385 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39) et d'autres

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Fourniture et marquage d'objets promotionnels

Ville de Besançon

Fourniture et marquage d'une gamme d'objets promotionnels (textiles, articles de bureau, accessoires, articles sport et loisirs, vaisselle réutilisable).

Marquage selon procédés adaptés (sérigraphie, tampographie, broderie, gravure laser, quadri) avec fourniture des fiches techniques et catalogues pour chaque article.

Exigences environnementales fortes : labels (OEKO‑TEX, GOTS, FSC/PEFC), matériaux recyclés/recyclables, emballages éco-conçus.

Livraisons franco de port; contrôles quantitatifs et qualitatifs à la réception; garantie d'un an.

6 juil. 2026
Besançon (25)
180 000 €
1 an, reconduction tacite 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Préparation et livraison de repas en liaison froide

Mairie d'Audincourt

  • 300 repas par jour répartis sur 6 sites pour maternelles (2–6 ans), élémentaires (7–13 ans) et adultes encadrants.
  • Livraisons les lundis, mardis, jeudis et vendredis, livraison avant 9 h 30 ; pas de prestations pendant vacances scolaires et jours fériés.
  • Liaison froide : véhicules réfrigérés, chaîne du froid maintenue, température à cœur < +3 °C ; bordereau et fiche de contrôle des températures à chaque livraison.
  • Commandes transmises hebdomadairement, modifications possibles la veille ; menus conformes aux règles nutritionnelles (GEMRCN) et HACCP NF V 01002 ; animations pédagogiques (≥1/an) et pâtisserie fraîche mensuelle.
6 juil. 2026
Audincourt (25)
200 000 €
1 année scolaire (01/09/2026 au 03/07/2027), renouvelable 3 fois
Clause environnementale

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Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore

Grand Besançon Métropole

Fourniture et installation de contrôleurs câblés (8/16/24/32 lignes) avec minimum 16 entrées/16 sorties, gestion multi‑carrefours via unité logique et bus DIASER.

Lanternes tricolores LED, répétiteurs, signaux piétons R12/R25 et modules sonores/Bluetooth ; coques et fixations compatibles IP55/IP65.

Détecteurs (boucles, magnétiques, optiques, radars Doppler, magnétomètres sans fil) avec alimentation, protections et câblage adaptés.

Paramétrage, essais et recettes sur site, documentation technique complète et formation technique des équipes (niveaux 1 à 3).

6 juil. 2026
Besançon (25)
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Échantillons requis

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Fourniture et installation de rayonnages d'archives

Département du Doubs

Fourniture, livraison et montage de rayonnages fixes pour trois locaux (incluant coffre-fort) avec possibilité d'installer des rayonnages mobiles dans la salle coffre-fort.
Profondeur tablette 350 mm ; largeurs 900–1200 mm ; hauteur des rangées ≈ 2400 mm ; socle ≥ 100 mm ; capacité 100 kg/tablette avec flèche < 1/300.
Systèmes mobiles manuels à entraînement démultiplié, verrouillage sécurisé et butées caoutchouc (espace min. 20 mm) ; pose des rails incluse pour équipements mobiles.
Plans d'implantation exigés et implantation respectant allées minimales (800 mm) et exigences d'accès aux équipements techniques.

6 juil. 2026
Besançon (25)
-
Livraisons et installation du 01/10/2026 au 04/12/2026.
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Contrôle technique et coordination sécurité-santé

Département du Territoire de Belfort

  • Mission de contrôle technique centrée sur la solidité des ouvrages (mission L) et la sécurité des personnes (mission SEI), avec possibilité de missions complémentaires (séisme, acoustique, thermique, accessibilité, réemploi, contrôles électriques, etc.).
  • Participation aux phases conception, réalisation et réception : examens critiques des études, inspections de chantier, rédaction de fiches de remarques, PV/avis et rapport final (RFCT/RVRAT).
  • Livrables en format papier et numérique; indépendance du contrôleur et recours aux règles techniques applicables.
6 juil. 2026
Belfort (90)
-
Durée définie à l'acte d'engagement; début indicatif juillet 2026; s'achève à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement.

