Contrat multirisque couvrant bâtiments, mobiliers, matériel (dont informatique) avec prise en charge d’évènements variés (incendie, dégâts des eaux, vols, bris, événements naturels) et sous‑limites précises (ex. plafond dommages 19 900 000 €, plafond global mentionné 30 000 000 €).

Responsabilité civile : garanties étendues (dommages corporels, matériels, immatériels), plafond général 12 000 000 € / sinistre et option RCAE pour risques environnementaux (plafonds optionnels indiqués).
Parc véhicules assuré toutes catégories, assistance et véhicule de remplacement, franchise par catégorie (ex. VL 1 000 €, PL 2 000 €).
Protection juridique : prise en charge frais de défense, conseil et assistance psychologique, garantie 50 000 € par litige.
Expositions muséales : garantie clou‑à‑clou transport incl. ; expositions permanentes 1er risque 2 800 000 €, franchise : néant.

425 marchés publics Côte-d'Or (21), Jura (39), Nièvre (58) et d'autres

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Aménagements rue des Grapissots et chemin des Ruelles

Commune de Verrey-sous-Salmaise

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Travaux VRD complets : terrassements, couches de forme, enrobés, pavages, bordures et signalisation temporaire.
Réseaux séparatifs eaux pluviales et eaux usées : fouilles, pose de canalisations, regards, essais d'étanchéité et plans d'exécution / récolement.
Espaces verts : fourniture et plantation d'arbres et massifs, arrosage, tuteurage et entretien with remplacement des végétaux non repris.
Phasage, installation de chantier, coordination SPS, gestion des déchets et mesures de prévention des espèces exotiques envahissantes.

22 sept. 2026

Verrey-sous-Salmaise (21)

80 jours d'exécution; préparation 15 jours; garantie des végétaux 2 ans

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Maîtrise d'œuvre réhabilitation réseau d'eaux usées collectif

Commune de Sainte-Magnance

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Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un réseau d'eaux usées collectif, couvrant conception (EP, AVP, PRO, ACT) et réalisation (VISA, DET, AOR).
Comprend assistance et suivi d'études géotechniques, contrôles avant réception et rapports techniques.
Livrables attendus : DCE, rapports d'analyse d'offres, livrables informatisés et documents de vérification/exécution.
Organisation sans décomposition en tranches; coordination SPS et émission d'ordres de service prévues.

23 sept. 2026

Sainte-Magnance (89)

350 000 €

11 mois (5 mois phase conception, 6 mois phase réalisation)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de produits métallurgiques

Voies Navigables de France Direction territoriale Centre‑Bourgogne

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Aciers courants (S235 JR), aciers haute performance (S355 J2 / S500 MC), inox 304L et aluminium 6060/5754 pour profilés et tôles, fournis en diverses sections (plats, cornières, ronds, tubes, poutrelles, tôles, caillebotis, tiges filetées).

Quantités indicatives fournies dans un détail estimatif par référence (mètres ou unités) à utiliser pour chiffrage ; bordereau des prix à renseigner pour tarification.

Livraisons à la demande : annonce du transporteur 48 h avant, plages horaires définies, camion grue requis pour déchargement ; emballage protecteur et marquage univoque liés aux certificats.

Traçabilité documentaire exigée : certificats NF EN 10204 (3.1 pour S355/inox/alu, 2.2 pour S235) et CCPU ; remplacement des pièces refusées sous 7 jours.

23 sept. 2026

Centre‑Bourgogne

120 000 €

1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Étude de rétablissement de continuité écologique des ouvrages hydrauliques

Communauté de Communes Cœur de Loire

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Étude technique complète pour rétablir la continuité écologique sur deux moulins hydrauliques, incluant diagnostic, 2 scénarios par site, avant-projet détaillé et dossiers réglementaires.
Livrables numériques complets : rapports, plans, schémas, fichiers de données structurées, estimation des coûts et calendrier prévisionnel.
Missions de suivi de chantier et prestations OPC/DET/AOR/DOE/GPA prévues en phases complémentaires.

