121 marchés publics dans le Territoire de Belfort (90)

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Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés

Territoire Habitat

  • Titres restaurant dématérialisés mensuels délivrés via application mobile et/ou carte physique nominative avec code 4 chiffres et option sans contact.
  • Approvisionnement mensuel par fichier CSV/Excel, livraison sécurisée des cartes et codes à l'employeur, et espace de gestion pour administration des bénéficiaires.
  • Remplacement gratuit en cas de perte/vol, continuité de service sans blocage en cas de retard de paiement.
  • Application mobile incluant géolocalisation des commerçants affiliés, suivi des consommations, blocage/déblocage et options de dons.
17 sept. 2026
France
400 000 €
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible selon le CCAP
Clause environnementale

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Fourniture et fourniture acheminement de gaz naturel

Syndicat Intercommunal d'Énergies, d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre

Fourniture complète de gaz naturel aux PDL équipés de compteur ; volumes maximaux cumulés estimés à 735 012 MWh sur la période contractuelle.
Prix unitaires fermes plafonnés via bordereau BPUP à renseigner (rubriques P0Cal, b, αCEE, PCEE, TGO, αCPB, PCPB, …).
Facturation mono‑PDL ou groupée, transmission via Chorus Portail Pro/EDI et mise à disposition d'un portail client avec extractions consommation et facturation.
Gestion et remise de garanties d'origine biogaz (volume proposé ≥ 5 % du volume prévisionnel) ; CEE et CPB gérés et facturés distinctement.

18 sept. 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
93 807 000 €
4 ans (accord‑cadre) ; marchés subséquents 36 mois (période initiale 2028–2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Dératisation et désinsectisation des locaux

CROUS Bourgogne-Franche-Comté

  • Dératisation et désinsectisation avec programmation annuelle pour locaux sensibles et interventions curatives à la demande.
  • Entretien et contrôle des DEIV avec quatre passages annuels et vérifications documentées.
  • Traçabilité complète : plan d’appâtage, numérotation des appâts, historique des interventions et rapports détaillés.
  • Respect des règles HACCP pour les espaces de restauration et délais de transmission des rapports (préventif 7 jours, curatif 48 heures).
18 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
360 000 €
12 mois (à compter du 01/12/2026), reconductible 3 fois, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Matelas thérapeutiques, dispositifs de prévention et supports de positionnement médicaux

GIP Resah

  • Matelas thérapeutiques à air motorisé avec compresseur : gestion automatique de pression, modes statique/alterné, CPR, housse décontaminable ; livraison, mise en service, formation et garantie 2 ans incluses.
  • Fourniture de compresseur IPX4, accessoires (housse de rechange, sac, coussin) et maintenance préventive/curative avec rapports annuels.
  • Options possibles : reprise matériel, extensions de garantie, versions bariatriques, formations complémentaires.
21 sept. 2026
Zone Ouest (Bretagne, Normandie, Pays de la Loire, Centre‑Val de Loire)
12 000 000 €
1 an, reconductible jusqu'à 4 ans (1 an initial + 2×1 an + 2×0,5 an). Délais opérationnels : livraison équipements 10 semaines ; pièces détachées 3 semaines.
Clause environnementale
Clause sociale

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Location et entretien de vêtements de travail et linge plat

Etablissement Français du Sang

Location‑entretien de vêtements de travail, linge plat et articles de sol fournis neufs pour dotation initiale.

  • Prestations : collecte hebdomadaire, lavage industriel RABC, traçabilité unitaire électronique, fourniture et entretien de rolls/portants/sacs.
  • Produits principaux : blouses H/F (laboratoire inclus), tunique, pantalons, polos, parkas EN 342, linge plat, tapis anti‑dérapants.
  • Remplacement/réparation gratuits pour usure normale; niveaux de stock et plateforme de gestion attendus; protocoles et fiches techniques à fournir.
21 sept. 2026
France métropolitaine
11 200 000 €
48 mois d'exécution (durée initiale); démarrages échelonnés selon sites avec dates précisées dans l'acte d'engagement
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de carburant GPLc et maintenance de cuve

Régie des Transports du Territoire de Belfort

  • Fourniture de GPLc 80% propane / 20% butane pour un parc de 12 bus, consommation estimée 200 000 L/an.
  • Livraison par camion-citerne avec télémétrie de cuve, bons de livraison en triple exemplaire signés à la réception.
  • Maintenance préventive annuelle et contrôles réglementaires de l'installation, incluant requalification périodique de la cuve.
  • Obligation d'indiquer des sources d'approvisionnement et des solutions de continuité en cas de défaillance.
21 sept. 2026
Danjoutin (90)
604 740 €
3 ans à compter de la notification

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Osez changer diminution des temps d'écran

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Recrutement et suivi d'environ 20 foyers avec enfants, représentatifs de profils divers.
Déploiement d'une méthodologie en plusieurs phases : benchmark, recrutement, sensibilisation, coaching, expérimentation et évaluation finale.
Collecte de données quantitatives (mesures des temps d'écran par type d'écran) et qualitatives (questionnaires de bien‑être, journaux de bord).
Fourniture de livrables méthodologiques, rapports intermédiaires et synthèse finale exploitables pour communication et décision.

21 sept. 2026
France métropolitaine
-
23 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Création de vestiaire pour unité cynotechnique

Service d'infrastructure de la défense Nord-Est

Création complète d'un vestiaire comprenant travaux de gros-œuvre : démolitions, terrassement, fondations, VRD, murs, couverture, cloisons et faux-plafonds.
Fourniture et pose de menuiseries (baies, portes, signalétique), installations électriques (éclairage, prises, coffrets) et plomberie (douches, lave-mains, ballon ECS, VMC).
Revêtements intérieurs/extérieurs (bardage, dalles, plinthes), gestion des déchets de chantier et livrables techniques exigés (mémoire technique, plans, fiches techniques, décomposition des tâches).

21 sept. 2026
Besançon (25)
-
9 mois (préparation 3 mois incluse)
Visite requise

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Fourniture et pose d'observatoire sous-marin câblé

Institut de Physique du Globe de Paris

  • Fourniture et pose d'un câble électro-optique SMART interconnectant 4 nœuds instrumentés et une chambre plage, avec options topologiques "boucle" ou "branche".
  • Nœuds équipés de capteurs sismiques, capteurs pression/température et interrogateur DAS ; protocoles de transmission temps réel et stockage des données.
  • Tronçons de câble définis (N1–N2: 20,5 km ; N2–N3: 25,2 km ; N3–N4: 6,1 km) ; fourniture du poste côtier, chambre plage (BMH), câbles terrestres et procédures d'atterrage.
  • Travaux de pose et tests (FAT, essais en mer, recettes), documentation technique complète et formation; maintenance et SAV long terme inclus.
21 sept. 2026
Mayotte (976)
11 500 000 €
Déploiement 2026–2029, réception définitive le 30/04/2029
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Étude des flux import-export de biomasse

ADEME – Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Étude analytique et prospective des flux import-export de biomasse, incluant caractérisation produit par produit et projection des évolutions.

  • Collecte et consolidation de séries sur 5 années pour chaque produit identifié (niveau national et éventuellement régional); revue bibliographique ciblée (~12 produits identifiés comme prioritaires).

  • Livrables : jeux de données en formats ouverts (CSV/JSON/PARQUET) avec métadonnées, rapports intermédiaires et rapport final détaillé accompagné d'une synthèse de 6 pages.

  • Exigences techniques : définition de nomenclatures douanières, tables de correspondance, traitements/coefficients, indicateurs interrégionaux et documentation complète des sources.

22 sept. 2026
Non précisé
-
9 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale