10 marchés publics en Études et contrôles environnementaux Doubs (25), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)

Animation et études en géothermie de surface

ADEME Direction régionale Normandie

  • Rédaction de notes d'opportunité synthétiques sur la géothermie de surface, utilisants une trame et une matrice Excel pour estimer puissance, énergie, CAPEX/OPEX et rentabilité indicative.
  • Volumétrie indicative : jusqu'à 45 notes d'opportunité ; chaque note comprend un rendu écrit structuré et un rendu oral synthétique.
  • Livrables requis : note selon trame validée, synthèse de 2 pages maximum et compte rendu du rendu oral ; facturation à réception des livrables.
29 mai 2026
Normandie
-
38 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Contrôle métrologique des systèmes de pesée embarqués

Grand Besançon Métropole

Contrôles métrologiques annuels des systèmes de pesage embarqués, vérifications primitives après réparation et contrôles initiaux sur véhicules neufs en vue d'homologation.

Interventions planifiées via OISO et bons de commande ; durée indicative : demi-journée par véhicule pour les vérifications périodiques ; délai max 15 jours après déplombage pour vérifications primitives.

Obligations de remise : protocole de vérification, compte-rendu écrit sur carnet métrologique, apposition des vignettes d'homologation et liste du matériel utilisé.

Présence d'un technicien constructeur pour assistance possible ; planification et regroupement des interventions selon ordres de service.

8 juin 2026
Besançon (25)
-
4 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

État des lieux et recommandations sur collecte, réemploi et réparation des produits sous REP

ADEME

  • Inventaire et cartographie des points de collecte, estimation des volumes collectés et recensement des structures de réemploi et des réparateurs.

  • Enquêtes qualitatives et quantitatives auprès d'acteurs locaux, élaboration et validation d'un questionnaire, et modélisation de scénarios pour prioriser filières et canaux.

  • Livrables : deux rapports intermédiaires, un rapport final (Word), une synthèse ~20 pages, un support PowerPoint ~20 diapositives, fichier base de données et fourniture des données brutes.

  • Exploitation de données internes existantes et d'entretiens terrain, avec traçabilité des sources et justification des biais.

9 juin 2026
Outre-mer (DROM-COM)
-
20 mois, jalons à 8, 15, 17 et 19 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour rédaction de programmes de passes à poissons

Voies Navigables de France

Assistance AMO pour la rédaction de programmes opérationnels liés aux dispositifs de franchissement piscicole.

  • Pour environ 20 ouvrages : diagnostic technique et écologique, étude préliminaire et programme d'opération détaillé par site.
  • Prise en compte des débits (Q10%–Q90%), scénarios de restauration, et choix d'équipements (passes à ralentisseurs, rampes, goulottes, bras de contournement).
  • Réunions de lancement et de suivi (visio ou présentiel), livrables remis en PDF/DWG, et options d'investigations complémentaires facturées en prestations additionnelles.
11 juin 2026
Multiples
-
4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fouille d'archéologie préventive

Mairie d'Étouvans

Fouille archéologique stratigraphique sur une emprise d'environ 1 600 m² avec puissance stratigraphique estimée entre 0,30 m et 0,50 m.

  • Décapage et fouille manuelle avec recours ponctuel à terrassement léger ; relevés topographiques (Lambert 93 / NGF) et plans détaillés des structures.
  • Prélèvements pour macro-restes, études paléo-environnementales et datations (radiocarbone) ; analyses en laboratoire.
  • PSI détaillé exigé (méthodes, composition d'équipe, moyens matériels), comptes-rendus hebdomadaires et rapport final remis en plusieurs exemplaires.
12 juin 2026
Étouvans (25)
-
16 semaines (préparation 4 semaines + exécution 12 semaines) du 07/09/2026 au 31/12/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Expertise et contrôle des concessions d'électricité et de gaz

Groupement des autorités organisatrices de la distribution d'énergie de Bourgogne‑Franche‑Comté

  • Réalisation d'audits comptables, techniques et administratifs pour concessions d'électricité couvrant CRAC, cohérence inventaires, programmation des investissements et sécurité réseau.
  • Prestations modulaires listées au BPU avec quantités indicatives (ex. CRAC DQE 29, analyses spécifiques DQE 6–13, panels d'audits : 20 dossiers branchements BT, 10 dossiers raccordements <36 kVA, etc.).
  • Livrables attendus : rapports détaillés, notes d'information courtes, supports de réunions et tableaux de bord ; prestations annexes sur devis (appui technique, déplacements, réunions).
17 juin 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
2 400 000 €
1 an, reconductible 5 fois (durée maximale 6 ans)

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Coordination et surveillance de la mortalité des coquillages

Direction générale de l'alimentation

  • Coordination nationale et régionale du réseau et animation régionale avec diffusion de bulletins d’information et comités de pilotage.

  • Prélèvements sur sites déclarés, envoi aux laboratoires agréés et analyses histologiques, avec traçabilité complète des échantillons et restitution des résultats.

  • Plateforme web de déclaration et d’information (architecture modulaire, capacité ≥1000 utilisateurs, sauvegardes quotidiennes, disponibilité garantie, conformité RGAA/RGSI/ANSSI).

  • Livrables récurrents : bulletins d’info mortalité, bulletins annuels, tableaux d’indicateurs et rapports de suivi.

24 juin 2026
Littoral français métropolitain (Corse incluse)
400 000 €
36 mois, reconductible tacitement 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Actualisation bases de donnees emballages et dechets 2025

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Actualisation complète des jeux de données 2025 et production des tableaux Eurostat (données emballages, réemploi et déchets).

  • Réalisation d'enquêtes ciblées pour les emballages plastiques (production, films, imports/exports, unités de régénération) et traitement des données confidentielles si nécessaire.

  • Consolidation des flux d'emballages pleins sur base Excel (nomenclature douanière 410 segments) et croisement des méthodes « mise sur le marché » / « analyse des déchets » pour une estimation unique.

  • Livraison : rapports par filière (fichiers Word), reporting Excel Eurostat, base de données consolidée, rapport qualité et inventaire des sources et méthodes.

30 juin 2026
Non précisé
-
12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Élaboration d'un projet de territoire de gestion de l'eau

EPTB Saône et Doubs

Élaboration complète d'un projet territorial pour la gestion de l'eau avec diagnostic, modélisations hydrologiques et définition de débits biologiques et volumes prélevables.

Rédaction de scénarios contrastés (tendanciel et adaptations), plan d'actions opérationnel avec fiches action chiffrées (objectifs, coûts, portage, priorités) et analyse multicritère.

Productions attendues : rapports de phases, comptes rendus, supports de concertation, données SIG (shapefile/GeoPackage) et métadonnées ISO, livrables en formats modifiables et open data.

7 juil. 2026
Nord Franche-Comté
-
Non précisé

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Évaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI)

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Évaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des six zones non interconnectées par ACV selon la méthode EF 3.1.

Collecte et consolidation des données de consommation, détermination des facteurs d'impact et production de modèles de calcul des flux entrants et sortants par territoire.

Livrables : rapports intermédiaires et final, modèles calculatoires paramétrables et documentation technique (jeux de données, hypothèses, CV des intervenants).

Activités organisées en tâches opérationnelles couvrant cadrage méthodologique, analyses territoriales, validation et livraison des modèles.

17 juil. 2026
Multiples
-
27 mois
Clause environnementale
Clause sociale