Contrat multirisque couvrant bâtiments, mobiliers, matériel (dont informatique) avec prise en charge d’évènements variés (incendie, dégâts des eaux, vols, bris, événements naturels) et sous‑limites précises (ex. plafond dommages 19 900 000 €, plafond global mentionné 30 000 000 €).

Responsabilité civile : garanties étendues (dommages corporels, matériels, immatériels), plafond général 12 000 000 € / sinistre et option RCAE pour risques environnementaux (plafonds optionnels indiqués).
Parc véhicules assuré toutes catégories, assistance et véhicule de remplacement, franchise par catégorie (ex. VL 1 000 €, PL 2 000 €).
Protection juridique : prise en charge frais de défense, conseil et assistance psychologique, garantie 50 000 € par litige.
Expositions muséales : garantie clou‑à‑clou transport incl. ; expositions permanentes 1er risque 2 800 000 €, franchise : néant.

578 marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

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Maîtrise d'œuvre réhabilitation réseau d'eaux usées collectif

Commune de Sainte-Magnance

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Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un réseau d'eaux usées collectif, couvrant conception (EP, AVP, PRO, ACT) et réalisation (VISA, DET, AOR).
Comprend assistance et suivi d'études géotechniques, contrôles avant réception et rapports techniques.
Livrables attendus : DCE, rapports d'analyse d'offres, livrables informatisés et documents de vérification/exécution.
Organisation sans décomposition en tranches; coordination SPS et émission d'ordres de service prévues.

23 sept. 2026

Sainte-Magnance (89)

350 000 €

11 mois (5 mois phase conception, 6 mois phase réalisation)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de produits métallurgiques

Voies Navigables de France Direction territoriale Centre‑Bourgogne

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Aciers courants (S235 JR), aciers haute performance (S355 J2 / S500 MC), inox 304L et aluminium 6060/5754 pour profilés et tôles, fournis en diverses sections (plats, cornières, ronds, tubes, poutrelles, tôles, caillebotis, tiges filetées).

Quantités indicatives fournies dans un détail estimatif par référence (mètres ou unités) à utiliser pour chiffrage ; bordereau des prix à renseigner pour tarification.

Livraisons à la demande : annonce du transporteur 48 h avant, plages horaires définies, camion grue requis pour déchargement ; emballage protecteur et marquage univoque liés aux certificats.

Traçabilité documentaire exigée : certificats NF EN 10204 (3.1 pour S355/inox/alu, 2.2 pour S235) et CCPU ; remplacement des pièces refusées sous 7 jours.

23 sept. 2026

Centre‑Bourgogne

120 000 €

1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisques et responsabilités pour collectivité locale

Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois

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Responsabilité civile : garanties étendues (dommages corporels, matériels, immatériels), plafond général 12 000 000 € / sinistre et option RCAE pour risques environnementaux (plafonds optionnels indiqués).
Parc véhicules assuré toutes catégories, assistance et véhicule de remplacement, franchise par catégorie (ex. VL 1 000 €, PL 2 000 €).
Protection juridique : prise en charge frais de défense, conseil et assistance psychologique, garantie 50 000 € par litige.
Expositions muséales : garantie clou‑à‑clou transport incl. ; expositions permanentes 1er risque 2 800 000 €, franchise : néant.

24 sept. 2026

Yonne (89)

48 mois (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

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Étude de rétablissement de continuité écologique des ouvrages hydrauliques

Communauté de Communes Cœur de Loire

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Étude technique complète pour rétablir la continuité écologique sur deux moulins hydrauliques, incluant diagnostic, 2 scénarios par site, avant-projet détaillé et dossiers réglementaires.
Livrables numériques complets : rapports, plans, schémas, fichiers de données structurées, estimation des coûts et calendrier prévisionnel.
Missions de suivi de chantier et prestations OPC/DET/AOR/DOE/GPA prévues en phases complémentaires.

