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Solution logicielle de téléconsultation orientée requérant avec gestion d'agenda, télé‑expertise et compatibilité avec dispositifs médicaux connectés.

Intégration HDS obligatoire, traçabilité nominative et conformité RGPD/PGSSI‑S.

Catalogue évolutif logiciel/matériel avec fourchettes de prix et remontée d'indicateurs d'usage pour intégration statistique.

Acquisition de véhicules neufs toutes motorisations avec pack "mise à la route" incluant gravage, kit sécurité, tapis et minimum 15 € de carburant.

• Fourniture complète de documents techniques en français (carte grise, carnet d'entretien, schéma électrique, PV de transformation/homologations si applicables).
• Exigences environnementales : conformité émissions CO2 et norme Euro 6 ; obligations spécifiques pour batteries (coût, fin de vie, cycles, temps de charge).
• Possibilité de location longue durée avec maintenance, assistance 24/7, véhicule de remplacement et outil SaaS de gestion de parc.

Fourniture de véhicules neufs particuliers ou utilitaires, motorisations thermique, hybride et électrique.
Garantie nationale minimale de 2 ans, véhicules livrés propres et équipés des accessoires obligatoires, niveau d'énergie requis à la livraison.
Formalités d'immatriculation prises en charge sous mandat/procuration ; carnet d'entretien et justificatifs de maintenance fournis.
Spécifications techniques (modèles, options, délais) précisées ultérieurement.

• Fourniture de véhicules utilitaires neufs tous gabarits et toutes motorisations (électrique, GNV, hybride, thermique).
• Devis technique complet, prise en charge de l'immatriculation, kit de signalisation, notices et carnets d'entretien obligatoires.
• Essai du type de véhicule possible sur demande; garantie et conditions à détailler par le fournisseur.
• Quantités non contractuelles, commandes lancées ponctuellement selon besoins.

Le système d’acquisition dynamique concerne l'acquisition de véhicules légers, utilitaires et spéciaux, neufs ou d’occasion.

• Catégorie 1 : véhicules légers thermiques et propres
• Segments concernés : urbaines, citadines, monospaces, compactes, familiales, grandes routières.
• Conformité à la réglementation pour circulation en France et Europe.
• Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
• Livraison avec carnet d’entretien et documents d’historique.
• Garantie d’un an sur la batterie pour véhicules électriques d’occasion.
• Immatriculation à la charge du titulaire.

• Fourniture et location longue durée de véhicules particuliers 5 places (citadine, berline, SUV) avec volumes indicatifs sur 4 ans (ex. LLD citadine ~10, berline ~10, SUV ~10).
• Véhicules utilitaires et aménagements spécifiques : fourniture/LLD avec un volume indicatif pour utilitaires et aménagements.
• Véhicules de transport de personnes et TPMR : minibus et véhicules 7/9 places, LLD et achats indicatifs (ex. LLD 7/9 ~10, LLD TPMR ~9 sur 4 ans).
• Maintenance préventive et corrective, gestion pneumatiques, assistance 24/7, véhicule relais, solution digitale de gestion de flotte et gestion administrative (immatriculation, cartes grises, gestion sinistres).

La fourniture de véhicules légers neufs électriques et hybrides est requise, incluant :

• Livraison des véhicules aux points désignés.
• Garantie de conformité à la réglementation française.
• Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
• Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
• Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion et fourniture des accessoires nécessaires à la circulation.