221 marchés publics Doubs (25), Territoire de Belfort (90)

• Plateforme SaaS de vérification de conformité des systèmes d'IA, opérationnelle sans développement spécifique.

• Fonctionnalités : inventaire/cartographie des IA, évaluation des risques IA Act, planification et suivi des actions de mise en conformité, reporting et recommandations.

• Composantes incluses : droits d'accès, hébergement sécurisé, maintenance, support, formation initiale et réversibilité des données.

• Prestations complémentaires optionnelles (formations, accompagnement, certifications) disponibles et facturées séparément.

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant les phases AVP, PRO, VISA, ACT, DET et AOR.

Lors de l'AVP, proposer au minimum une solution de réparation et une solution de remplacement avec analyse multicritère (technique, financière, temporelle).

Fournir méthodologie, moyens techniques et humains par phase et proposer planning et méthodes d'exécution. Le mémoire technique de candidature est limité à 4 pages.

Organisation et tenue de chalets de 3 m dédiés à la valorisation de villes jumelées et de produits italiens.
Chalets éventuellement fournis par l'organisateur selon disponibilité du parc matériel.
Obligations principales : installation/désinstallation, plan de sécurisation, dépôt d'un dossier de sécurité auprès de la préfecture compétente.

• Coordination nationale et régionale du réseau et animation régionale avec diffusion de bulletins d’information et comités de pilotage.

• Prélèvements sur sites déclarés, envoi aux laboratoires agréés et analyses histologiques, avec traçabilité complète des échantillons et restitution des résultats.

• Plateforme web de déclaration et d’information (architecture modulaire, capacité ≥1000 utilisateurs, sauvegardes quotidiennes, disponibilité garantie, conformité RGAA/RGSI/ANSSI).

• Livrables récurrents : bulletins d’info mortalité, bulletins annuels, tableaux d’indicateurs et rapports de suivi.

Lot 1 : Assurance dommages aux biens — couverture multirisques (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, pertes d'exploitation, etc.) avec LCI indiquée et plafonds détaillés (ex. ensemble garanties 12 000 000 €, RC et dégâts des eaux 5 000 000 €).

Lot 2 : Assurance responsabilité civile générale — couverture des dommages corporels, matériels et immatériels liés à l'activité, avec plafonds identiques à ceux du lot biens.

Lot 3 : Assistance et rapatriement — garanties mondiales 24 h/24 pour deux catégories d'assurés avec prises en charge : rapatriement sanitaire, frais médicaux à l'étranger, frais d'obsèques, bagages, accompagnement ; plafonds par type de prestation précisés dans les tableaux.

• Travaux de terrassement localisés jusqu'à NGF 319,25 m (excavation ~420 m3) et remblaiement jusqu'à NGF 321,72 m.
• Remblai compacté en couches de 30 cm avec réutilisation ~50% des déblais et apport de matériaux argileux conformes (classe F2/G3).
• Création d'une piste d'accès provisoire 3,0 m × ~140 m, décapage, retrait de végétation, reconstitution de terre végétale et ensemencement.
• Contrôles matériaux (Proctor, GTR/IPI), journal de chantier, dossier de récolement, PAE/SOPAE et contrôle extérieur obligatoires.