24 sept. 2026

Nièvre (58)

11 mois pour les phases 1 et 2 (démarrage indiqué le 16/11/2026) ; durée totale potentielle 24 mois si toutes les phases complémentaires sont réalisées

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Plateforme LMS/LXP avec intégration IA

Burgundy School of Business

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Plateforme LMS/LXP intégrée avec modules IA pour conception, recommandation, évaluation et nudges.
Support multiformat (vidéo, texte, activités interactives), personnalisation des parcours et gestion des badges.
Interopérabilité SSO/Azure, API pour reporting et tableaux de bord ; capacité pour 4 000 utilisateurs et 1 000 connexions simultanées.
Accompagnement au changement, support SLA et maintenance annuelle (coût récurrent indiqué séparément).

25 sept. 2026

Dijon (21)

85 000 €

1 an; tranche conditionnelle affermable jusqu'à 24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Création et renouvellement de réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales

SIA PA2M

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Travaux de terrassement, pose et renouvellement de canalisations d'assainissement et eaux pluviales, pose de regards et boîtes de branchement.
Contrôles d'étanchéité et de compacité, essais et restitution des plans de récolement avec géoréférencement au format numérique et papier.
Remise des dossiers d'exécution, piquetage, gestion des passages en domaine privé et coordination des réunions de chantier.
Maintien de la circulation, signalisation, gestion des eaux de surface et gestion, stockage et évacuation des déchets selon prescriptions.

25 sept. 2026

Multiples

600 000 €

48 mois, reconductible tacitement 3 fois pour 12 mois chacun

Clause environnementale

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Fourniture de papiers

Groupement des établissements d’enseignements de la Nièvre

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Papier A4 et A3 80 g, blanc ou couleur, compatible impression recto‑verso sur photocopieurs, imprimantes laser et jet d'encre.

Conditionnement privilégiant emballages secondaires et >40 % de matériaux recyclés ; cartons de taille raisonnable.
Commandes par bons de commande via catalogue en ligne ; bon de livraison et documents de traçabilité exigés.
Réception avec contrôles quantitatifs et qualitatifs et possibilité de rejet ou reprise en cas de non‑conformité.

25 sept. 2026

Nièvre (58)

80 000 €

36 mois (à partir du 01/01/2027), non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de denrées alimentaires pour établissements scolaires

Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

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Fourniture régulière de boissons en divers conditionnements (eau, jus, vins, alcools) avec livraison min. 1 fois/semaine.
Emballages propres sur palettes EUR, DLUO minimale exigée et fiches techniques demandées.
Livraison matin entre 06h00 et 11h00, bon de livraison détaillé exigé.

25 sept. 2026

Nièvre (58)

3 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

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Échantillons requis

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Remplacement de groupe électrogène

Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne

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Remplacement complet du groupe électrogène : fourniture, transport, mise en œuvre, raccordement et réglage.
Dépose et évacuation de l'installation existante et gestion des déchets; réalisation d'essais et fourniture d'appareils de mesure (propriété du fournisseur).
Fourniture des notes de calcul, schémas, plans et DOE; travaux de percement et réservations inclus.
Travail en milieu occupé avec limitation des nuisances et interventions possibles en horaires décalés; quantités indicatives à vérifier avant offre.

25 sept. 2026

Auxonne (21)

18 mois à compter de l'ordre de service

Visite requise

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Location et installation de bulles vitrines de Noël

Ville de Besançon

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Location de bulles vitrines gonflables avec plancher, lestage et structures associées.
Transport, pose, montage, raccordements électriques basse tension, essais et mise en service.
Maintenance préventive et corrective pendant la période d'activation avec astreinte 24/7 (intervention <8 h, remplacement <24 h).
Dépose, évacuation et stockage hors période ; fourniture de scénographies thématisées et vérification de compatibilité.

25 sept. 2026

Besançon (25)

3 mois (24/11/2026 au 28/12/2026)

Clause environnementale

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