10151 marchés publics en Autres
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires
Ville de Douarnenez
Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
- Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
- Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
- Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
- Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t
Mairie de Wittenheim
Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.
Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.
Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.
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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Haut Léon Communauté
Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.
- Nombre de places : 9 maximum
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
- Nombre d’essieux : 2
Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.
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Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Communauté de Communes du Pays Loudunais
Fourniture de véhicules neufs pour segments citadine et utilitaire, toutes motorisations admises.
- Devis détaillé et fiche technique exigés.
- Mise en service, immatriculation et kit de signalisation inclus.
- Garanties à préciser et essai possible après réception des offres.
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Acquisition de matériels roulants neufs ou d'occasion
Ville de Salon-de-Provence
Fourniture de véhicules et engins selon catégories suivantes : VL x1, VUL x2, bennes <3,5 t x6, TP x1, PL/ remorque 5–40 t x1, service hivernal x1, espaces verts x4, auto laveuse x1. Fiches techniques et devis détaillés exigés pour chaque matériel, comprenant équipements de sécurité/confort, consommation en cycle mixte, émissions CO2 et durée de garantie. Information sur kilométrage/date de première mise en circulation exigée pour les véhicules d'occasion ou 0 km. Délais de livraison et lieu de mise à disposition à préciser; transmission électronique des pièces requises.
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Fourniture et aménagement de véhicules et moyens nautiques
SDIS de la Vendée
Fourniture de véhicules poids‑lourds destinés aux interventions de secours (CCR, CCGC, VIRT, EPC, FPT, véhicules spéciaux incluant cellules).
- Modes : achat neuf/occasion, location, location‑vente ; reprise éventuelle possible.
- Spécifications techniques, quantités indicatives en annexe et modalités de livraison/réception précisées ultérieurement.
- Véhicules électriques exclus du périmètre de ce périmètre d'acquisition.
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Mise à disposition de produits pétroliers et pétroles bruts
Comité Professionnel des Stocks Stratégiques Pétroliers
Mise à disposition et réservation de volumes d’essences, disponibles en unités m3. Déclaration de stocks détaillée 10 jours avant la période, puis mises à jour mensuelles. Garantie de propriété pendant la période et disponibilité des produits finis sous 30 jours après exercice de l’option. Analyses et certificats qualité exigibles; responsabilité du titulaire pour pertes et pollutions.
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Fourniture d'électricité et services associés
Communauté de Communes du Briançonnais
- Fourniture complète d'électricité pour ~500 points de livraison, consommation de référence ≈ 10 GWh/an.
- Tarification par abonnement mensuel et prix en €/kWh différenciés par périodes horo‑saisonnières, incluant composantes mécanisme de capacité et obligations CEE.
- Facturation mensuelle électronique ; service client dédié (trois contacts) et rapports annuels d'identification des gisements d'économie d'énergie.
- Gestion des rattachements/détachements et modifications de PDL ainsi que vérifications de comptage et garantie de continuité de fourniture.
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Achat et location de vélos à assistance électrique
Angers Loire Métropole
Fourniture et mise à disposition de vélos à assistance électrique destinés aux agents et élus pour déplacements personnels et professionnels.
- Produits admis : neufs, d'occasion ou reconditionnés issus du réemploi.
- Modalités : achat, location courte durée, location longue durée ou location avec option d'achat.
- Maintenance à coordonner avec un prestataire agréé ; spécifications et quantités précisées dans marchés spécifiques.
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Fourniture de pièces détachées moteurs MAN D0846
Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Système d'acquisition dynamique pour fournir pièces détachées compatibles avec moteurs MAN D0846 destinés à autorails identifiés.
- Prestation : fourniture de composants moteurs (ex. culasses) avec démonstration de compatibilité technique.
- Modalités de consultation : procédures électroniques auprès d'opérateurs référencés ; tarification possible en prix unitaires, global forfaitaire ou mixte.
- DCE spécifiques préciseront caractéristiques techniques, quantités et durées d'exécution (ex. besoin initial : 30 culasses).