376 marchés publics en Autres

Guide synthétique et illustré (≤40 pages) présentant définitions, risques, chiffres clés et cadre réglementaire des déchets ménagers dangereux.

Contenu opérationnel : typologies de flux, fonctionnement des filières REP, recommandations de prévention et modalités de collecte (y compris flux problématiques comme amiante ou mercure).

Prototype testé avec trois collectivités types (rural, intermédiaire, urbain) et livrables attendus : prototype ajusté et version finale imprimable/numérique.

Fourniture de verres feuilletés trempés multicouches clairs, assemblés avec intercalaires PVB, destinés à des fosses à projecteur, avec possibilité d'émaillage, dépoli ou impression. Conformité aux normes de trempe/durcissement et exigences de performance : résistance au choc central 360 J, intercalaires résistants ≥ 90 °C et résistance aux charges climatiques (neige/vent). Garnitures d'appui et calages en caoutchouc conformes, largeur d'appui = 1,5×épaisseur (min. 30 mm) et joints périphériques ≥ 5 mm. Conditionnement et manutention protégés, livraisons fractionnées selon bons de commande; reprise/recyclage des verres endommagés avec traçabilité et bilan annuel.

Mandat semi-exclusif de recherche d'acquéreurs pour cessions en bloc d'ensembles comprenant logements locatifs sociaux, commerces et parkings.

Prospection ciblée, organisation et conduite des visites, constitution et gestion d'une data room numérique sécurisée.

Vérifications de solvabilité et contrôles LCB-FT, production des dossiers candidats.

Reporting écrit périodique et participation à réunions bimensuelles de suivi.

Nettoyage complet des parties communes intérieures et des espaces extérieurs, entretien des locaux techniques, parkings et vitreries selon protocoles techniques. Rotation et manutention des containers selon seuils : 1 passage/semaine (<15 logements), 2 passages/semaine (16–39), 3 passages/semaine (>40). Remise en état mécanisée des sols et relamping initial complet en LED, puis remplacement mensuel des ampoules défectueuses. Traçabilité et contrôle qualité via logiciel, registres par site, autocontrôles mensuels et audits annuels.

Fourniture à la pompe 24 h/24 et 7 j/7 de SP95 (SP95-E10), SP98, Gasoil, GPL et Superéthanol E85. Volumes prévisionnels : SP95 16 000 L ; SP98 7 500 L ; Gasoil 12 000 L ; Super 95 150 L ; E85 5 000 L ; GPL 500 L (total env. 41 650 L) ; plafond annuel 85 000 L. Gestion par cartes accréditives (environ 90–100 cartes) avec plateforme web pour demandes, modifications, oppositions, alertes et exports Excel. Chaque prise doit générer un ticket détaillé (date/heure, immatriculation/réf. carte, carburant, volume, coût) et alimenter la facturation électronique.

• Souscription de contrats multirisques couvrant bâtiments, équipements, mobiliers, matériels et stocks contre incendie, dégâts des eaux, intempéries, vol, vandalisme, bris de glace, dommages électriques, catastrophes et attentats.
• Garantie de responsabilité civile pour la collectivité, ses élus et son personnel, avec prise en charge des frais de défense et de recours.
• Assurance de la flotte véhicules et engins incluant dommages tous accidents, vol, incendie, assistance 0 km et garanties annexes.
• Protection juridique étendue et cyberassurance couvrant intrusions, pertes de données, frais de restitution, notification et interruption d'activité.
• Gestion prévue : inventaire actualisable, extension automatique pour acquisitions, réunion annuelle de sinistralité et rapport de gestion.

Collecte, évacuation et traitement d'environ 211 tonnes de déchets issus de gazon synthétique (≈206 t) et de granulats SBR en big-bags (≈5 t).

Reconnaissance et repérage préalable, chargement, manutention, tri éventuel et reconditionnement sur site; mise en sécurité et conditionnement pour transport.

Transport avec véhicules conformes (marquage, dispositifs anti-perte), pesée et traçabilité via TRACKDÉCHETS; remise des BSD, certificats de traitement et fiches techniques.

Traitement final selon procédés proposés (réemploi, recyclage, valorisation et/ou élimination) avec mesures de prévention des dispersions de granulats et protection sols/eaux.

• Réalisation, fourniture et pose de panneaux homologués et d’équipements routiers avec fondations en béton (spécifications de volumes et sections indiquées).

• Application de marquages routiers (peintures NF2, bandes préfabriquées, microbilles rétroréfléchissantes) après préparation et nettoyage des surfaces.

• Coordination chantier (démarches administratives, signalisation temporaire, maintien des accès), contrôles d’exécution et dossier de réception avec essais et fiches techniques.

• Contrôles qualité des matériaux sur chantier (analyses, dosages, vérification des largeurs et modules des marquages).

Acquisition et livraison de matériels et fournitures pédagogiques neufs et conformes aux normes en vigueur.

• Commandes via catalogue et CRMT contractuel ; précommandes validées par la direction et le service compétent, bons de commande transmis au titulaire.

• Livraisons complètes par bon de commande, dépalettisation et ouverture sur site ; contrôles quantitatifs et qualitatifs à la livraison.

• Substitutions possibles par équivalents validés ; démarche environnementale requise (traçabilité REP, réduction des emballages).