254 marchés publics dans l'Ain (01)

Mission de maîtrise d'œuvre urbaine pour la requalification du quartier historique de Musinens.
Phases couvertes : AVP de quartier puis développement en PRO, dossiers d'urbanisme, VISA, DET, AOR et OPC pour les îlots identifiés.
Prestation inclut productions graphiques et écrites (plans, coupes, notices), estimations par lot (DPGF/BPU/DQE), phasage et ordonnancement, et assistance à la passation et à la réception des opérations.

• Fourniture de gaz naturel (molécule) avec prise en charge de l’acheminement, du stockage, de la modulation, des CEE et CPB.

• Responsabilité d’équilibre vis‑à‑vis du gestionnaire de réseau et optimisation des accès réseau ; suivi en ligne des consommations et bilan annuel.

• Volume annuel maximum indiqué : 350 MWh; volumes par PDL et quantités indicatives précisés dans le BPUC/DQE et actualisés avant chaque marché subséquent.

• Gestion administrative des certificats (CEE/CPB), gestion des ajouts/retraits de PDL et fourniture des documents de fin d’exécution.

• Travaux de terrassement de masses tourbeuses, pose de bouchons argileux, palissades bois et nappes bentonitiques pour assurer l'étanchéité des aménagements.
• Travaux forestiers (débroussaillage, dessouchage, évacuation de rémanents) et opérations de génie végétal pour prélèvement, réimplantation et revegetalisation.
• Traitement et évacuation des espèces exotiques envahissantes (Buddleia davidii, Solidago gigantea, Ambrosia artemisiifolia) et mise en place d'un suivi post-travaux.
• Fourniture et contrôle de matériaux spécifiques (argile, géosynthétiques, nattes biodégradables, bois) ; phasage amont→aval et dossier de récolement final.

• Fourniture de panneaux (police, direction, rue, temporaires) en aluminium avec film rétro-réfléchissant et conformité NF/CE.
• Fourniture de mâts, tubes galvanisés, colliers, glissières, panneaux auto-relevables et miroirs certifiés.
• Pose et dépose comprenant réalisation de massifs et scellements, fourreaux, calage, et remise en état des zones d'intervention.
• Fiches techniques et garanties exigées pour chaque matériel ; livraisons et interventions exécutées selon bons de commande.

• Reprise d'environ 20 à 40 concessions abandonnées ou échues depuis plus de deux ans ; aucun caveau concerné.

• Opérations : état des lieux préalable, creusement, exhumation, regroupement des restes en reliquaires identifiés, possibilité de réinhumation, comblement et nettoyage des emplacements.

• Fourniture des reliquaires/cercueils nécessaires, gestion et évacuation des gravats en filière réglementaire, et remise d'un rapport d'intervention dans les 8 jours.

• Habilitation préfectorale requise et respect strict des règles de sécurité, d'hygiène et de traçabilité.

• Superficie totale à traiter : 536 m² (répartition : bâtiment principal 251 m² ; bâtiment annexe réfectoire/cuisine 57 m² ; bâtiment Météo France 98 m² ; garages 103 m² ; ex-local Groupe 25 m²).
• Espaces exclus : paillasses des laboratoires. Plans et zonages détaillés en annexe 1 et 1 BIS du CCTP.
• Prestations listées en annexe 2 : enlèvement des déchets, vidage poubelles, balayage et lavage des sols, dépoussiérage des meubles, nettoyage des vitreries et hauteurs, évacuation des déchets vers locaux internes, fourniture/pose des sacs poubelle noirs.
• Traçabilité : fiches d'intervention / fiches de passage, planning d'intervention, liste nominative du personnel, EPI et formation sécurité.
• Contrôles qualité réguliers (fiches de passage, examens sommaires, évaluation semestrielle/annuelle, grille de notation, indice de satisfaction) et dispositif de réclamation des usagers.
• Dispositions de reprise et continuité de service (planning J à J+7, reprise du personnel, réunion de démarrage).

Fourniture et gestion d'abonnements papier, électroniques ou mixtes de revues et périodiques.

Mise à disposition d'une plateforme de gestion en ligne avec suivi des titres, accès électroniques par identifiants/IP, et émission de récapitulatifs et devis.

Prise en charge des souscriptions, renouvellements, reprises d'abonnés, gestion des réclamations avec accusé de réception et délais de traitement (prise en charge sous 5 jours calendaires, réponse aux réclamations sous 5 jours ouvrés).

Prestations optionnelles : intégration SI (flux dématérialisés/EDI) et service de conciergerie documentaire.

• Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de deux ateliers relais, couverte en quatre phases : diagnostic/programme, conception MOE, travaux, réception/mise en service.
• Production et suivi des livrables techniques (dossier consultation MOE, comptes rendus, DOE), pilotage des réunions et coordination des intervenants (SPS, contrôles, concessionnaires).
• Gestion administrative et financière des opérations : élaboration et suivi de l'enveloppe financière prévisionnelle, vérification des certificats de paiement et gestion des fiches modificatives et avenants.
• Suivi chantier régulier, gestion des consultations d'entreprises et assistance à la mise en service (levée de réserves, DGD, synthèses finales).