Fourniture et marquage d'objets promotionnels

Exigences techniques et documentaires

• Fourniture des fiches techniques et catalogues pour chaque produit (matière, grammage, origine, compatibilité marquage, caractéristiques techniques).
• Traçabilité des matières et origine des produits à documenter; possibilité de contrôle documentaire par l'acheteur.

Contraintes matières et emballages

• Priorisation de matériaux recyclés/recyclables, textiles biologiques et produits écolabellisés.
• Emballages conformes aux prescriptions (préférence pour matériaux recyclés/recyclables) et conditions d'étiquetage des colis.

Exécution, réception et garanties

• Livraison franco de port et d'emballage à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
• Vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison, retours et remplacements des articles non conformes selon délais contractuels.
• Garantie des prestations d'une durée d'un an et dispositions relatives à la propriété intellectuelle (droits de reproduction et respect des créations/graphismes fournis).

Organisation contractuelle

• Accord-cadre avec maximum de titulaires ; possibilité de recours à co-traitants avec répartition des prestations formalisée.
• Prix unitaires et exécution des marchés subséquents sur la base des pièces tarifaires et du bordereau indicatif.