196 marchés publics Deux-Sèvres (79), Vienne (86)

Transcription d'instances et réunions institutionnelles en plusieurs formats écrits (compte rendu intégral, compte rendu optimisé, synthèses, relevé de conclusions, mise en forme de contributions).

• Livrables identifiant les intervenants et pouvant être produits en plusieurs documents pour une même réunion.
• Délai de livraison court avec délai maximal standard et délai réduit pour certaines instances.
• Productions possibles en présentiel ou à distance via espace sécurisé, avec signature électronique et exigences de qualification des rédacteurs.

Fourniture de fromages, beurre, crème et lait demi-écrémé avec caractéristiques techniques précises (% MG, pasteurisation, références biologiques pour deux produits).
Produits conditionnés et étiquetés pour contact alimentaire, maintenus en chaîne du froid et livrés avec bordereaux et traçabilité lot par lot.
Contrôles qualitatifs et quantitatifs à la livraison, démarche qualité exigée et possibilités d'audits.
Pénalités prévues en cas de non-conformité, retards ou manquements aux conditions de conservation et d'étiquetage.

Couverture et fourniture d'abonnements périodiques et d'ouvrages en formats papier et numérique, incluant reprise du portefeuille existant et gestion des renouvellements.

• Distribution et livraison selon adresses fournies, gestion des modifications d'adresse, des réclamations et des conditions de livraison.
• Plateforme en ligne pour gestion des abonnements (habilitations, paniers, commandes, suivi, reporting), formation et assistance téléphonique en jours ouvrés.
• Reporting d'activité régulier, obligations de réversibilité et engagements environnementaux et d'insertion sociale (bilan GES, plan de réduction; 300 heures annuelles d'insertion).

• Fourniture d'antennes, câbles, accessoires, convertisseurs et radios véhicules, listés article par article dans le bordereau de prix unitaires.

• Respect des références constructeurs indiquées dans le bordereau pour compatibilité ; propositions de marques alternatives possibles si la référence fournisseur est précisée.

• Conditionnement à l'unité et garantie du matériel précisée dans l'acte d'engagement.

• Dossier technique et description du service après-vente exigés pour évaluation de la capacité d'intervention.

Aménagement complet de chaussées et trottoirs incluant déconstruction, terrassement, assainissement, couches de base et enrobés.

Matériaux et dosages précisés : GNT 0/31.5 en fondation, GB3 en 2×8 cm (16 cm), couche de roulement BBSG 0/10 (6 cm) dosée à 150 kg/m² ; trottoirs sur 25 cm de GNT.

Deux finitions exclusives selon voie : enrobé beige 0/10 dosé 150 kg/m² ou résine gravillonnée (gravillons clairs + résine).

Documents exigés : plans d'exécution, analyses de sols, phasage en deux campagnes avec interruption, gestion des déchets et contrôles en laboratoire agréé.

Couverture d’une flotte ouverte intégrant véhicules prêtés, loués, en leasing, remorques et engins, avec déclaration périodique et régularisations semi-différentielles.

Garanties principales : responsabilité civile (dommages corporels illimités), dommages matériels/immatériels (ex. plafond 100 000 000 € pour certains postes), DTA (franchise 400 €), protection juridique (20 000 €/100 000 € ; franchise 200 €).

Garantie Automobile‑Mission pour déplacements professionnels avec plafond kilométrique annuel global de 100 000 km.

Limitation contractuelle d’indemnité par événement : 6 000 000 € ; prestations complémentaires : dépannage/remorquage, prêt de véhicule de remplacement, prise en charge des pertes financières.