389 marchés publics Côte-d'Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71)

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Désamiantage et démolition de logements

1001 Vies Habitat

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Désamiantage complet et démolition de 64 logements répartis sur plusieurs sites.

  • Retrait intégral des MPCA avec confinement, prélèvements et procédures de décontamination selon normes en vigueur.

  • Démolition mécanique avec arrosage/brumisation, repérage et purge des réseaux, et protection des zones sensibles.

  • Gestion complète des déchets amiantés : tri, BSDA/CAP, bordereaux, stockage temporaire et transport vers installations autorisées.

11 sept. 2026
Nièvre (58)
-
14 mois au total (tranche ferme 8,5 mois dont 1 mois de préparation ; tranche optionnelle 6 mois dont 1 mois de préparation)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de licences logicielles et accompagnement

CAP Territoires

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Fourniture de licences neuves multi-éditeurs (ponctuelles, perpétuelles, abonnements, SaaS) et gestion des mises à jour.

Mise à disposition d'un extranet HTTPS pour catalogue, suivi consommé, gestion contrats et KPI (disponibilité 99,5% heures ouvrées, perte de données max 3h).

Support utilisateurs et administrateurs, maintenance corrective et évolutive, réversibilité des données et services SAM (diagnostic, inventaire, optimisation).

11 sept. 2026
Hauts-de-France et Normandie
-
Période initiale jusqu'au 06/01/2029, reconduction tacite 12 mois possible (au plus tard 06/01/2030). Préparation : 1 mois.
Clause environnementale

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Assurance multirisque pour établissements de santé

EHPAD Antonin Achaintre

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  • Couverture responsabilité civile étendue (plafond 10 M€ / sinistre ; 20 M€ / an) incluant protection juridique et individuelle accident avec capitaux précisés.
  • Garantie dommages aux biens avec montant assuré bâtiments 19,90 M€, pertes d'exploitation provisionnelles (ex. 3 M€ sur 24 mois pour principaux sites) et bris de machines en 1er risque.
  • Flotte automobile et auto‑mission : couvertures circulation, dommages tous accidents ou collision selon âge, assistance/dépannage, options et variantes de franchises à proposer.
  • Risques statutaires : couvertures décès, IJ, frais médicaux et congés statutaires ; assiettes salariales prévisionnelles fournies pour calcul des primes.
  • Exigences de gestion : note de couverture et exemplaire original du contrat, plateformes de gestion des sinistres, reporting annuel de sinistralité et visites de prévention.
11 sept. 2026
Saône‑et‑Loire (71)
-
1 an, reconductible 3 fois (maximum 48 mois). Résiliation annuelle avec préavis de 6 mois. Échéance annuelle 1er janvier.
Clause sociale

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Prestations topographiques et levés géodésiques

Voies Navigables de France — Direction Territoriale Centre‑Bourgogne

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Levés topographiques terrestres et en eau, profils en travers et en long, plans d'ouvrages et contrôles de suivi.
Quantités annuelles indicatives : 40 ha bâti / 100 ha non bâti ; 380 demi‑journées levés ouvrages ; 320 profils en travers (+250 en plus‑value) ; 40 hm profils en long.
Livrables CAO (DWG/DXF), exports points 3D, PDFs, et fichier d'essai préalable.
Fourniture et implantation de repères (bornes lourdes, spits, plaques, repères de crue) et mise à disposition de techniciens (40 demi‑journées).

11 sept. 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
-
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Complémentaire santé

EPSMS ESPACES

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Contrat collectif de complémentaire santé à adhésion obligatoire couvrant salariés et ayants droit.

Garanties organisées en niveaux « socle » et « option » avec tableaux précisant taux de remboursement et plafonds pour soins courants, hospitalisation, optique et dentisterie.

Gestion opérationnelle incluant tiers payant, liberté de choix des prestataires, notice d'information et plaquette annuelle.

Reporting annuel de sinistralité et réunions de suivi ; dossiers administratifs complets et engagement de placement intégral demandés.

