11502 marchés publics en Autres

• Définition scientifique, hiérarchisation des objectifs et périmètre d’intervention pour la conservation et la mise en valeur d’un site archéologique.
• Rédaction d’un pré‑programme structurant, notes d’analyse, synthèses et contributions au cahier des charges de maîtrise d’œuvre.
• Animation d’instances scientifiques et réalisation de benchmarks nationaux et internationaux pour étayer les choix méthodologiques.

Cession de 6 parcelles viabilisées pour construction de 6 maisons individuelles groupées.
Conception, construction et commercialisation en VEFA ; possibilité optionnelle de PSLA.
Parcelles livrées viabilisées (coffrets posés, compteurs non ouverts) ; visa obligatoire de l'architecte‑conseil sur les projets.
Surfaces et plafonds de plancher précisés pour chaque parcelle ; acompte de 10 % à la promesse exigé.

Souscription d'une garantie dommages étendue aux biens mobiliers et immobiliers avec LCI demandée à 10 000 000 €.
Franchises modulables en trois niveaux (10% min/max selon variante) et socle de garanties minimales impératif (incendie, dégâts électriques, dégâts des eaux, vol, vandalisme, catastrophes naturelles, recours/ défense sans franchise).
Inventaire détaillé du patrimoine fourni (surface bâtie totale 5 445 m²) ; exigence de tableaux capitaux/franchises et définitions exhaustives.

• Couverture dommages aux biens complète incluant incendie, dégâts des eaux, bris de machines, vol, bris de glaces, pertes en chambres froides et frais de reconstitution d'archives.
• Limitation d'indemnité globale au premier risque 15 000 000 € ; franchises principales : 10 % (min. 10 000 € / max. 100 000 €) pour périls majeurs, autres franchises indiquées (ex. 3 000 € pour sinistres généraux, 1 000 € pour bris de glace).
• Responsabilité civile générale plafonnée globalement à 15 000 000 € avec sous-plafonds spécifiques (ex. atteintes à l'environnement 2 000 000 €, biens confiés 75 000 €) et franchises indicatives.
• Flotte automobile assurée en police « flotte » avec garanties dommages selon âge des véhicules (franchises 500 € / 1 000 €), RC illimitée corps matériel 100 000 000 €, assistance et intégration automatique des véhicules.
• Assurance cyber avec LCI 500 000 €, sous-limites pour fraude/extorsion (50 000 €) et franchise type 3 000 €, assistance et reconstitution des données sans sous-limitation pour plusieurs rubriques.

• Cloisons métalliques Placostil® 98/48 avec laine de roche 70 mm et parements BA13, plafonds démontables et carrelages Terra Tones pour sols et murs.

• Fourniture/pose menuiseries extérieures aluminium à rupture de pont thermique, vitrages performants U≈1,7 W/m²·K et volets roulants motorisés ; portes intérieures acoustiques et mobilier stratifié/caissons.

• Travaux techniques : armoires électriques, mise à la terre ≤5 Ω, baie VDI Cat 6a, éclairage LED UGR conforme, réseaux eau froide/ECS en cuivre/PER et ventilation avec gaines insonorisées.

• Exigences : PV d’essais (électricité, VDI, étanchéité), certificats ACS/avis techniques, échantillons et fiches produits réunis, tri et traçabilité des déchets.

Tonte des gazons en mulching avec possibilité de ramassage et évacuation des rémanents.
Hauteur de coupe limitée (max. 60 % de la hauteur des brins) ; programmation hebdomadaire par courriel et reporting hebdomadaire.
Surfaces indicatives listées (total indicatif 63 244 m²) ; affûtage régulier des lames et protection des ouvrages exigés.