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Fourniture de granulés de bois

Syndicat Mixte d'Énergies du Doubs

  • Fourniture de granulés de bois non traités, origine A1, granulométrie D06, humidité <10 %, cendres <0,7 %, PCI 4 600–5 300 kWh/tonne.
  • Approvisionnement des sites listés par camion avec pesée embarquée plombée et dépotage par soufflage basse pression (pression ≤0,5 bar), double du ticket déposé en chaufferie.
  • Volume indicatif global ~2 600 tonnes/an, sans engagement minimum ; commandes émises par bons de commande individuels et facturation électronique via Chorus Pro.
  • Contrôles et prélèvements possibles en cours d’exécution ; non‑conformités entraînant remplacement immédiat ou recours aux frais du fournisseur.
6 juil. 2026
Doubs (25) et Haute‑Saône (70)
-
1 an (durée initiale de l'accord‑cadre), reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois (jusqu'à 4 ans au total)
Clause environnementale

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Traitement des déchets non recyclables issus de déchèteries

Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges

  • Réception et pesée systématique des bennes de déchets non recyclables avec émission d'un bon de pesée pour chaque apport.
  • Traitement et valorisation dans des installations autorisées, selon la hiérarchie matière → énergie → élimination.
  • Fourniture des moyens humains et matériels, capacité à traiter l'ensemble des flux apportés et justification des sites et procédés de traitement.
  • Traçabilité complète (bons de pesée, tonnages), certificats d'élimination et comptes-rendus mensuels et annuels.
6 juil. 2026
Côte-d'Or (21)
292 446 €
2 ans (01/10/2026–02/10/2028), reconductible 2 fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fiabilisation de la digue de Noidans-lès-Vesoul

Communauté d'Agglomération de Vesoul

  • Installation de puits de décompression (environ 150 m linéaires) avec forage, chaussette géotextile et drainage.
  • Dessouchage, épaississement des talus avec drain filtre en pied, confortement par génie végétal (fascines, boudins coco, piquets) et mise en place d’un grillage anti-fouisseur sur l’ensemble.
  • Homogénéisation de la crête par apport de remblai jusqu’à la cote cible (+30 cm de revanche) et compactage Q4; surveillance géotechnique continue et plan de contrôles (essais in situ et laboratoire).
  • Fourniture de dossiers d’exécution, PAQ/PPSPS, journal de chantier, échantillons/fiches techniques pour agrément et validation.
6 juil. 2026
Noidans-lès-Vesoul (70)
-
Chaque tranche : 1 mois de préparation puis 2 mois de travaux
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif

Grand Besançon Métropole

  • Réalisation d'un diagnostic complet en trois phases : état des lieux et levés, campagnes de mesures et investigations (ITV, contrôles de branchements, mesures physico-chimiques/biologiques), puis élaboration d'un schéma directeur avec scénarios et chiffrages.
  • Mise en place d'instrumentation (pluviomètre, capteurs, enregistreurs), réalisation de plusieurs campagnes couvrant temps sec et épisodes pluvieux, et production de bilans et cartographies SIG (shp).
  • Livrables attendus : rapports provisoires et définitifs, cartographies et fichiers SIG, fiches-ouvrage, plans et fiches-action, et réunions de validation technique et de pilotage.
  • Prévoir coordination avec l'exploitant, respect des règles QSE/hygiène-sécurité et fourniture de données Excel/BDP pour restitution.
6 juil. 2026
Noironte (25)
50 000 €
2 ans (maximum)
Clause environnementale
Clause sociale

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Travaux d'étanchéité et de peinture de façades

SPL Jura Chaleur Renouvelable

Mise en œuvre d'un complexe d'étanchéité mixte bitume/asphalte pour toiture terrasse circulable poids lourds et membrane bitume pour murs enterrés.

Quantités indicatives : 64,00 m² toiture circulable, 80,00 m² murs enterrés, relevés 49,00 ml, couvertines et solins en aluminium laqué.

Comprend préparation des supports, essais de mise en eau teintée, plans d'exécution et remise du DOE.

6 juil. 2026
Septmoncel-les-Molunes (39)
-
75 semaines (incluant 13 semaines de préparation et intégrant les périodes de congés mentionnées)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels