220 marchés publics Doubs (25), Territoire de Belfort (90)

Assurance construction couvrant Dommages-Ouvrage (DO), Constructeur Non Réalisateur (CNR) et Tous Risques Chantier (TRC).

• Fourniture des polices et attestations ; justificatifs demandés : attestation RC pro, justificatif ORIAS pour intermédiaires, mandat si applicable, DC1/DC2 ou DUME.

• Tarification exigée : présentation du taux de prime HT, prime provisionnelle et modalités de régularisation.

• Procédure ouverte avec possibilité de variantes et négociation ; validité des offres 180 jours.

Fourniture de chaleur à partir de biomasse avec appoint gaz et gestion quotidienne des chaufferies.
Approvisionnement en biomasse avec exigences de qualité, traçabilité et organisation logistique des livraisons.
Maintenance préventive et corrective incluant astreintes et dépannages, avec traçabilité des interventions.
Mise en place d'outils de suivi et reporting des performances énergétiques et gestion des cendres/déchets.

• Diagnostic approfondi du linéaire et effacement éventuel de petits seuils (section-type ~450 m).

• Diversification du lit et reconnexion de méandres avec création de radiers, mouilles, bancs de gravier et apports de bois mort (segment-type ~700 m).

• Reméandrement complet avec tracé et dimensionnement (segment-type ~650 m) : gain de linéaire attendu ~60 %, sinuosité visée ≈ 1,4, profils en long et sections à réaliser.

• Gestion des accès et évacuation/redistribution des matériaux en milieu agricole; plantations de berges et remise en état paysagère (segment-type ~520 m).

• Conception, développement et déploiement de plateformes SaaS modulaires avec reprise des parcours existants (Aquagir, Numérique360, Protection de l’enfance) et création de plateformes thématiques.

• Livrables : spécifications fonctionnelles, maquettes UX/UI, code source, scripts d’installation, documentation, plans de réversibilité et comptes rendus de comités.

• Activités opérationnelles : comités hebdomadaires, comités mensuels, recettage (tests automatisés et RGAA), maintenance corrective et évolutive, sauvegardes et PUPA/PSI.

• Exploitation : licences SaaS annuelles et plugins, hébergement souverain UE, conformité RGPD/ISO27001, modularité et portabilité du service.

6 audits d'études cliniques, 1 jour par audit, répartis sur 3 centres investigateurs.

Audits menés selon le référentiel BPC ICH E6 R3 par auditeurs seniors, en présentiel; réunions de préparation et de restitution possibles à distance.

Livrables pour chaque audit : programme prévisionnel, rapport d'audit détaillant les constats, et attestation d'audit.

Réunions de planification et de clôture prévues; possibilité de mise à disposition d'observateurs du pôle recherche.