24 sept. 2026

Nièvre (58)

11 mois pour les phases 1 et 2 (démarrage indiqué le 16/11/2026) ; durée totale potentielle 24 mois si toutes les phases complémentaires sont réalisées

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Prise en compte des produits résiduaires organiques dans la méthode d'ACV

ADEME

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Construction et test d'approches d'allocation et de coupure pour les produits résiduaires organiques (digestats, fientes, fractions liquides, composts, épandage).
Déclinaison de deux ICV végétaux supplémentaires (avoine grain bio, maïs grain bio) avec modifications des étapes 1 et 2.
Analyses ACV aux niveaux élevage, PRO, cultures et territoire ; livrables : exports CSV, tableurs d'analyse et notes synthétiques.
Intégration opérationnelle optionnelle : adaptation des processus de calcul et fourniture des ICV finalisés.

24 sept. 2026

Non précisé

15 mois (6 mois tranche ferme, 9 mois tranche optionnelle)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisques et responsabilités pour collectivité locale

Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois

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Responsabilité civile : garanties étendues (dommages corporels, matériels, immatériels), plafond général 12 000 000 € / sinistre et option RCAE pour risques environnementaux (plafonds optionnels indiqués).
Parc véhicules assuré toutes catégories, assistance et véhicule de remplacement, franchise par catégorie (ex. VL 1 000 €, PL 2 000 €).
Protection juridique : prise en charge frais de défense, conseil et assistance psychologique, garantie 50 000 € par litige.
Expositions muséales : garantie clou‑à‑clou transport incl. ; expositions permanentes 1er risque 2 800 000 €, franchise : néant.

24 sept. 2026

Yonne (89)

48 mois (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

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Fourniture de denrées alimentaires pour établissements scolaires

Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

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Fourniture régulière de boissons en divers conditionnements (eau, jus, vins, alcools) avec livraison min. 1 fois/semaine.
Emballages propres sur palettes EUR, DLUO minimale exigée et fiches techniques demandées.
Livraison matin entre 06h00 et 11h00, bon de livraison détaillé exigé.

25 sept. 2026

Nièvre (58)

3 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de papiers

Groupement des établissements d’enseignements de la Nièvre

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Papier A4 et A3 80 g, blanc ou couleur, compatible impression recto‑verso sur photocopieurs, imprimantes laser et jet d'encre.

Conditionnement privilégiant emballages secondaires et >40 % de matériaux recyclés ; cartons de taille raisonnable.
Commandes par bons de commande via catalogue en ligne ; bon de livraison et documents de traçabilité exigés.
Réception avec contrôles quantitatifs et qualitatifs et possibilité de rejet ou reprise en cas de non‑conformité.

25 sept. 2026

Nièvre (58)

80 000 €

36 mois (à partir du 01/01/2027), non reconductible

Clause environnementale

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Plateforme LMS/LXP avec intégration IA

Burgundy School of Business

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Plateforme LMS/LXP intégrée avec modules IA pour conception, recommandation, évaluation et nudges.
Support multiformat (vidéo, texte, activités interactives), personnalisation des parcours et gestion des badges.
Interopérabilité SSO/Azure, API pour reporting et tableaux de bord ; capacité pour 4 000 utilisateurs et 1 000 connexions simultanées.
Accompagnement au changement, support SLA et maintenance annuelle (coût récurrent indiqué séparément).

25 sept. 2026

Dijon (21)

85 000 €

1 an; tranche conditionnelle affermable jusqu'à 24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Diagnostic de vulnérabilité et stratégie de réduction du risque d'inondation

Communauté de communes Yonne Nord

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Mission structurée en 4 phases : analyse des aléas (zonage en 4 niveaux), identification des enjeux, évaluation de la vulnérabilité et élaboration d'un programme d'actions priorisé.
Livrables attendus : cartes SIG et rapports synthétiques, fiches diagnostics par enjeu, programme d'actions chiffré et calendrier.
Formats exigés : fichiers modifiables (Word, Excel), données SIG compatibles QGIS, exports PNG/PDF et métadonnées conformes INSPIRE.
Méthodologie : croisement aléas/enjeux, propositions de mesures de réduction avec estimation financière pour les actions proposées.

25 sept. 2026

Yonne (89)

75 000 €

18 mois

Clause sociale