1008 marchés publics

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Contrat d'assurance prévoyance pour les salariés de l'EPAMSA

EPAMSA

Contrat d'assurance prévoyance pour les salariés de l'EPAMSA.

  • Indemnisation en cas de décès, d'invalidité absolue définitive, d'incapacité temporaire et/ou permanente.
  • Maintien des garanties en cas d'incapacité de travail avec exonération des cotisations.
  • Propositions de primes à soumettre pour une durée maximale de 4 ans, avec paiements trimestriels.
17 nov. 2025
Mantes-la-Jolie (78)
-
1 an, reconductible trois fois.

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Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux divers du GHT 78 Sud

Centre Hospitalier de Versailles

La mission de maîtrise d’œuvre concerne la réalisation de divers projets de travaux pour la direction commune de Rambouillet et l’Hôpital de Pédiatrie et de Rééducation de Bullion.

  • Expertise technique et gestion des projets en conformité avec les exigences réglementaires.
  • Missions variées incluant conception architecturale, études techniques, diagnostics, avant-projets, et élaboration de documents pour autorisations administratives.
  • Coordination des intervenants et suivi de l'exécution des travaux.
17 nov. 2025
Rambouillet (78)
-
-
Clause sociale

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Exploitation d'un multi-accueil petite enfance

Ville de Rognes

Gestion complète d'une structure d'accueil petite enfance de 41 places pour enfants de 10 semaines à moins de 4 ans (inclusion jusqu'à 6 ans). Mise en œuvre d'un projet social et pédagogique, accueil familial, communication et outils de suivi. Prise en charge RH : recrutement, organisation, plan de formation ; entretien et renouvellement des locaux et équipements. Gestion financière et comptable incluant la facturation des participations familiales, fourniture de repas adaptés et conventionnement avec les tutelles.

17 nov. 2025
Rognes
4 200 000
5 ans (du 01/09/2026 au 31/08/2031)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de matériels géophysiques

BRGM

  • Fourniture d'une gamme complète d'émetteurs, récepteurs autonomes et unités d'acquisition multi-voies (10–20 voies) avec exigences strictes de fréquence d'échantillonnage, résolution et horodatation GPS.
  • Solutions logicielles d'acquisition, traitement et inversion (préparation RES2DINV/RES3DINV), et équipements pour mesures EM et magnétométriques.
  • Accessoires complets (batteries, câbles, électrodes, boîtiers, convertisseurs) et certificats de calibration pour chaque voie de mesure.
  • Garantie minimale de 12 mois et exigence de compatibilité technique avec le parc existant.
17 nov. 2025
Orléans (45)
600 000
48 mois (4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Étude sur la gestion de l'eau pour les milieux des axes Loire et Allier

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Le projet consiste à réaliser des méthodes d'habitat hydraulique et à coordonner le volet Milieux des études HMUC sur l'Axe Loire et l'Axe Allier.

  • Phases clés :

    1. Étude bibliographique préparatoire.
    2. Confirmation des stations et choix de modèles adaptés.
    3. Identification des espèces cibles.
    4. Mesures de terrain et traitement des données topo-bathymétriques.
    5. Élaboration des modèles d'habitat hydrauliques.
    6. Analyse et visualisation des résultats.
  • Coordination :

    • Assurer la communication entre équipes et partenaires.
    • Définir les débits de bon fonctionnement pour chaque unité de gestion.
17 nov. 2025
Loiret (45)
-
36 mois à compter de la notification.
Clause sociale

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Exploitation et maintenance des installations de chauffage, climatisation et ventilation

Centre de gestion des Bouches-du-Rhône

  • Exploitation, conduite et maintenance préventive et corrective des systèmes CVC avec interventions planifiées et surveillance continue.
  • Opérations détaillées par équipement : armoires électriques (annuel), distribution (continue), splits (annuel/semestre), DRV int./ext. (semestriel), extracteurs (annuel), bouches (semestriel).
  • Tenue d'un cahier technique par bâtiment, analyses d'huile et contrôles d'étanchéité obligatoires, et rapport annuel listant interventions et matériels.
  • Fourniture d'organigramme, CV, astreintes, PPSPS, liste des sous-traitants et modalités de fourniture de pièces sur devis.
17 nov. 2025
Aix-en-Provence (13)
-
1 an (01/01/2026 au 31/12/2026), reconductible tacitement 3 fois 1 an
Visite requise

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Accord cadre de prestations d'assistance en matière de fiscalité

Campus France

Accord cadre pour des services de conseil et d'assistance en fiscalité, incluant :

  • Impôt sur les Sociétés : création de secteurs comptables, liasse fiscale, déclarations annexes.
  • Taxe sur les Salaires : assistance à la déclaration et au calcul.
  • Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : étude des recettes, analyse des déclarations, réconciliation comptable.
  • Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) : collecte d'éléments, calcul et pré-déclaration.
  • Veille Réglementaire : suivi des évolutions fiscales et intégration dans les prestations.
17 nov. 2025
Non précisé
40 000
1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

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Assurances hospitalières : responsabilité civile et cybersécurité

Institution nationale des Invalides

Mise en place d'un contrat d'assurances hospitalières, responsabilité civile, risques annexes pour l'Institution nationale des invalides.

  • Garantir la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile ou administrative en cas de dommages subis par des tiers.
  • Inclut des garanties pour les activités de soins, prévention et diagnostic, ainsi que pour les activités annexes.
  • Protection des agents et indemnisation complémentaire pour les préjudices corporels non couverts par les prestations statutaires.
17 nov. 2025
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Travaux d'eau potable et d'assainissement

Communauté de Communes Du Pithiverais

Réalisation et renouvellement de réseaux AEP et EU, création et renouvellement de branchements, externalisation et pose/dépose de compteurs. Fourniture courante : canalisations PEHD PE100 PN16 (D25→D200), PVC CR8 pour EU (125→315), compteurs ITRON Aquadis+ DN15→DN40, regards béton D1000 et tampons D600. Simulation annuelle indicative : ~22 créations AEP, ~33 renouvellements/externalisations de compteurs, ~13 interventions urgentes AEP, extension type ≈ 40 ml + 3 branchements ; pour EU : extension ≈ 40 ml + 2 regards + 3 branchements. Travaux complémentaires : sciage/démolition, terrassements, signalisation, réfections de chaussée et tests (pression, désinfection, analyses bactériologiques).

17 nov. 2025
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Accompagnement des ménages pour Espace Conseil France Rénov'

Communauté de Communes du Pithiverais

  • Accompagnement des ménages via un espace conseil neutre et gratuit couvrant information, conseil et orientation sur rénovation, aides et adaptation.
  • Accueil téléphonique organisé sur 10 demi-journées/semaine ; objectifs indicatifs : ~1000 appels/an, ~350 conseils énergie/an, ~150 conseils juridiques/an, ~5 visites techniques/an.
  • Animation d'actions de mobilisation (stands, thermographie, expositions, quiz) et fourniture de matériel démonstratif (caméra thermographique, maquette isolation, supports visuels).
  • Production de comptes rendus d'entretien, suivi dans le logiciel ANAH (Conseil Rénov'), bilans trimestriels et bilan annuel, et participation aux comités de suivi.
17 nov. 2025
Nord Loiret (45)
-
1 an, reconductible deux fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale