11539 marchés publics en Autres

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Aménagement d'une piste cyclable

Commune de Saint Laurent-Nouan

Réalisation complète d'une piste cyclable en enrobés noirs avec plateaux surélevés et reprise des ouvrages linéaires.

  • Travaux comprenant terrassements, couches de fondation et base, pose d'enrobés, bordures, caniveaux et mise à niveau des tampons.
  • Fourniture de matériaux spécifiés (granulats, liants, géotextile, dalles podotactiles) et exécution suivant règles de compactage et contrôle.
  • Prévoir signalisation horizontale et verticale réglementaire, mesures de sécurité SPS et dossier de récolement final.
2 sept. 2026
Saint Laurent-Nouan (41)
-
3 mois à compter de la délivrance de l'ordre de service
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance technique énergétique pour chaufferies, ECS et ENR

CDC HABITAT

  • Contrôles et accompagnement de l'exploitation des chaufferies collectives, ECS et installations ENR.
  • Visites techniques régulières (1 à 2/an), contrôles d'exploitation, relevés compteurs, reporting photographique et saisie de données sur DATAMAT.
  • Production de rapports périodiques structurés, PMT pluriannuel (≥7 ans), validation de factures et analyses financières liées à l'exploitation.
  • Missions complémentaires sur bons de commande (audits, expertises, mise en service).
2 sept. 2026
Lyon (69)
100 000 €
4 ans
Clause environnementale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour concession de restauration scolaire et municipale

Ville de Chambéry

  • AMO globale pour la passation, la mise en œuvre et le suivi initial d'une concession de restauration scolaire et municipale.
  • Diagnostic complet du service : audits sur sites de production, inventaire des équipements, rapport de synthèse et plan d'actions.
  • Préparation des pièces de consultation et du projet de contrat, animation des COPIL/COTECH et gestion des comités de suivi.
  • Suivi contractuel la première année : contrôles hygiène et traçabilité, analyse des rapports d'activité, contrôle des prix révisés et recommandations.
2 sept. 2026
Chambéry (73)
50 000 €
3 ans; suivi de l'exécution du contrat pendant 1 an après le démarrage
Clause environnementale

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Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports assis professionnalisés de personne par taxi pour le Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys

Centre Hospitalier d'Aire-sur-la-Lys

Transports ambulanciers de jour pour prises en charge nécessitant brancardage, réalisés par équipages de deux personnes avec au moins un DEA.
Véhicules conformes aux prescriptions réglementaires, équipés en matériel médical CE, oxygène, literie et dispositifs de communication/géolocalisation.
Désinfection après chaque transport, tenue d'un carnet de bord et responsabilité du titulaire pour l'approvisionnement en linge et matériel.
Délais d'intervention gradués selon anticipation (24 h / 12 h / 6 h / <6 h) et intervention urgente possible dans l'heure.

2 sept. 2026
Aire-sur-la-Lys (62)
-
24 mois, renouvelable 2 fois 12 mois, fin au plus tard le 03/06/2030
Clause environnementale
Clause sociale

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Microtracteur 40 CV avec modules de tonte et faneur

Département de la Vendée

Microtracteur neuf 40 CV, hydrostatique, direction assistée, prise de force arrière et éléments de sécurité fournis.
Modules inclus : chargeur (avec et sans griffe), fourches amovibles, plateau coupe 1,50 m, broyeur d’accotement 1,50 m, faneur/endainneur (~2,10–2,42 m).
Démonstration et prise en main par les agents (durée maximale 4 heures) et formation incluse.
Immatriculation prise en charge par le titulaire ; contrôle qualitatif/quantitatif des livrables avec procédure d’admission/refus (délai de vérification prévu).

2 sept. 2026
Tiffauges (85)
-
4 semaines (délai de livraison)
Clause environnementale
Clause sociale

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Contrat collectif de complémentaire santé

Groupement Sûreté Résidentielle Inter-bailleurs de Montpellier Méditerranée Métropole

  • Contrat collectif de complémentaire santé couvrant salariés, ayants droit et maintien pour anciens salariés.

  • Adhésion sans carence ni questionnaire médical, affiliation dématérialisée et gestion administrative complète (affiliations, radiations, télétransmissions).

  • Garanties structurées en niveaux (Niveau 1/2/3) à préciser avec cotisations correspondantes ; prestations remboursées en référence à la base et au remboursement de la Sécurité sociale.

  • Mise à disposition d'une carte de tiers payant annuelle et reporting suivi (consommation, effectifs, cotisations, frais de gestion).

2 sept. 2026
Montpellier (34)
-
2 ans (à compter du 01/01/2027), reconductible 2 fois par période annuelle (possible jusqu'au 31/12/2030)
Clause environnementale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour aménagement de quai de transfert des bio-déchets

Saint Nazaire Agglomération - La CARENE

  • Mission AMO couvrant études préalables, études opérationnelles et suivi de réalisation pour l'aménagement d'un quai de transfert bio-déchets.

  • Fourniture de rapports numériques, dossiers de consultation (pièces techniques et administratives), analyse des candidatures/offres et suivi du permis ICPE.

  • Suivi chantier régulier (comptes rendus, réunions de pilotage), ingénierie de maintenance et formation des exploitants.

  • Livrables structurés par phase et formats numériques exigés.

2 sept. 2026
Saint-Nazaire (44)
-
24 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Conception et installation d'un micro-méthaniseur

SAMINS

Conception et installation d'une unité de méthanisation de petite taille pour valoriser des biodéchets.

  • Fourniture des études (ESQ, APS, dossiers permis et ICPE) et des documents d'exécution et de synthèse.
  • Réalisation des travaux de génie civil, raccordements et mise en service, avec remise des procédures d'exploitation et de maintenance.
  • Formation des équipes et accompagnement opérationnel pendant 6 mois, plus assistance pour les demandes d'autorisations et subventions.
2 sept. 2026
Strasbourg (67)
-
1 an

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Assurance cyber risques

Toulouse Métropole Habitat

Assurance Cyber Risques couvrant atteintes aux systèmes d'information et aux données, gestion des incidents, remédiation et responsabilité envers des tiers.

Garanties principales : perte pécuniaire/réponse à incident, pertes d'exploitation (délai de carence 24 h), rétablissement du SI, cyber extortion, responsabilité confidentialité/média.

Franchises typiques 20 000 € ; plafonds visibles 3 000 000 € (option avec plafond à 5 000 000 € selon tarification).

Garanties annexes et sous-limites : frais d'assistance d'urgence (plafond 50 000 €), fraude informatique (plafond 250 000 €), sanctions administratives, etc.

2 sept. 2026
Non précisé
-
Contradiction documentaire : CCAP indique 3 ans (01/01/2027 - 31/12/2029) ; Acte d'engagement indique 5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031).
Clause sociale

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Fourniture et maintenance d'onduleurs et matériels associés

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes

Fourniture et installation d'onduleurs et de batteries homologuées, avec documentation technique et plan d'exécution.
Interventions de maintenance préventive annuelles comprenant contrôles environnementaux, vérifications électriques et essais fonctionnels.
Maintenance corrective avec diagnostic, remplacement par matériel équivalent validé et rapport d'intervention transmis sous 48 heures.
Assistance téléphonique en heures ouvrées, garantie de temps de rétablissement à préciser et reprise des équipements (DEEE) pour recyclage.

2 sept. 2026
Saint-Laurent-du-Var (06)
40 000 €
24 mois
Clause environnementale
Visite requise