744 marchés publics

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Formation premiers secours en santé mentale à destination de la communauté universitaire

COMUE Lyon Saint Étienne

Ce lot concerne l'organisation et la dispense de formations PSSM pour étudiants et professionnels de la communauté universitaire de l'académie de Lyon.

  • Formations de 14 heures, adaptées aux besoins des participants.
  • Public cible : étudiants et professionnels en contact avec eux.
  • Évaluation des formations à chaud et à froid, avec livrables spécifiques à fournir.
10 nov. 2025
Rhône (69)
-
-

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Fourniture d'un spectromètre WDXRF

Université Lumière Lyon 2

Fourniture d'un spectromètre WDXRF avec installation et mise en service, ainsi que formation des utilisateurs.

  • Garantie pièces et main d'œuvre.
  • Maintenance préventive incluse.
  • Conformité aux normes européennes et exigences réglementaires.
  • Système à dispersion de longueur d'onde WDXRF avec générateur haute puissance et détecteur scellé.
10 nov. 2025
Bron (69)
-
Durée totale de 2 ans de maintenance après 6 mois d'exécution.
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Titres restaurants dématérialisés

Mairie de La Balme de Sillingy

  • Fourniture de titres restaurant dématérialisés sous forme de cartes à puce sécurisées et d'options numériques.
  • Gestion mensuelle des crédits et activation des bénéficiaires via import CSV/Excel; rechargements traités sous 48 heures.
  • Comptes gestionnaires sans découvert, opposition possible et remplacement des supports sous 72 heures.
  • Espace personnel sécurisé pour consultation des soldes et suivi des opérations; dispositif d'assistance téléphonique et interlocuteur dédié.
10 nov. 2025
La Balme de Sillingy (Non précisé)
300 000
48 mois (01/01/2026 au 31/12/2029)
Clause environnementale

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Fourniture de chargeuse-pelleteuse d'occasion

Département de la Haute-Savoie

Fourniture, livraison et mise en service d'une chargeuse-pelleteuse d'occasion en état de service (≤ 4 ans et ≤ 1 200 h). Machine < 10 t, moteur 4 cyl. ≥ 3,5 L et ≥ 69 kW conforme STAGE V (AdBlue), transmission powershift ≥ 4 rapports et 4 roues motrices. Hydraulique : pompe débit variable ≥ 150 l/min, pression ≥ 200 bars ; accessoires fournis (godet 4 en 1, outils de curage, attaches rapides, protections). Documentation technique en français et formation sur site à la conduite et à l'entretien de 1er niveau ; transport/chargement/déchargement à la charge du fournisseur.

10 nov. 2025
Annecy-le-Vieux (74)
-
3 mois
Clause environnementale

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Renouvellement d'occupation d'un local de bureaux

Chambre de Commerce et d'Industrie Beaujolais

Local de bureaux de 82 m² au sein du bâtiment d'accueil d'un aérodrome.

Usage prévu : bureaux pour activités de promotion de l'aviation, gestion collective d'appareils et formation au pilotage.

Renouvellement d'un titre d'occupation temporaire pour l'usage du local ; aucune prestation technique, travaux ou cahier des charges détaillé exigés.

Occupation soumise à une redevance d'occupation (montant mentionné séparément dans les documents).

10 nov. 2025
Frontenas (69)
45 600
6 ans et 4 mois (du 01/10/2025 au 31/01/2032)

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Assurance droits statutaires des agents

Commune de Billom

Couverture des obligations statutaires des agents affiliés CNRACL, incluant indemnisation des arrêts maladie, congés maternité/adoption/paternité et autres prestations statutaires. Garanties détaillées avec taux applicables (ex. 90% sur assiette TBI/NBI/IR/SFT pour certaines garanties), plafonds, limites temporelles et franchises (ex. franchise de 30 jours pour certaines prestations). Assiette de prime définie par l’autorité gestionnaire (TBI, NBI, IR, SFT, RIFSEEP) avec mécanisme d’actualisation; possibilité d’offrir services complémentaires (outil de gestion, prévention) et modalités de gestion des sinistres et contrôles médicaux.

10 nov. 2025
Non précisé
-
5 ans (du 01/01/2026 au 31/12/2030)

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Externalisation de la gestion des archives

CPAM de l'Isère

Externalisation de la gestion des archives, incluant plusieurs prestations techniques :

  • Diagnostic : Évaluation de l'état des archives, recommandations pour le conditionnement.
  • Conditionnement et Transfert Sécurisé : Préparation et transport des archives vers le site de stockage, mise à jour de la base de données.
  • Conservation et Suivi : Stockage sécurisé, gestion des inventaires et élimination des archives obsolètes.
  • Gestion des Archives Endommagées : Évaluation et traitement des archives affectées, incluant restauration et élimination des documents irréparables.
10 nov. 2025
Grenoble (38)
940 000
24 mois renouvelables 2 fois pour 1 an.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Etude qualitative sur la mesure des assises de la santé mentale et de la psychiatrie en Auvergne-Rhône-Alpes

ARS Auvergne-Rhône-Alpes

Etude qualitative sur la mesure des assises de la santé mentale et de la psychiatrie en Auvergne-Rhône-Alpes.

  • Réalisation d'entretiens individuels et collectifs avec des professionnels pour analyser leurs pratiques.
  • Observation des pratiques sur site dans diverses structures.
  • Collecte de témoignages des personnes concernées sur l'impact du dispositif sur leur parcours de santé.
  • Livrables : rapport d'étude, document de synthèse et organisation d'une journée régionale de présentation des résultats.
10 nov. 2025
Auvergne-Rhône-Alpes
-
1 an à compter de la date de notification.

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Assurances dommage, responsabilité et couvertures statutaires

Commune de Vindry-sur-Turdine

Garanties couvrant les biens immobiliers et mobiliers (bâtiments, installations, mobilier urbain, œuvres, marchandises, archives).

  • Prise en charge en valeur d'usage ou valeur de remplacement selon conditions ; valeurs à neuf pour destructions totales.
  • Déclaration annuelle du patrimoine, tolérance 10 % sur superficies, franchises et exclusions définies pour chaque type de sinistre.
10 nov. 2025
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Assurance dommages aux biens

Commune de Bonneville

Couverture des dommages matériels pour bâtiments, dépendances, mobilier, installations et stocks. Garanties contre incendie, explosion, foudre, attentats, tempête, inondation, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de glace et dommages électriques. Extensions prises en charge: pertes d'exploitation, frais de relogement, honoraires d'experts, reconstitution de supports et pertes de denrées en chambre froide. Inventaire annuel des biens assurés; indemnisation en valeur à neuf possible; application de franchises générales et particulières.

10 nov. 2025
Bonneville (74)
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2 ans (01/01/2026 au 31/12/2027)