366 marchés publics Ardennes (08), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57)

• Étude de faisabilité en 5 phases : diagnostic, concertation, élaboration de scénarios, étude technique/réglementaire/financière et restitution.

• Visite et relevés sur site (relevé topographique fourni par la maîtrise d'ouvrage), minimum deux ateliers de concertation et au moins six réunions de pilotage.

• Livrables numériques modifiables (PDF, DWG) : diagnostic, comptes rendus, dossiers de scénarios illustrés, estimations ±20%, plan de financement et présentation finale.

AMO pour la réhabilitation de 228 logements, structurée en 4 phases et 2 tranches.

Livrables attendus : rapport d'analyse des offres, carnet des écarts, comptes rendus d'auditions et réunions, notes d'avancement mensuelles, vérification DOE/DIUO.

Interventions opérationnelles : participation aux réunions de conception et de réception, au moins 2 réunions de chantier par mois, visites inopinées hebdomadaires et suivi des visites de personnalisation.

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition, le dimensionnement et la programmation d'une nouvelle déchèterie sur une emprise d'environ 8 000 m².

• Prestation structurée en deux tranches : définition des besoins et programme technique (TF) puis réalisation et suivi du dossier ICPE si nécessaire (TO1).
• Livrables attendus : synthèse des besoins, au moins trois scénarios d'organisation, préprogramme, programme technique détaillé, schémas, estimation d'investissement et d'exploitation, enveloppe budgétaire et pièces pour instruction réglementaire.
• Exigences fonctionnelles : parcours usager orienté réemploi/don, zonage des filières, sécurité et accessibilité, études de faisabilité technique et économique, intégration d'options d'énergies renouvelables.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

Étude de faisabilité portant sur la réalisation d'une halle de tennis (trois terrains) sur la commune de Cattenom. Le dossier fournit un descriptif structuré de la mission en 5 phases : Phase 1 Diagnostic (analyse documentaire, visite de site et relevés, diagnostic usages et contraintes réglementaires/techniques), Phase 2 Concertation (atelier(s) avec club, encadrement, services techniques et élus), Phase 3 Élaboration de scénarios (scénario de base: halle simple; intermédiaire: halle + clubhouse; optimum: halle + clubhouse + extension des terrains; représentation graphique et estimatif financier par scénario), Phase 4 Étude de faisabilité technique, réglementaire et financière (analyse de faisabilité technique, identification des autorisations, estimation des coûts par scénario au niveau d'ordre de grandeur ±20 %, programme et planning, identification dispositifs de financement), Phase 5 Restitution et préconisations (rapport de synthèse comparatif, recommandations pour suite de l'opération). Livrables attendus listés (rapport diagnostic, compte-rendu(s) de concertation, dossier scénarios illustrés, note de faisabilité, estimation financière détaillée, plan de financement, rapport de synthèse et diaporama). 5 réunions CoPil minimum à prévoir. Montant : prix global forfaitaire (montant non précisé) ; délai d'exécution global : 6 mois. Date limite de remise des offres : 07/09/2026 à 12:00 (Règlement de consultation).

• Réalisation de prélèvements représentatifs sur fouilles ouvertes, regards de visite (opérateur CATEC) et carottages d’enrobés.

• Analyses en laboratoire accrédité COFRAC pour amiante (méthodes NFX/META) et HAP (EN 17503) avec délais standards ~15 jours et délais urgents ~72 h.

• Remise d’un rapport détaillé comprenant localisation, plans/croquis, résultats analytiques, numéros et accréditations du laboratoire, et schémas localisant les matériaux concernés.

• Interventions organisées avec EPI obligatoires, permis d’entrée en espace confiné et protocole de sécurité (surveillance, communications, remise en état des zones).

Nature des prestations : non précisée.

Produits, quantités et fréquences : non précisés.

Modalités d'exécution et exigences techniques : non précisées.