Assurance responsabilité et risques annexes
Département de Meurthe-et-Moselle
Assurance couvrant les responsabilités civiles et les risques annexes.
Réponses exigées : offre de base, variante imposée et réponse à une prestation supplémentaire éventuelle.
Pièces demandées : acte d'engagement signé, attestation de réception des documents techniques, convention de gestion complétée et conditions particulières complétées.
Modalités notables : indication des honoraires de courtage/frais de gestion intégrée à la prime TTC ; la convention de gestion est évaluée dans la note technique.
1 marchés publics en Assurance dans la Meurthe-et-Moselle (54)
Assurance responsabilité et risques annexes
Département de Meurthe-et-Moselle
Assurance couvrant les responsabilités civiles et les risques annexes.
Réponses exigées : offre de base, variante imposée et réponse à une prestation supplémentaire éventuelle.
Pièces demandées : acte d'engagement signé, attestation de réception des documents techniques, convention de gestion complétée et conditions particulières complétées.
Modalités notables : indication des honoraires de courtage/frais de gestion intégrée à la prime TTC ; la convention de gestion est évaluée dans la note technique.