11166 marchés publics en Autres

• Couverture des risques cores : flotte automobile (avec tarification au km pour usages occasionnels), protection juridique/protection fonctionnelle, dommages aux biens (assiette par capitaux ou surface) et responsabilité générale (assiette par effectif ou masse salariale).
• Démarche tarifaire structurée par rubriques : assiettes à renseigner, cotisation annuelle TTC et, le cas échéant, cotisation au km et variantes/options.
• Prestations de gestion opérationnelle à détailler (gestion des contrats et sinistres, reporting) conformément au cahier des charges et à l'annexe "Points de contrôle et d'analyse".
• L'offre doit inclure l'acte d'engagement complété, les conditions contractuelles de l'assureur et les annexes demandées ; l'intermédiaire indique sa rémunération en € TTC ou sa méthode de calcul.

Autocar neuf 16 places assises + conducteur (17 places) équipé d'une motorisation diesel et boîte mécanique (ou boîte automatisée avec ralentisseur).
Équipements requis : climatisation, autoradio, vitres teintées, soutes et rayonnages, portes arrière complètes, éthylotest anti-démarrage, chronotachygraphe, extincteur et roue de secours.
Livré avec carte grise, double de clés, carburant, manuel d'entretien et formation des utilisateurs.
Garantie et prestations de maintenance attendues ; modalités et durées à préciser dans les clauses de garantie.

Vérification annuelle des extincteurs selon NF S 61-919 : contrôles de l'état physique, niveau/pression, scellés, signalétique, étiquettes et rapport d'intervention.

Fourniture et pose d'extincteurs et éléments associés pour remplacement ou remise en conformité, avec mise en service et tests.

Recensement et fiche détaillée par équipement, cartographie des implantations et plans d'intervention fournis en versions papier et numérique.

Rapports annuels, étiquettes « vérifié » apposées sur les matériels et registre de sécurité mis à jour ; calendrier des interventions à convenir avec le service technique.

Bons cadeaux majoritairement dématérialisés, avec possibilité d'édition en carnets/pochettes papier en cas d'exception.
Accès via plateforme sécurisée ; montants sécables, utilisables en magasin et sur sites e‑commerce ; validité minimale de 12 mois.
Préparation d'enveloppes nominatives contenant identifiant et mot de passe et mentions obligatoires ; livraisons des pochettes sous 5 jours ouvrés après commande.
Sécurisation et traçabilité (numérotation, codes‑barres) avec remplacement gratuit en cas de perte ou dommage.

• Mise à disposition d'un autocar pour le transport collectif d'élèves selon fiches horaires et circuits distincts matin, midi et soir.
• Deux options : prises en charge matin/midi/soir ou uniquement le midi.
• Forfait journalier sur circuit de référence ; facturation mensuelle sur présentation de factures.
• Véhicules sécurisés et chauffeurs formés ; substitution obligatoire en cas d'indisponibilité avec notification 2 jours ouvrables.

Transferts inter-sites avec manutention et repositionnement des cartons, incluant montage/démontage et relocation de racks.

Destruction d'archives avec plan de gestion des déchets, traçabilité des flux et attestation annuelle des quantités et natures des déchets.

Normalisation et mise en boîte des documents selon formats imposés.

Remise d'un dossier complet post-intervention (planning, comptes rendus, fiches de réception) et bilan carbone.

Missions G1, G2 (AVP et PRO) et G4 conformes aux normes géotechniques, incluant investigations et supervision d'exécution.
Programme d'investigations comprenant 2 carottages (10 m et 5 m) et 2 sondages destructifs (10 m et 5 m), sécurisation pyrotechnique et rebouchage des sondages.
Essais laboratoires sur échantillons intacts : teneur en eau, granulométrie, limites d'Atterberg, densités, triaxiaux CU+u, oedométriques, compression simple, fendage roche et CERCHAR.
Livrables : rapports G1/AVP/PRO, comptes rendus d'essais in situ, plans d'implantation (RGF93), photographies et documentation numérique (PDF).