9 marchés publics en Transport de personnes
Transport de personnes par autocar de janvier 2026 à décembre 2029
Caisse des écoles de la Ville d'Armentières
Le transport de personnes (adultes, adolescents, enfants) par autocar est requis pour la Caisse des écoles publiques d'Armentières.
- Navettes dans la commune (temps scolaire) :
- Présence sur le lieu de départ 10 minutes avant l'heure fixée.
- Capacité des véhicules adaptée à l'effectif communiqué.
- Comportement exemplaire des chauffeurs et respect des règles de sécurité.
- Pénalités pour retard supérieur à 10 minutes.
Prestations de transports réguliers et irréguliers de 2026 à 2027
Commune de Loon-Plage
Le lot 3 concerne les transports irréguliers, incluant :
- Déplacements intra-muraux vers divers lieux tels que jardins familiaux et complexes sportifs, avec mise à disposition de cars de 55 places minimum.
- Déplacements dans un rayon de 50 km et au-delà, avec options pour des trajets spécifiques et journées complètes.
- Exigences techniques pour les véhicules et le personnel, garantissant sécurité et conformité aux normes.
- Modalités de paiement basées sur des prix unitaires, avec facturation électronique.
Accord-cadre à bons de commande transports collectifs pour accueils de loisirs
Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois
Accord-cadre pour le transport collectif d'enfants dans le cadre des centres de loisirs extrascolaires, répartis sur 12 sites.
- Transports pour les mercredis : Aller-retour vers diverses destinations, avec plusieurs écoles comme points de départ.
- Transports pour petites vacances : Trajets similaires avec tarification au kilomètre pour différents types de bus.
- Transports pour grandes vacances : Exigences de tarification identiques, avec un nombre de vacations minimum de 20 à 50.
- Transports pour séjour en août : Besoins en transport pour 5 jours, incluant divers trajets et tarification basée sur les kilomètres.
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Exploitation du réseau de transport collectif
Communauté Urbaine de Dunkerque
Exploitation du réseau de transport collectif de la Communauté urbaine de Dunkerque.
- Services de bus et navettes autonomes.
- Gestion des modes de transport urbain.
- Communication sur les services de mobilité.
- Entretien des infrastructures, incluant les abribus non publicitaires.
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Prestations de transport en commun de personnes
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Prestations de transport en commun de personnes, incluant :
- Réalisation des transports dans des conditions optimales de fiabilité, confort et sécurité.
- Arrivée anticipée de quinze minutes avant le départ pour l'installation des passagers.
- Continuité du service en cas d'incidents, avec recours à un autre véhicule si nécessaire.
- Véhicules équipés de ceintures de sécurité, en bon état, et adaptés aux personnes à mobilité réduite.
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Transport à la demande et transport de personnes à mobilité réduite
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OSARTIS-MARQUION
Le service de Transport à la Demande (TAD) est destiné aux personnes âgées de plus de 60 ans en perte d'autonomie, offrant une solution de mobilité adaptée.
- Prise en charge à domicile ou au point accessible par le véhicule.
- Destinations variées : services administratifs, établissements de santé, commerces, visites en EPHAD.
- Fonctionnement du lundi au vendredi, de 07h30 à 19h00, sur réservation préalable.
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Transport de personnes pour les activités de la communauté de communes du Ternois
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
La prestation concerne le transport de personnes pour les activités de la communauté de communes du Ternois, principalement pour les services jeunesse et les sorties pédagogiques.
- Types de sorties : zoos, piscines, parcs d'attraction, etc.
- Organisation des plannings d'intervention avec validation des demandes par bon de commande.
- Mise à disposition de véhicules conformes aux normes de sécurité, propreté et adaptés aux conditions climatiques.
- Obligation de transmettre un bilan détaillé des transports effectués.
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Transport en autocar intra et extra muros
Commune d'AUBY
Le lot 2 concerne le transport public de personnes et inclut plusieurs types de prestations :
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Transports Divers :
- Sorties organisées pour enfants et collégiens.
- Transports scolaires vers divers lieux éducatifs.
- Sorties ponctuelles pour événements spécifiques.
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Caractéristiques des Véhicules :
- Autocars de 34 à 67 places, équipés de confort moderne.
- Entretien et sécurité à la charge du fournisseur.
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Conditions de Service :
- Demandes par mail avec devis sous 48 heures.
- Chauffeurs désignés 24 heures avant chaque sortie.
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Transport public de personnes en autocar
Commune d'AUBY
Le service concerne le transport intra-muros pour le ramassage scolaire.
- Entretien des véhicules selon les normes constructeurs.
- Respect des règles de sécurité par les chauffeurs, avec dispositifs antidérapants pour conditions hivernales.
- Conformité des véhicules aux normes de sécurité et contrôles techniques réguliers.
- Respect des itinéraires et horaires, avec un car de 59 places.
- Surveillance des enfants par des organisateurs désignés.
- Assurance responsabilité à contracter par le titulaire.