11892 marchés publics en Autres

• Système d'acquisition dynamique pour sélectionner opérateurs en vue d'acquisitions de véhicules d'occasion répartis en 34 catégories techniques (autocars, autobus, midibus, minibus, VL/VUL TPMR, petits trains touristiques).
• Pour chaque catégorie sont indiquées des quantités totales et une répartition annuelle indicative (ex. catégories avec 50, 200, 300 unités; répartitions typiques 3 à 38 unités/an selon catégorie).
• Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2, justificatifs de capacité technique, financière et professionnelle, et indication possible de groupement avec mandataire.
• Dépôt électronique obligatoire via la plateforme dédiée; documents en français, certificat de signature électronique exigé.

Mise en place et gestion d'un SAD pour référencer opérateurs de location de véhicules pour transport de personnes.

• Procédure en deux phases : admission des candidatures (DC1/DC2, contrôle de capacité) puis lancement de consultations spécifiques accessibles aux opérateurs admis.
• Liste structurée de 34 catégories de véhicules (thermique, électrique, hydrogène, TPMR, trains routiers) avec estimations indicatives de quantités sur 8 ans par catégorie.
• Dépôt électronique obligatoire, candidatures reçues en continu ; seuls les opérateurs admis à la date d'une consultation sont invités à soumettre une offre.

Qualification pour la présélection d'opérateurs fournissant des fournitures et services pour l'entretien et la maintenance de véhicules.

• Candidature initiale : dépôt électronique obligatoire des formulaires DC1 et DC2 ; possibilité d'une copie de sauvegarde.

• Seuls les candidats admis reçoivent les DCE des marchés spécifiques et peuvent répondre ; choix libre des lots par marché.

• Les spécifications techniques, quantités et modalités d'exécution sont précisées ultérieurement dans les DCE.

Fourniture de granulés de bois en vrac pour alimentation d'une chaudière à granulés.

Consommation estimée : 54 t/an ; silo de stockage : 18 t ; livraisons en vrac adaptées à la capacité du silo.

Livraisons programmées par commandes successives ; chaque commande précisera quantités et délais de livraison.

Qualité attendue : granulés pour chaudière (spécifications techniques non détaillées).

Reconditionnement et remise en circulation de vélos usagés et de leurs batteries, et acquisition de batteries reconditionnées.

• Quantités indicatives : 6 368 vélos à reconditionner ; 35 970 batteries à reconditionner.
• Prestations techniques : diagnostic, réparations, remplacements de composants, contrôles qualité et tests de sécurité.
• Modalités administratives : candidatures via formulaires DC1/DC2 et remise électronique des documents.

Système de qualification ciblant 34 catégories de véhicules (autocars, midibus, autobus, minibus/minicar, TPMR et petits trains) par motorisation (thermique, électrique, hydrogène).

Candidature électronique obligatoire : DC1 et DC2 à fournir, tableau des catégories à renseigner, pièces de preuve de régularité et documents d’habilitation en cas de groupement.

Exigences techniques de dépôt : certificat de signature électronique, compatibilité logicielle et copie de sauvegarde ; documents en français ou traduits en français.

Justificatifs demandés : attestations URSSAF, attestations fiscales, assurance RC pro ou équivalents pour les candidats étrangers.

Admission au référencement donne accès aux DCE et à la possibilité de répondre aux marchés spécifiques.