163 marchés publics dans le Doubs (25)

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Cahier des charges, budget, contacts...

Évaluation des aides aux entreprises en subventions et avances remboursables

Région Bourgogne-Franche-Comté

  • Évaluer comparativement les effets des avances remboursables et des subventions sur les ressources et la viabilité des entreprises.
  • Méthodologie à détailler : enquêtes, entretiens, focus groups, études de cas, benchmark et analyses quantitatives/qualitatives.
  • Livrables exigés : note de cadrage, rapport intermédiaire, rapport final, synthèse opérationnelle, supports et comptes rendus (.docx/.xlsx/.pptx/.pdf).
  • Gouvernance : animation de comités, interlocuteur unique, production de guides d'entretien et annexes listant les interlocuteurs contactés.
12 déc. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
-
10 mois (à partir de janvier 2026)
Clause environnementale
Clause sociale

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Diagnostic et stratégie de l'Institut supérieur des beaux-arts

Grand Besançon Métropole

Étude comprenant un diagnostic qualitatif et quantitatif de l'établissement. Réalisation d'un parangonnage comparatif et construction d'une matrice SWOT. Élaboration de trois scénarios stratégiques détaillés avec préconisations, analyse de soutenabilité financière et évaluation des impacts sur l'usage des locaux. Livrables : rapports de diagnostic, rapports de scénarios, supports et comptes rendus de restitution.

12 déc. 2025
Besançon (25)
-
9 mois (Phase 1 : 6 mois ; Phase 2 : 3 mois)
Clause environnementale

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Conseil en stratégie de diversification de la filière automobile

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

  • Diagnostic approfondi couvrant finance, production, R&D, commerce, ressources humaines et positionnement sectoriel.

  • Propositions de stratégies de diversification, définition des moyens techniques et organisationnels et plan de financement associé.

  • Élaboration d'un plan d'action opérationnel et d'un plan de relance avec mesures correctrices et évaluation des risques financiers.

  • Suivi de la mise en œuvre avec points d'étape réguliers, livrables intermédiaires et restitution finale ; chef de projet dédié et équipe constante.

15 déc. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
250 000
2 ans, renouvelable une fois (1 an)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de tours à commande numérique bi-broche et 2 axes

Université Marie et Louis Pasteur

Machine bi-broche avec axe Y et embarreur programmable.

  • Courses X×Y×Z = 200×100×500 mm, course W 500 mm, diamètre usinable ≥ 300 mm, passage barre ≥ 50 mm.
  • Minimum 12 postes outils (BMT), mandrins hydrauliques 3 mors, convoyeur à copeaux, palpeur/préréglage intégré; fourniture d'outillage listé et modèles STEP.
  • Documentation en français et formation niveau 1 incluses; alimentation électrique triphasée et air comprimé 6 bars requis.
15 déc. 2025
Besançon (25)
-
Livraison, installation et mise en service sous 6 mois, livraison au plus tard le 31/05/2026; garantie 2 ans; maintenance préventive et corrective prévue
Clause environnementale

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Assistance technique infrastructure et exploitation informatique

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

Assistance pour conception et maintien de socles technologiques, systèmes middleware et composants d'infrastructure.

  • Prestations réalisées en mode intervention, CDC ou CDS ; livrables : documentation, PAQ/PAS, tableaux de bord et plan de réversibilité.

  • Astreintes HNO et interventions avec délais de prévenance définis ; PCA/PRA et obligations de sécurité à fournir.

  • Catalogue d'unités d'œuvre avec codification et métriques pour commande.

15 déc. 2025
France métropolitaine
46 000 000
24 mois (initial), reconductible deux fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause sociale

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Caractérisation des déchets abandonnés diffus

ADEME

  • Conception et mise en œuvre d'un plan d'échantillonnage couvrant environ 500 km de tronçons de voirie, stratifié par typologie d'habitat, secteur et type d'espace.
  • Relevés de terrain autonomes sur tronçons avec grille de tri en 4 catégories et sous-catégories, collecte des conditions météo et des informations contextuelles (équipements, hotspots).
  • Contrôle qualité, exploitation statistique et analyses croisées ; fourniture de deux outils informatiques et d'une base de données documentée.
  • Livrables : planning Excel, rapport intermédiaire, rapport final détaillé, note de synthèse et supports de présentation.
15 déc. 2025
France métropolitaine
-
16 mois; livrable intermédiaire à 7 mois et livrable final à 13 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Assurances risques construction

Loge.GBM

  • Couverture combinée DO, RDCNR, GCCR et TRC visant ouvrages neufs, existants et travaux préparatoires.
  • Assure les matériaux, terrassements, fondations, démolitions, études et contrôles techniques, avec extensions pour frais d'expertise et périls spécifiques.
  • Tarification basée sur le coût de construction TTC avec primes provisionnelles et régularisation; modalités de gestion des sinistres et dossier technique exigés.
  • Documents requis : plans, études sol, questionnaire-proposition, actes d'engagement et annexes contractuelles.
16 déc. 2025
France métropolitaine
1 500 000
Contrat en vigueur jusqu'au 31/12/2029, résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

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Assurance risques construction

Loge.GBM

Assurance TRC et DO couvrant l'ensemble des travaux, matériaux, installations de chantier, études et intervenants. Garanties complémentaires incluses (frais d'expertise, déblaiement, périls divers) et maintenance post-réception. Procédure de mise en place des couvertures par déclaration d'opération, gestion des sinistres via expertise et régularisation des primes sur coût définitif. Tarification basée sur l'assiette du coût total de chaque opération, avec mécanisme de prime provisionnelle et de régularisation.

16 déc. 2025
Doubs (25)
-
Jusqu'au 31/12/2029; opérations ≤ 28 mois chacune; maintenance visite 12 mois après réception; prorogations possibles (automatique 4 mois, avenant possible); résiliable annuellement (préavis 6 mois)

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Travaux de pose et réhabilitation de dispositifs de retenue routiers

GROUPE APRR – Direction Achats

Pose et maintenance d’éléments de retenue métalliques et béton, essais de conformité et contrôles (poussée statique, contrôles galvanisation).

Gestion logistique et approvisionnement des DRR CE via commissionnement, bordereaux et traçabilité.

Activité indicative : 20–40 commandes sur la durée de l’accord‑cadre.

18 déc. 2025
Lot 1 : zones réparties autour du bassin parisien (départements cités)
1 000 000
12 mois, renouvelable annuellement jusqu'à un maximum de 4 ans (1 an initial + 3 reconductions possibles).
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Exploitation du centre nautique

Communauté de Communes du Val de Morteau

Exploitation complète d'un centre aquatique comprenant accueil, surveillance des bassins et programmation d'activités (cours, animations) avec plages et publics ciblés.

Mise en place d'un POSS détaillé définissant effectifs et qualifications des maîtres-nageurs-sauveteurs, d'un règlement intérieur et d'un organigramme avec masse salariale et propositions de reprise du personnel.

Organisation de l'entretien, maintenance (planning compte GER, astreintes, délais d'intervention) et présentation d'une stratégie de maîtrise des consommations d'eau et d'énergie.

Fourniture de comptes d'exploitation prévisionnels, grille tarifaire proposée, formule d'indexation et dispositif de reporting/indicateurs.

22 déc. 2025
Les Fins (25)
-
6 ans (2026 à 2031 inclus)
Clause environnementale
Clause sociale
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