14 sept. 2026
Non précisé
-
Jusqu'au 31/12/2031, résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

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Acquisition et installation de mobiliers et équipements pour collèges et services

Département de Saône‑et‑Loire

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Fourniture, livraison et installation d'armoires, vestiaires, casiers, socles et bancs destinés aux usages scolaires et collectifs.
Spécifications techniques : tôles acier monobloc, épaisseurs minimales (ex. 10/10e pour casiers), revêtements époxy, fermetures avec serrures numérotées, aération et porte‑étiquette.
Montage intérieur complet, fourniture de visserie et notices ; conditionnement adapté et évacuation des emballages par le titulaire.

14 sept. 2026
Saône‑et‑Loire (71)
-
Garantie minimale exigée : 3 ans (sur site, pièces, main‑d'œuvre, déplacements et frais d'expédition/retour inclus).
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Installation de barres d'amarrage linéaire verticales

Voies Navigables de France

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  • Fourniture et pose de 9 systèmes d'amarrage linéaire vertical encastrés : cylindre plein acier démontable (diamètres 100 mm et 140 mm selon configuration).
  • Travaux comprenant piquetage, scellement sur fond béton armé avec ancrages M20, protections anticorrosion ACQPA et contrôles qualité des bétons et armatures.
  • Documentation exigée : PAQ, PRE, DOE, plans d'exécution et rapports d'essais; coordination et phasage durant fenêtres de chômage (capacité requise pour 2 écluses par fenêtre).
14 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
3 343 760 €
Période de phasage 2027–2029 (travaux répartis sur fenêtres de chômage; capacité requise pour réaliser deux écluses par fenêtre)
Clause environnementale
Visite requise

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Assurances 2027 - 2030

Chambre régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

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Contrats d'assurance couvrant trois familles de risques : flotte véhicules/engins, dommages aux biens (bâtiments et mobiliers) et responsabilités civiles.

  • Garanties principales : RC circulation/hors circulation, incendie, vol, bris de glaces, dommages électriques, catastrophes naturelles, assurance du conducteur, assistance, défense et recours.
  • Modalités : indemnisation HT + TVA non récupérable, indexation annuelle des primes et franchises, rapports annuels de sinistralité et gestion dématérialisée des dossiers.
  • Exigences opérationnelles : interlocuteur dédié, délais d'instruction des sinistres, obligations d'entretien et contrôles techniques.
14 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
410 000 €
12 mois (01/01/2027–31/12/2027), renouvelable 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et nettoyage des parties communes et locaux administratifs

HABELLIS

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  • Nettoyage régulier des halls, cages d'escalier, ascenseurs et locaux poubelles ; fréquences définies site par site.
  • Interventions techniques : décapage, shampouinage de moquettes, nettoyages haute pression, désinfections ponctuelles et évacuation d'encombrants.
  • Relamping et suivi des remplacements d'éclairage avec reporting mensuel ; traçabilité des passages via outil numérique.
  • Organisation requise : responsable désigné, liste nominative du personnel, remplacement sous 48 h et formation avec traçabilité des attestations.
14 sept. 2026
Côte d'Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71), Yonne (89)
-
12 mois (à partir du 01/01/2027), reconductible 2 fois 12 mois (durée maximale 36 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Mise en œuvre et fourniture d'un environnement numérique de travail ÉCLAT‑BFC

Conseil régional de Bourgogne Franche‑Comté

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ENT en mode SaaS dédié au premier degré avec socle fonctionnel et packs pédagogiques.
Facturation annuelle par école pour le socle, déploiements forfaitaires par paliers et prestations à la journée pour évolutions, connecteurs et formations.
Hébergement exigé en France/UE, capacité minimale projet 40 To, exigences de sécurité (RGPD, référentiels techniques) et SLA définis.
Réversibilité assurée avec restitution en formats ouverts et période de conservation des données encadrée.

14 sept. 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
5 000 000 €
42 mois (période ferme), reconductible tacitement jusqu'à 3 reconductions de 12 mois (durée maximale 78 mois)
Clause environnementale