181 marchés publics dans la Loire (42)

Accompagnement technique pour l'implémentation de la méthode PPI aligné climat (I4CE) auprès d'un panel de collectivités.
Intervention structurée en accompagnement individuel (4 étapes) et temps collectifs régionaux + restitution nationale.
Livrables : rapports individuels, tableau de suivi régional, note de synthèse globale (~20 pages) et synthèse communicante (~4 pages).

• Diagnostic quantitatif et qualitatif sur 400 foyers représentatifs avec campagnes de pesées sur plusieurs semaines.
• Expérimentation de mesures de réduction auprès de 40–50 foyers sélectionnés, avec accompagnement pédagogique et fourniture d'outils.
• Livrables : rapports de phase, synthèses, infographies, présentations, fichiers d'analyse anonymisés format MODECOM et versions en anglais.
• Collecte combinant pesées, questionnaires/entretiens et protocoles de remplacement pour limiter les biais.

Création et restauration d'ouvrages hydriques : terrassements et mise en forme de mares (pente douce, 2 ou 3 paliers) avec nivellement au laser.

• Imperméabilisation par apport d'argile/bentonite ou par membranes EPDM avec géotextiles et ancrages, contrôle d'étanchéité et reprises éventuelles.
• Curage de mares et curage partiel de fossés avec gestion et valorisation des résidus, gestion des terres excavées et des boues.
• Végétalisation des abords (ensemencement, plantations locales) et réalisation d'aménagements complémentaires (hibernacula, protections de berges).

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
• Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
• Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
• Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.

• Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
• Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
• Consommables d’Équipement Stériles
• Prestations Associées

Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.