485 marchés publics

Le lot 1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour une entité publique.

• Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes.
• Assurance des biens matériels et protection contre divers risques.
• Pas de variantes autorisées dans les propositions.

Le lot 1 concerne la souscription de contrats d'assurance pour les dommages aux biens et les risques annexes.

• Objet principal : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
• Classification CPV : 66515000-3.
• Les soumissionnaires doivent proposer une solution de base sans variantes, sans compléments au cahier des clauses techniques particulières.
• Les offres doivent être distinctes pour chaque lot.

Le lot 1 concerne le transport d'élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 places, de leur domicile à leur établissement scolaire.

• Transport des utilisateurs : Assurer le transport entre domicile et établissement selon des circuits définis.
• Obligations : Maintenir un niveau de qualité conforme aux normes, coopérer avec l'Acheteur, et respecter la confidentialité.
• Modalités : Exécution sur bons de commande avec délais spécifiques, respect des fiches circuits.
• Conducteurs et véhicules : Formation des conducteurs et conformité des véhicules aux normes de sécurité.

Le contrat proposé est un contrat « Multirisques » avec une couverture « Tous risques sauf ».

• Biens assurés : tous les biens immobiliers, mobiliers, équipements et valeurs de l'assuré.
• Garanties incluent la dégradation des biens, des provisions pour sinistres importants, et des indemnités calculées en valeur à neuf.
• Extensions de garanties pour les honoraires d'expert, les ouvrages de génie civil, et les dommages causés par pollution.
• Montants indexés sur l'offre avec limitations d'indemnités par sinistre.

Le contrat concerne les dommages aux biens et les risques annexes, avec les prestations suivantes :

• Contrat « Multirisques » incluant une première ligne « Tous risques sauf ».
• Indemnisation en valeur à neuf, provisions pour sinistres importants, et garanties étendues aux ouvrages de génie civil.
• Remboursement des frais engagés pour assurer la continuité du service public et des pertes financières dues à l'annulation d'événements.
• Assurance des biens pour des événements temporaires et des œuvres prêtées.

Achat de véhicules particuliers neufs avec des spécifications précises.

• Véhicules propres, avec nettoyage et plein de carburant à la livraison.
• Motorisation électrique ou hybride rechargeable, 5 portes, 5 places, couleur blanche.
• Commandes électroniques avec confirmation écrite, livraison dans les délais, conformité à la réglementation française.