487 marchés publics Hautes-Alpes (05), Bouches-du-Rhône (13)

Solution SaaS de télétransmission FSE SESAM‑Vitale avec lecture des cartes Vitale et CPS/CPE, gestion administrative et facturation AMO/AMC/patient, gestion de caisse et traitement des retours (ARL, RSP, Noémie).
Hébergement HDS en France/UE avec conformité RGPD et SSI, agrément SESAM‑Vitale et homologation GIE pour fonctionnement WAN.
Support, maintenance, formations, évolutions applicatives et déploiements (installation, paramétrages, support fonctionnel) ; capacité dimensionnée ~60 utilisateurs simultanés (pics jusqu'à 90).
Interopérabilité via formats csv/xml/HL7 et export vers ERP (SAP) ; réversibilité des données en csv/xml/dump de base et conservation durée contrat + 6 mois.

• Trois ensembles d'assurance distincts couvrant : dommages aux biens (incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, biens sensibles, pertes d'exploitation), responsabilité civile (formule "tous risques sauf" et garanties complémentaires) et flotte véhicules (RC, conducteur, bris de glaces, incendie/vol, assistance).
• Pertes d'exploitation et franchises techniques prévues, ainsi que plafonds spécifiques par poste et mécanismes d'indemnisation en deux temps.
• Volet environnemental optionnel pour atteintes à l'environnement avec prise en charge des frais de dépollution.
• Données techniques et annexes (inventaires, sinistralité, dictionnaires) à consulter pour tarification et traitement des sinistres.

Mission de maîtrise d'œuvre portant sur la déconstruction et la purge de terrains répartis en cinq secteurs identifiés.

• Prestations demandées : AVP, PRO, ACT, VISA/SYN, DET, AOR et missions complémentaires (PEMD, permis de démolir, assistance diagnostics, déraccordements réseaux, expert réemploi).

• Objectifs PEMD : cibles de valorisation élevées (ex. ~80 % pour certains secteurs, ~50 % pour d'autres selon faisabilité), tri à la source et traçabilité des flux (BSD).

• Livrables : DCE/DQE/BPU, plans et notes de synthèse informatisés, plannings et comptes rendus de réunions.

Exploitation 24/7 d'un guichet automatique de billets avec fourniture ou reprise de l'équipement et mise en service.

Approvisionnement en billets, gestion comptable des retraits et compensation interbancaire ; prise en charge des cartes capturées.

Maintenance préventive et corrective, télésurveillance et interventions rapides ; aménagement et raccordements du local technique (~10 m²).

Référence d'activité pour ajustements : seuil de 3 000 retraits mensuels pour application éventuelle d'un avoir.

Audit intégré ISO 9001 et ISO 37001 : audit sur site de 3 jours avec programme transmis 3 semaines avant et rapport final sous 8 jours ouvrés.
Audit blanc en visioconférence ciblé sur un article de norme, programme 15 jours avant et rapport sous 8 jours ouvrés.
Conseils méthodologiques facturés à l'heure et notes de recommandations.
Actions de sensibilisation : demi-journée (visioconf.) ou journée (sur site). Possibilité d'audits complémentaires via bons de commande en cas d'extension de périmètre.

Cartes de titres restaurant dématérialisés rechargées mensuellement et gérées via une plateforme sécurisée.
Volume indicatif annuel 4 000 à 5 000 titres avec tenue des fichiers bénéficiaires et reporting périodique.
Remplacement des cartes en cas de perte/vol/défaut selon délais contractuels et possibilité de blocage instantané via l'outil.
Livraison des supports et gestion logistique des envois, création et diffusion de supports d'information aux bénéficiaires.