes, accès aux services et assistance aux bénéficiaires à décrire dans la proposition.
• Présentation des frais éventuels, commissions, avantages tarifaires et obligations d’achat possibles.

Le périmètre d’évaluation retient 500 unités pour chacune des trois configurations, sans engagement de commande.

• Les modèles à pales sont prévus pour des plafonds d’au moins 2,50 m ; leur diamètre demandé est de 140 à 155 cm.
• La troisième configuration vise les espaces de moins de 2,50 m et prévoit aussi une variante pour dalle 60 × 60 cm.
• Le niveau sonore maximal demandé est de 43 dB, avec plusieurs vitesses et une télécommande par salle équipée.
• Le montage et l’installation sont proposés sur demande, en forfait d’une demi-journée ou d’une journée.

L’accompagnement porte sur les entretiens individuels, l’analyse des demandes sociales et l’orientation des usagers.

• Groupes exclusivement composés de chargées d’accueil social.
• Transmission des éléments utiles au relais de prise en charge.
• Séances obligatoires et animation par un spécialiste de l’approche systémique.

Le gisement de référence est d’environ 700 tonnes de ferrailles ménagères.

• Enlèvement sous 48 heures après demande par bon de commande ou courriel.
• Le chargement des ferrailles est réalisé par le syndicat avec une pelle industrielle.
• Un écart d’au moins 5 % entre les pesées déclenche la prise en compte des pesées du syndicat.
• L’offre précise le taux maximal de refus toléré et son mode de calcul.

Les données recueillies décrivent les caractéristiques énergétiques du logement et les travaux qui y ont été réalisés.

• L’enquête occupant est conduite avec l’outil fourni par le Cerema.
• Les vérifications complémentaires sont déterminées selon les travaux et peuvent inclure thermographie ou Promevent.
• Les mesures C1 et C2 complètent les audits B dans le périmètre du lot.