500 marchés publics Ain (01), Rhône (69)

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Expérimentation et évaluation de la performance des SDA sortie d'usine

ADEME

  • Organisation, mise en œuvre et analyse de campagnes de tests visant à évaluer la performance en sortie d'usine des systèmes de détection-arrêt (SDA) pour parcs éoliens terrestres.
  • Sélection des sites et des SDA, préparation logistique, journées de démonstration, collecte et vérification des données, analyses statistiques (GLM/GLMM ou équivalents).
  • Production de rapports intermédiaires et d'un rapport final accompagnés de jeux de données documentés conformes aux principes FAIR.
  • Respect des obligations de conformité relatives aux systèmes d'IA et cession des droits d'exploitation des résultats aux autorités concernées.
7 sept. 2026
Locaux du prestataire
-
49 mois (tranche ferme 32 mois ; tranche optionnelle 17 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés

Communauté de communes de la Dombes

  • Collecte porte-à-porte des OMR et de la collecte sélective multimatériaux avec bacs équipés de puces RFID, pesée embarquée pour les OMR et enregistrement horodaté des passages.
  • Gestion des bennes à papiers en déchèteries : rotations, enlèvements, maintenance des bennes et transport vers exutoires.
  • Systèmes embarqués interopérables pour transmission sécurisée des données, traçabilité des dépôts et dispositifs d’imagerie pour contrôle qualité.
  • Organisation des tournées adaptée aux zones rurales/urbaines, gestion des anomalies, continuité du service et actions d’accompagnement/sensibilisation.
7 sept. 2026
Ain (01)
-
3 ans (01/06/2027 au 31/05/2030), reconductible deux fois 1 an (durée maximale 5 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Conception, construction et maintenance de campus aéronautique

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes

  • Conception, réalisation et maintenance d’un campus aéronautique en Contrat Global de Performance avec rémunération conditionnée à la performance énergétique.

  • Missions détaillées couvrant direction de projet, études APS/APD/PRO/EXE, VISA, exécution des travaux, coordination SSI, BIM, réception et suivi GPA.

  • Maintenance initiale de 24 mois puis jusqu’à trois prolongations successives de 12 mois chacune.

8 sept. 2026
Ambérieu-en-Bugey (01)
8 500 000 €
92 mois, livraison prévue en avril 2030 et mise en service en septembre 2030.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
  • Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
  • Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
  • Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.
8 sept. 2026
Non précisé
-
36 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Contentieux et précontentieux du personnel

Hospices Civils de Lyon

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

9 sept. 2026
Métropole lyonnaise et départements 38, 42, 69
315 000 €
4 ans (à partir du 09/12/2026)
Clause sociale

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

  • Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
  • Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
  • Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.
10 sept. 2026
France et international
150 529 000 €
6 exercices
Clause environnementale

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Fourniture de mobiliers et fauteuils hospitaliers

Hospices Civils de Lyon

Fauteuils bariatriques renforcés (charge ≥ 230 kg) avec mousse haute densité, revêtements imperméables et roues antistatiques.
Fourniture d’accessoires (motorisation optionnelle, repose‑jambes, coussins clipsables), documentation technique et protocole de nettoyage.
Garantie et disponibilité pièces ≥ 10 ans ; formation obligatoire pour équipes soignantes ; livraison complète avec montage et PV d’admission.

10 sept. 2026
France (métropole et DROM‑COM)
3 000 000 €
Durée ferme jusqu'au 10/04/2030 (début variable selon notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Maintenance des portes, portails et barrières motorisés

Groupement de Coopération Sanitaire UniHA

  • Maintenance préventive (≥2 visites/an) et curative pour portes, portails, rideaux et barrières motorisés.
  • Trois options de contrat : Basique (préventif), Standard (préventif+curatif), Full Service (inclut remplacements de pièces jusqu'à un seuil et possibilité d'astreinte H24).
  • Délais d'intervention : P1 = 4 h (3 h pour appareils critiques) ; P2 = intervention dans la journée (≤24 h). Remises en service 24–72 h selon cas.
10 sept. 2026
Auvergne Rhône-Alpes
-
4 ans maximum
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Travaux de second œuvre et finitions intérieures

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Fourniture et mise en œuvre de cloisons sèches (BA13/BA15), cloisons briques et doublages avec isolation thermique/phonique.

Plafonds en dalles techniques et plafonds Placo, préparations (enduits, primaires) et peintures acryliques/époxy. Travaux mesurés en m², ml et unités.

10 sept. 2026
Auvergne-Rhône-Alpes
140 000 €
12 mois (période initiale 2027), reconduction tacite possible 3 fois, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de cartouches magnétiques et de nettoyage

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Rhône Auvergne

  • Fourniture de cartouches magnétiques : LTO9, LTO10, LTO10 SrFe (LIBRARYPACKs de 20) et cartouches IBM 3592 JE (TERAPACKs de 9), ainsi que cartouches de nettoyage LTO et IBM, toutes étiquetées par code-barres.
  • Emballage et transport pris en charge par le fournisseur, incluant le dédouanement si nécessaire; livraison au lieu indiqué avec remise d'un bon de livraison détaillé.
  • Vérifications à réception avec admission ou rejet; garantie minimale de 10 ans et remplacement gratuit des cartouches défectueuses, récupération/recopie des données si besoin dans un délai maximal de 8 semaines.
  • Possibilité d'évolution des familles produits via bordereau de prix et avenant.
10 sept. 2026
Villeurbanne (69)
1 900 000 €
1 an, reconductible tacitement par périodes d'un an pour une durée maximale totale de 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale